230 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Communauté urbaine Caen la mer (Caen la mer magazine)

    Date

    2017-2025

    Cote

    14T/16/476

    • Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux
    • Communauté urbaine Caen la mer (Caen la mer magazine)
  2. Résultat n°2
    ZD

    1 media

    ZD

    Date

    2008

    Cote

    3248W/292

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : R
    • Rocquancourt
    • Plans-minutes du cadastre remembré
    • ZD

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  3. Résultat n°3
    ZH

    1 media

    ZH

    Date

    2008

    Cote

    3248W/292

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : R
    • Rocquancourt
    • Plans-minutes du cadastre remembré
    • ZH

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  4. Résultat n°4
    ZE

    1 media

    ZE

    Date

    2008

    Cote

    3248W/292

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : R
    • Rocquancourt
    • Plans-minutes du cadastre remembré
    • ZE

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  5. Résultat n°5

    Rocquancourt

    Date

    1983-2006

    Cote

    14T/16/294

    • Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux
    • Rocquancourt
  6. Résultat n°6

    Communauté de communes Plaine sud de Caen

    Date

    2000-2005

    Cote

    14T/16/340

    • Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux
    • Communauté de communes Plaine sud de Caen
  7. Résultat n°7
    2001-2004

    104 medias

    2001-2004

    Date

    2001-2004

    • Contexte : Délibérations (communes de Le Mo à R)
    • Rocquancourt
    • 2001-2004
  8. Résultat n°8
    1997-2001

    102 medias

    1997-2001

    Date

    1997-2001

    • Contexte : Délibérations (communes de Le Mo à R)
    • Rocquancourt
    • 1997-2001
  9. Résultat n°9

    Rocquancourt

    Date

    2001

    Cote

    126FI/10

    • Contexte : 126Fi - Fonds Daniel Delattre
    • Communes commençant par les lettres Q à S
    • Rocquancourt
  10. Résultat n°10
    Canton de Bourguébus

    2 lots 47 medias

    Canton de Bourguébus

    Cote

    2731W/3

    • Contexte : 2731W - Direction départementale de l'Equipement (DDE),...
    • Voies communales
    • Canton de Bourguébus

    Producteur :

    Archives de l'ancien Service d'exploitation des routes et des transports (SERT), de la Direction départementale de l'équipement.

  11. Résultat n°11
    1991-1997

    150 medias

    1991-1997

    Date

    1991-1997

    • Contexte : Délibérations (communes de Le Mo à R)
    • Rocquancourt
    • 1991-1997
  12. Résultat n°12

    Canton de Bourguébus

    Date

    1993-1995

    Cote

    14T/16/91

    • Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux
    • Canton de Bourguébus
  13. Résultat n°13

    Port-en-Bessin à Saint-Aubin-d'Herbetot

    Date

    1974-1993

    Cote

    206J/87

    • Contexte : 206J - Louis Mexandeau
    • Autres archives
    • Dossiers thématiques
    • Communes
    • Classement par commune
    • Port-en-Bessin à Saint-Aubin-d'Herbetot

    Producteur :

    Mexandeau, Louis (1931-2023

  14. Résultat n°14
    1986-1990

    149 medias

    1986-1990

    Date

    1986-1990

    • Contexte : Délibérations (communes de Le Mo à R)
    • Rocquancourt
    • 1986-1990
  15. Résultat n°15
    1978-1985

    140 medias

    1978-1985

    Date

    1978-1985

    • Contexte : Délibérations (communes de Le Mo à R)
    • Rocquancourt
    • 1978-1985
  16. Résultat n°16

    1973-1982

    Date

    1973-1982

    Cote

    4E/18341

    • Contexte : Etat civil (communes de Le Mo à R)
    • Rocquancourt
    • Naissances, Mariages, Décès
    • 1973-1982
  17. Résultat n°17
    AB3

    1 media

    AB3

    Date

    1980

    Cote

    3248W/292

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : R
    • Rocquancourt
    • Plans-minutes du cadastre rénové
    • AB3

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  18. Résultat n°18

    État de section

    Date

    1974-1980

    Cote

    2829W/904

    • Contexte : Matrices cadastrales (1930-2006)
    • Matrices sur support papier (1930-1979)
    • Registres de la matrice cadastrale par commune
    • Rocquancourt
    • État de section

    Producteur :

    Direction départementale des services fiscaux du Calvados.

  19. Résultat n°19

    1974-1980

    Date

    1974-1980

    Cote

    2829W/1417

    • Contexte : Matrices cadastrales (1930-2006)
    • Matrices sur support papier (1930-1979)
    • Registres de la matrice cadastrale par commune
    • Rocquancourt
    • Propriétés bâties et non bâties
    • 1974-1980

    Producteur :

    Direction départementale des services fiscaux du Calvados.

  20. Résultat n°20

    AB

    Date

    1980

    Cote

    2803W/2290

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : R
    • Rocquancourt
    • Cadastre rénové
    • AB

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.