Communauté de communes du Pays de Falaise
Date
1993-2022
Cote
14T/16/190
-
Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux
- Communauté de communes du Pays de Falaise
1993-2022
14T/16/190
1973-2009
14T/31/121/2
2001
126FI/10
2731W/11
Archives de l'ancien Service d'exploitation des routes et des transports (SERT), de la Direction départementale de l'équipement.
1991
2810W/50
1991
2810W/55
1960 - 1991
3248W/294
Direction départementales des finances publiques, services du cadastre
1991
2810W/56
1991
2810W/52 - 2810W/54
1991
2810W/51
1991
3170W/56
1987
1987
s.d.
92EDT/19/5
Mairie de Rapilly
92EDT/16/11
Mairie de Rapilly
1973-1982
4E/18337
1965-1982
92EDT/12/3
Mairie de Rapilly
1968-1976
NOUVACQ/2044
1965-1973
92EDT/12/1
Mairie de Rapilly
1963-1972
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