Quetteville
Date
1952 - 1998
Cote
3248W/386
-
Contexte : 3248W - Cadastre rénové : plans numérisés
- Quetteville
Producteur :
Direction départementales des finances publiques, services du cadastre
1952 - 1998
3248W/386
Direction départementales des finances publiques, services du cadastre
1999
3170W/88
1999
3070W/89
1994-1999
3066W/170
1996-1999
3066W/169
2731W/12
Archives de l'ancien Service d'exploitation des routes et des transports (SERT), de la Direction départementale de l'équipement.
926W/465
926W/464
1882-1888
3U/5/256
Tribunal d'instance de Pont-l'Evêque
1981-1988
14T/31/497/2
1928-1980
14T/31/497/1
1929-1949
14T/31/6
2001-2003
14T/16/292
2003-2010
14T/16/210
4T/244
Archives des écoles primaires versées avec les divers fonds communaux ; trouvées dispersées, elles ont été regroupées en sous-série 4T au début des années 1990. Une seconde vague de classements, en 2020-2021, a permis de compléter ce fonds des archives scolaires collectées jusqu'en 2012 en communes, restées pour la plupart non inventoriées, voire non cotées depuis leur entrée aux Archives départementales.
Depuis 2012, les archives des écoles primaires sont cotées dans les fonds des archives communales correspondantes.
s.d
S/12996
1911-1951
3P/6008
1881-1911
3P/6007
1913-1951
3P/6006
1823-1913
3P/6005
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