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393 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Communauté de communes du Pays de Honfleur

    Date

    2003-2010

    Cote

    14T/16/210

    • Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux

    • Communauté de communes du Pays de Honfleur
  2. Résultat n°2

    Quetteville

    Date

    2001-2003

    Cote

    14T/16/292

    • Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux

    • Quetteville
  3. Résultat n°3

    Quetteville

    Date

    2001

    Cote

    126FI/10

    • Contexte : 126Fi - Fonds Daniel Delattre

    • Communes commençant par les lettres Q à S
    • Quetteville
  4. Résultat n°4
    Canton de Honfleur

    14 medias

    Canton de Honfleur

    Cote

    2731W/12

    • Contexte : 2731W - Direction départementale de l'Equipement (DDE),...

    • Voies communales
    • Canton de Honfleur

    Producteur :

    Archives de l'ancien Service d'exploitation des routes et des transports (SERT), de la Direction départementale de l'équipement.

  5. Résultat n°5

    Dossiers administratifs et techniques

    Date

    1996-1999

    Cote

    3066W/169

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Saint-Benoît-d'Hébertot - Le Theil-en-Auge - Quetteville...
    • Dossiers administratifs et techniques
  6. Résultat n°6

    Procès-verbaux

    Date

    1999

    Cote

    3170W/88

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Saint-Benoît-d'Hébertot - Le Theil-en-Auge - Quetteville...
    • Procès-verbaux
  7. Résultat n°7

    Dossiers administratifs et techniques

    Date

    1994-1999

    Cote

    3066W/170

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Saint-Benoît-d'Hébertot - Saint-Gatien-des-Bois - Le...
    • Dossiers administratifs et techniques
  8. Résultat n°8

    Procès-verbaux

    Date

    1999

    Cote

    3070W/89

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Saint-Benoît-d'Hébertot - Saint-Gatien-des-Bois - Le...
    • Procès-verbaux
  9. Résultat n°9
    Quetteville

    9 medias

    Quetteville

    Date

    1952 - 1998

    Cote

    3248W/386

    • Contexte : 3248W - Cadastre rénové : plans numérisés

    • Quetteville

    Producteur :

    Direction départementales des finances publiques, services du cadastre

  10. Résultat n°10

    1981-1988

    Date

    1981-1988

    Cote

    14T/31/497/2

    • Contexte : Bulletins paroissiaux du Calvados

    • Bulletins paroissiaux (14T/31/)
    • Bulletin paroissial de Pont-l'Evêque
    • 1981-1988
  11. Résultat n°11

    Quetteville

    Cote

    4T/244

    • Contexte : Sous-série 4T - archives des écoles communales

    • Quetteville

    Producteur :

    Archives des écoles primaires versées avec les divers fonds communaux ; trouvées dispersées, elles ont été regroupées en sous-série 4T au début des années 1990. Une seconde vague de classements, en 2020-2021, a permis de compléter ce fonds des archives scolaires collectées jusqu'en 2012 en communes, restées pour la plupart non inventoriées, voire non cotées depuis leur entrée aux Archives départementales.
    Depuis 2012, les archives des écoles primaires sont cotées dans les fonds des archives communales correspondantes.

  12. Résultat n°12

    Matrices générales des contributions

    Date

    1878-1981

    Cote

    577EDT/10/1

    • Contexte : Archives communales de Quetteville

    • Contributions
    • Matrices générales des contributions
  13. Résultat n°13
    1921-1981

    308 medias

    1921-1981

    Date

    1921-1981

    • Contexte : Délibérations (communes de Le Mo à R)

    • Quetteville
    • 1921-1981
  14. Résultat n°14

    1928-1980

    Date

    1928-1980

    Cote

    14T/31/497/1

    • Contexte : Bulletins paroissiaux du Calvados

    • Bulletins paroissiaux (14T/31/)
    • Bulletin paroissial de Pont-l'Evêque
    • 1928-1980
  15. Résultat n°15

    Etats de sections

    Date

    1952-1977

    Cote

    577EDT/9/1

    • Contexte : Archives communales de Quetteville

    • Contributions
    • Etats de sections
  16. Résultat n°16

    Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties

    Date

    1952-1974

    Cote

    577EDT/9/2

    • Contexte : Archives communales de Quetteville

    • Contributions
    • Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties
  17. Résultat n°17

    1963-1972

    Date

    1963-1972

    Cote

    4E/18711

    • Contexte : Etat civil (communes de Le Mo à R)

    • Quetteville
    • Tables décennales
    • 1963-1972
  18. Résultat n°18

    1953-1970

    Date

    1953-1970

    • Contexte : Etat civil (communes de Le Mo à R)

    • Quetteville
    • Naissances, Mariages, Décès
    • 1953-1970
  19. Résultat n°19

    Municipalité. Nomination, élection et installation des membres du conseil, élection des maires et adjoints : procès-verbaux

    Date

    1892-1962

    Cote

    577EDT/14/6

    • Contexte : Archives communales de Quetteville

    • Elections-personnel municipal
    • Municipalité. Nomination, élection et installation...
  20. Résultat n°20

