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Résultats de la recherche

  • 1

    Communauté de communes du Pays de Honfleur

    Date

    2003-2010

    Cote

    14T/16/210

    • Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux

    • Communauté de communes du Pays de Honfleur
  • 2

    Quetteville

    Date

    2001-2003

    Cote

    14T/16/292

    • Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux

    • Quetteville
  • 3

    Dossiers administratifs et techniques

    Date

    1996-1999

    Cote

    3066W/169

    • Contexte : Remembrement rural : inventaire méthodique

    • Saint-Benoît-d'Hébertot - Le Theil-en-Auge - Quetteville...
    • Dossiers administratifs et techniques
  • 4

    Dossiers administratifs et techniques

    Date

    1994-1999

    Cote

    3066W/170

    • Contexte : Remembrement rural : inventaire méthodique

    • Saint-Benoît-d'Hébertot - Saint-Gatien-des-Bois - Le...
    • Dossiers administratifs et techniques
  • 5
    Quetteville

    9 medias

    Quetteville

    Date

    1952 - 1998

    Cote

    3248W/386

    • Contexte : Cadastre rénové : plans minutes de conservation

    • Quetteville

    Producteur :

    Direction départementales des finances publiques, services du cadastre

  • 6

    1981-1988

    Date

    1981-1988

    Cote

    14T/31/497/2

    • Contexte : Bulletins paroissiaux du Calvados

    • Bulletins paroissiaux (14T/31/)
    • Bulletin paroissial de Pont-l'Evêque
    • 1981-1988
  • 7

    Quetteville

    Cote

    4T/244

    • Contexte : 4T - Fonds des écoles communales

    • Quetteville

    Producteur :

    Archives des écoles primaires versées avec les divers fonds communaux ; trouvées dispersées, elles ont été regroupées en sous-série 4T au début des années 1990. Une seconde vague de classements, en 2020-2021, a permis de compléter ce fonds des archives scolaires collectées jusqu'en 2012 en communes, restées pour la plupart non inventoriées, voire non cotées depuis leur entrée aux Archives départementales.
    Depuis 2012, les archives des écoles primaires sont cotées dans les fonds des archives communales correspondantes.

  • 8

    Matrices générales des contributions

    Date

    1878-1981

    Cote

    577EDT/10/1

    • Contexte : Archives communales de Quetteville

    • Contributions
    • Matrices générales des contributions
  • 9
    1921-1981

    308 medias

    1921-1981

    Date

    1921-1981

    • Contexte : Délibérations (communes de Le Mo à R)

    • Quetteville
    • 1921-1981
  • 10

    1928-1980

    Date

    1928-1980

    Cote

    14T/31/497/1

    • Contexte : Bulletins paroissiaux du Calvados

    • Bulletins paroissiaux (14T/31/)
    • Bulletin paroissial de Pont-l'Evêque
    • 1928-1980
  • 11

    Etats de sections

    Date

    1952-1977

    Cote

    577EDT/9/1

    • Contexte : Archives communales de Quetteville

    • Contributions
    • Etats de sections
  • 12

    Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties

    Date

    1952-1974

    Cote

    577EDT/9/2

    • Contexte : Archives communales de Quetteville

    • Contributions
    • Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties
  • 13

    1963-1972

    Date

    1963-1972

    Cote

    4E/18711

    • Contexte : Etat civil (communes de Le Mo à R)

    • Quetteville
    • Tables décennales
    • 1963-1972
  • 14

    1953-1970

    Date

    1953-1970

    • Contexte : Etat civil (communes de Le Mo à R)

    • Quetteville
    • Naissances, Mariages, Décès
    • 1953-1970
  • 15

    Municipalité. Nomination, élection et installation des membres du conseil, élection des maires et adjoints : procès-verbaux

    Date

    1892-1962

    Cote

    577EDT/14/6

    • Contexte : Archives communales de Quetteville

    • Elections-personnel municipal
    • Municipalité. Nomination, élection et installation...
  • 16

    Recrutement : tableaux de recensement des classes

    Date

    1866-1962

    Cote

    577EDT/11/6

    • Contexte : Archives communales de Quetteville

    • Affaires militaires
    • Recrutement : tableaux de recensement des classes
  • 17

    1953-1962

    Date

    1953-1962

    Cote

    4E/18707

    • Contexte : Etat civil (communes de Le Mo à R)

    • Quetteville
    • Tables décennales
    • 1953-1962
  • 18

    Budgets primitifs

    Date

    1893-1961

    Cote

    577EDT/15/1

    • Contexte : Archives communales de Quetteville

    • Finances de la commune
    • Budgets primitifs
  • 19

    Eglise, horloge

    Date

    1892-1961

    Cote

    577EDT/16/4

    • Contexte : Archives communales de Quetteville

    • Bâtiments et biens communaux
    • Eglise, horloge
  • 20

    Factures à en-tête

    Date

    1952-1961

    Cote

    577EDT/15/4

    • Contexte : Archives communales de Quetteville

    • Finances de la commune
    • Factures à en-tête