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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    ZD

    1 media

    ZD

    Date

    2008

    Cote

    3248W/292

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : R
    • Rocquancourt
    • Plans-minutes du cadastre remembré
    • ZD

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  2. Résultat n°2
    ZA

    1 media

    ZA

    Date

    1946-1948

    Cote

    3248W/292

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : R
    • Rocquancourt
    • Plans-minutes du cadastre remembré
    • ZA

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  3. Résultat n°3
    B1

    1 media

    B1

    Date

    1933

    Cote

    3248W/292

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : R
    • Rocquancourt
    • Plans-minutes du cadastre rénové
    • B1

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  4. Résultat n°4
    ZC bis

    1 media

    ZC bis

    Date

    1955

    Cote

    3248W/292

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : R
    • Rocquancourt
    • Plans-minutes du cadastre remembré
    • ZC bis

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  5. Résultat n°5
    AB3

    1 media

    AB3

    Date

    1980

    Cote

    3248W/292

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : R
    • Rocquancourt
    • Plans-minutes du cadastre rénové
    • AB3

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  6. Résultat n°6
    A

    1 media

    A

    Date

    1933

    Cote

    3248W/292

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : R
    • Rocquancourt
    • Plans-minutes du cadastre rénové
    • A

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  7. Résultat n°7
    ZH

    1 media

    ZH

    Date

    2008

    Cote

    3248W/292

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : R
    • Rocquancourt
    • Plans-minutes du cadastre remembré
    • ZH

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  8. Résultat n°8
    B2

    1 media

    B2

    Date

    1933

    Cote

    3248W/292

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : R
    • Rocquancourt
    • Plans-minutes du cadastre rénové
    • B2

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  9. Résultat n°9
    AB1

    1 media

    AB1

    Date

    1946-1948

    Cote

    3248W/292

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : R
    • Rocquancourt
    • Plans-minutes du cadastre rénové
    • AB1

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  10. Résultat n°10
    Tableau d'assemblage

    1 media

    Tableau d'assemblage

    Date

    1933

    Cote

    3248W/292

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : R
    • Rocquancourt
    • Plans-minutes du cadastre rénové
    • Tableau d'assemblage

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  11. Résultat n°11
    AB2

    1 media

    AB2

    Date

    1946-1948

    Cote

    3248W/292

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : R
    • Rocquancourt
    • Plans-minutes du cadastre rénové
    • AB2

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  12. Résultat n°12
    ZA bis

    1 media

    ZA bis

    Date

    1955

    Cote

    3248W/292

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : R
    • Rocquancourt
    • Plans-minutes du cadastre remembré
    • ZA bis

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  13. Résultat n°13
    ZC

    1 media

    ZC

    Date

    1946-1948

    Cote

    3248W/292

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : R
    • Rocquancourt
    • Plans-minutes du cadastre remembré
    • ZC

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  14. Résultat n°14
    ZE

    1 media

    ZE

    Date

    2008

    Cote

    3248W/292

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : R
    • Rocquancourt
    • Plans-minutes du cadastre remembré
    • ZE

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  15. Résultat n°15

    1974-1980

    Date

    1974-1980

    Cote

    2829W/1417

    • Contexte : Matrices cadastrales (1930-2006)
    • Matrices sur support papier (1930-1979)
    • Registres de la matrice cadastrale par commune
    • Rocquancourt
    • Propriétés bâties et non bâties
    • 1974-1980

    Producteur :

    Direction départementale des services fiscaux du Calvados.

  16. Résultat n°16

    État de section

    Date

    1974-1980

    Cote

    2829W/904

    • Contexte : Matrices cadastrales (1930-2006)
    • Matrices sur support papier (1930-1979)
    • Registres de la matrice cadastrale par commune
    • Rocquancourt
    • État de section

    Producteur :

    Direction départementale des services fiscaux du Calvados.

  17. Résultat n°17

    1933-1974

    Date

    1933-1974

    Cote

    2829W/681

    • Contexte : Matrices cadastrales (1930-2006)
    • Matrices sur support papier (1930-1979)
    • Registres de la matrice cadastrale par commune
    • Rocquancourt
    • Propriétés bâties et non bâties
    • 1933-1974

    Producteur :

    Direction départementale des services fiscaux du Calvados.

  18. Résultat n°18

    ZC

    Date

    1955

    Cote

    2803W/2292

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : R
    • Rocquancourt
    • Cadastre remembré
    • ZC

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  19. Résultat n°19

    ZA

    Date

    1955

    Cote

    2803W/2291

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : R
    • Rocquancourt
    • Cadastre remembré
    • ZA

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  20. Résultat n°20

    AB

    Date

    1980

    Cote

    2803W/2290

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : R
    • Rocquancourt
    • Cadastre rénové
    • AB

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.