    Recrutement : tableaux de recensement des classes

    Date

    1866-1962

    Cote

    577EDT/11/6

    • Contexte : Archives communales de Quetteville

    • Affaires militaires
    • Recrutement : tableaux de recensement des classes
  21. Résultat n°21

    1953-1962

    Date

    1953-1962

    Cote

    4E/18707

    • Contexte : Etat civil (communes de Le Mo à R)

    • Quetteville
    • Tables décennales
    • 1953-1962
  22. Résultat n°22

    Budgets primitifs

    Date

    1893-1961

    Cote

    577EDT/15/1

    • Contexte : Archives communales de Quetteville

    • Finances de la commune
    • Budgets primitifs
  23. Résultat n°23

    Eglise, horloge

    Date

    1892-1961

    Cote

    577EDT/16/4

    • Contexte : Archives communales de Quetteville

    • Bâtiments et biens communaux
    • Eglise, horloge
  24. Résultat n°24

    Factures à en-tête

    Date

    1952-1961

    Cote

    577EDT/15/4

    • Contexte : Archives communales de Quetteville

    • Finances de la commune
    • Factures à en-tête
  25. Résultat n°25

    Chemins. Entretien, travaux

    Date

    1820-1961

    Cote

    577EDT/16/8

    • Contexte : Archives communales de Quetteville

    • Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des...
    • Chemins. Entretien, travaux
  26. Résultat n°26

    Référendum (1945-1961)

    Date

    1945-1961

    Cote

    577EDT/14/2

    • Contexte : Archives communales de Quetteville

    • Elections-personnel municipal
    • Elections : procès-verbaux
    • Référendum (1945-1961)
  27. Résultat n°27

    Etats du montant des rôles

    Date

    1862-1961

    Cote

    577EDT/10/2

    • Contexte : Archives communales de Quetteville

    • Contributions
    • Etats du montant des rôles
  28. Résultat n°28

    Budgets, comptes administratifs (1956-1960)

    Date

    1956-1960

    Cote

    577EDT/17/9

    • Contexte : Archives communales de Quetteville

    • Assistance et prévoyance
    • Bureau de bienfaisance
    • Budgets, comptes administratifs (1956-1960)
  29. Résultat n°29

    Destruction d’animaux nuisibles

    Date

    1930-1959

    Cote

    577EDT/6/9

    • Contexte : Archives communales de Quetteville

    • Population-économie-statistique
    • Destruction d’animaux nuisibles
  30. Résultat n°30

    Chapitres additionnels (1911-1959)

    Date

    1911-1959

    Cote

    577EDT/16/10

    • Contexte : Archives communales de Quetteville

    • Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des...
    • Service vicinal
    • Chapitres additionnels (1911-1959)
  31. Résultat n°31

    Budgets (1878-1959)

    Date

    1878-1959

    Cote

    577EDT/16/9

    • Contexte : Archives communales de Quetteville

    • Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des...
    • Service vicinal
    • Budgets (1878-1959)
  32. Résultat n°32

    Sénatoriales (1891-1959)

    Date

    1891-1959

    Cote

    577EDT/14/3

    • Contexte : Archives communales de Quetteville

    • Elections-personnel municipal
    • Elections : procès-verbaux
    • Sénatoriales (1891-1959)
  33. Résultat n°33

    Comptes administratifs

    Date

    1892-1959

    Cote

    577EDT/15/2

    • Contexte : Archives communales de Quetteville

    • Finances de la commune
    • Comptes administratifs
  34. Résultat n°34

    Employés communaux. Nomination, promotion, démission

    Date

    1913-1958

    Cote

    577EDT/14/9

    • Contexte : Archives communales de Quetteville

    • Elections-personnel municipal
    • Employés communaux. Nomination, promotion, démission
  35. Résultat n°35

    Législatives (1893-1958)

    Date

    1893-1958

    Cote

    577EDT/14/4

    • Contexte : Archives communales de Quetteville

    • Elections-personnel municipal
    • Elections : procès-verbaux
    • Législatives (1893-1958)
  36. Résultat n°36

    Listes électorales

    Date

    1849-1956

    Cote

    577EDT/14/1

    • Contexte : Archives communales de Quetteville

    • Elections-personnel municipal
    • Listes électorales
  37. Résultat n°37

    Dénombrement de la population : listes nominatives, états récapitulatifs

    Date

    1841-1954

    Cote

    577EDT/6/3

    • Contexte : Archives communales de Quetteville

    • Population-économie-statistique
    • Dénombrement de la population : listes nominatives,...
  38. Résultat n°38

    1943-1952

    Date

    1943-1952

    Cote

    4E/18703

    • Contexte : Etat civil (communes de Le Mo à R)

    • Quetteville
    • Tables décennales
    • 1943-1952
  39. Résultat n°39

    Fontaine. Travaux

    Date

    1947-1952

    Cote

    577EDT/16/5

    • Contexte : Archives communales de Quetteville

    • Bâtiments et biens communaux
    • Fontaine. Travaux
  40. Résultat n°40

    Matrice cadastrale des propriétés non bâties

    Date

    1913-1952

    Cote

    577EDT/8/2

    • Contexte : Archives communales de Quetteville

    • Contributions
    • Matrice cadastrale des propriétés non bâties