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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Quetteville

    9 medias

    Quetteville

    Date

    1952 - 1998

    Cote

    3248W/386

    • Contexte : 3248W - Cadastre rénové : plans numérisés

    • Quetteville

    Producteur :

    Direction départementales des finances publiques, services du cadastre

  2. Résultat n°2

    Procès-verbaux

    Date

    1999

    Cote

    3170W/88

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Saint-Benoît-d'Hébertot - Le Theil-en-Auge - Quetteville...
    • Procès-verbaux
  3. Résultat n°3

    Procès-verbaux

    Date

    1999

    Cote

    3070W/89

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Saint-Benoît-d'Hébertot - Saint-Gatien-des-Bois - Le...
    • Procès-verbaux
  4. Résultat n°4

    Dossiers administratifs et techniques

    Date

    1994-1999

    Cote

    3066W/170

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Saint-Benoît-d'Hébertot - Saint-Gatien-des-Bois - Le...
    • Dossiers administratifs et techniques
  5. Résultat n°5

    Dossiers administratifs et techniques

    Date

    1996-1999

    Cote

    3066W/169

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Saint-Benoît-d'Hébertot - Le Theil-en-Auge - Quetteville...
    • Dossiers administratifs et techniques
  6. Résultat n°6
    Canton de Honfleur

    14 medias

    Canton de Honfleur

    Cote

    2731W/12

    • Contexte : 2731W - Direction départementale de l'Equipement (DDE),...

    • Voies communales
    • Canton de Honfleur

    Producteur :

    Archives de l'ancien Service d'exploitation des routes et des transports (SERT), de la Direction départementale de l'équipement.

  7. Résultat n°7

    Dossier 5448BP

    Cote

    926W/465

    • Contexte : 926W-928W - Dommages de guerre des bâtiments publics

    • Quetteville
    • Dossier 5448BP
  8. Résultat n°8

    Dossiers 1444BP, 2623BP, 5023BP

    Cote

    926W/464

    • Contexte : 926W-928W - Dommages de guerre des bâtiments publics

    • Quetteville
    • Dossiers 1444BP, 2623BP, 5023BP
  9. Résultat n°9

    Ligne de Pont-Audemer à Quetteville

    Date

    1882-1888

    Cote

    3U/5/256

    • Contexte : 3U/5 - Tribunal de première instance de Pont l'Evêque

    • ​GREFFE CIVIL
    • Jugements civils spécifiques
    • Expropriations pour cause d'utilité publique
    • Chemins de fer de l'Etat
    • Ligne de Pont-Audemer à Quetteville

    Producteur :

    Tribunal d'instance de Pont-l'Evêque

  10. Résultat n°10

    1981-1988

    Date

    1981-1988

    Cote

    14T/31/497/2

    • Contexte : Bulletins paroissiaux du Calvados

    • Bulletins paroissiaux (14T/31/)
    • Bulletin paroissial de Pont-l'Evêque
    • 1981-1988
  11. Résultat n°11

    1928-1980

    Date

    1928-1980

    Cote

    14T/31/497/1

    • Contexte : Bulletins paroissiaux du Calvados

    • Bulletins paroissiaux (14T/31/)
    • Bulletin paroissial de Pont-l'Evêque
    • 1928-1980
  12. Résultat n°12

    Bulletin paroissial de Ablon

    Date

    1929-1949

    Cote

    14T/31/6

    • Contexte : Bulletins paroissiaux du Calvados

    • Bulletins paroissiaux (14T/31/)
    • Bulletin paroissial de Ablon
  13. Résultat n°13

    Quetteville

    Date

    2001-2003

    Cote

    14T/16/292

    • Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux

    • Quetteville
  14. Résultat n°14

    Communauté de communes du Pays de Honfleur

    Date

    2003-2010

    Cote

    14T/16/210

    • Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux

    • Communauté de communes du Pays de Honfleur
  15. Résultat n°15

    Quetteville

    Cote

    4T/244

    • Contexte : Sous-série 4T - archives des écoles communales

    • Quetteville

    Producteur :

    Archives des écoles primaires versées avec les divers fonds communaux ; trouvées dispersées, elles ont été regroupées en sous-série 4T au début des années 1990. Une seconde vague de classements, en 2020-2021, a permis de compléter ce fonds des archives scolaires collectées jusqu'en 2012 en communes, restées pour la plupart non inventoriées, voire non cotées depuis leur entrée aux Archives départementales.
    Depuis 2012, les archives des écoles primaires sont cotées dans les fonds des archives communales correspondantes.

  16. Résultat n°16

    Rivières la Morelle, des Lisses, l'Orange, de la Fontaine, la Claire

    Date

    s.d

    Cote

    S/12996

    • Contexte : Service hydraulique

    • Moulins et usines
    • Moulins et usines hydrauliques
    • Bassin du Littoral
    • Rivières la Morelle, des Lisses, l'Orange, de la Fontaine,...
  17. Résultat n°17
    matrice cadastrale des propriétés bâties

    49 medias

    matrice cadastrale des propriétés bâties

    Date

    1911-1951

    Cote

    3P/6008

    • Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R)

    • Quetteville
    • matrice cadastrale
    • matrice cadastrale des propriétés bâties
  18. Résultat n°18
    matrice cadastrale des propriétés bâties

    62 medias

    matrice cadastrale des propriétés bâties

    Date

    1881-1911

    Cote

    3P/6007

    • Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R)

    • Quetteville
    • matrice cadastrale
    • matrice cadastrale des propriétés bâties
  19. Résultat n°19
    matrice cadastrale des propriétés non bâties

    246 medias

    matrice cadastrale des propriétés non bâties

    Date

    1913-1951

    Cote

    3P/6006

    • Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R)

    • Quetteville
    • matrice cadastrale
    • matrice cadastrale des propriétés non bâties
  20. Résultat n°20
    matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties et non bâties)

    87 medias

    matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties et non bâties)

    Date

    1823-1913

    Cote

    3P/6005

    • Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R)

    • Quetteville
    • matrice cadastrale
    • matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties...