Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    ZD

    1 media

    ZD

    Date

    1978

    Cote

    3248W/196

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : S
    • Saint-Agnan-le-Malherbe
    • Plans-minutes (version de travail) du cadastre remembré
    • ZD

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  2. Résultat n°2
    B1

    1 media

    B1

    Date

    1968

    Cote

    3248W/196

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : S
    • Saint-Agnan-le-Malherbe
    • Plans-minutes (version de travail) du cadastre rénové
    • B1

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  3. Résultat n°3
    ZH

    1 media

    ZH

    Date

    1978

    Cote

    3248W/196

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : S
    • Saint-Agnan-le-Malherbe
    • Plans-minutes (version de travail) du cadastre remembré
    • ZH

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  4. Résultat n°4
    ZE

    1 media

    ZE

    Date

    1978

    Cote

    3248W/196

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : S
    • Saint-Agnan-le-Malherbe
    • Plans-minutes (version de travail) du cadastre remembré
    • ZE

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  5. Résultat n°5
    B2

    1 media

    B2

    Date

    1968

    Cote

    3248W/196

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : S
    • Saint-Agnan-le-Malherbe
    • Plans-minutes (version de travail) du cadastre rénové
    • B2

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  6. Résultat n°6
    ZA

    1 media

    ZA

    Date

    1978

    Cote

    3248W/196

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : S
    • Saint-Agnan-le-Malherbe
    • Plans-minutes (version de travail) du cadastre remembré
    • ZA

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  7. Résultat n°7
    A2

    1 media

    A2

    Date

    1968

    Cote

    3248W/196

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : S
    • Saint-Agnan-le-Malherbe
    • Plans-minutes (version de travail) du cadastre rénové
    • A2

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  8. Résultat n°8
    Tableau d'assemblage

    1 media

    Tableau d'assemblage

    Date

    1968

    Cote

    3248W/196

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : S
    • Saint-Agnan-le-Malherbe
    • Plans-minutes (version de travail) du cadastre rénové
    • Tableau d'assemblage

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  9. Résultat n°9
    ZC

    1 media

    ZC

    Date

    1978

    Cote

    3248W/196

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : S
    • Saint-Agnan-le-Malherbe
    • Plans-minutes (version de travail) du cadastre remembré
    • ZC

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  10. Résultat n°10
    ZB

    1 media

    ZB

    Date

    1978

    Cote

    3248W/196

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : S
    • Saint-Agnan-le-Malherbe
    • Plans-minutes (version de travail) du cadastre remembré
    • ZB

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  11. Résultat n°11
    A1

    1 media

    A1

    Date

    1968

    Cote

    3248W/196

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : S
    • Saint-Agnan-le-Malherbe
    • Plans-minutes (version de travail) du cadastre rénové
    • A1

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  12. Résultat n°12
    ZI

    1 media

    ZI

    Date

    1978

    Cote

    3248W/196

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : S
    • Saint-Agnan-le-Malherbe
    • Plans-minutes (version de travail) du cadastre remembré
    • ZI

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  13. Résultat n°13

    Procès-Verbaux

    Date

    1980

    Cote

    3170W/4

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique
    • La Caine, Ouffières, Goupillères, Trois-Monts, Maisoncelles-sur-Ajon,…
    • Procès-Verbaux

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Calvados (652W, 753W, 841W, 906W, 1058W, 1182W, 1647W, 2525W, 2556W, 2810W, 2893W, 3066W, 3070W)
    Direction régionale et départementale de l'Équipement (2907W, 3170W)
     

  14. Résultat n°14

    Procès-verbaux de remembrement

    Date

    1978

    Cote

    2893W/38

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique
    • Saint-Agnan-le-Malherbe - Le Mesnil-au-Grain - Courvaudon
    • Procès-verbaux de remembrement

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Calvados (652W, 753W, 841W, 906W, 1058W, 1182W, 1647W, 2525W, 2556W, 2810W, 2893W, 3066W, 3070W)
    Direction régionale et départementale de l'Équipement (2907W, 3170W)
     

  15. Résultat n°15

    1974-1980

    Date

    1974-1980

    Cote

    2829W/1424

    • Contexte : Matrices cadastrales (1930-2006)
    • Matrices sur support papier (1930-1979)
    • Registres de la matrice cadastrale par commune
    • Saint-Agnan-le-Malherbe
    • Propriétés bâties et non bâties
    • 1974-1980

    Producteur :

    Direction départementale des services fiscaux du Calvados.

  16. Résultat n°16

    État de section

    Date

    1974-1980

    Cote

    2829W/861

    • Contexte : Matrices cadastrales (1930-2006)
    • Matrices sur support papier (1930-1979)
    • Registres de la matrice cadastrale par commune
    • Saint-Agnan-le-Malherbe
    • État de section

    Producteur :

    Direction départementale des services fiscaux du Calvados.

  17. Résultat n°17

    1968-1974

    Date

    1968-1974

    Cote

    2829W/687

    • Contexte : Matrices cadastrales (1930-2006)
    • Matrices sur support papier (1930-1979)
    • Registres de la matrice cadastrale par commune
    • Saint-Agnan-le-Malherbe
    • Propriétés bâties et non bâties
    • 1968-1974

    Producteur :

    Direction départementale des services fiscaux du Calvados.

  18. Résultat n°18

    ZI

    Date

    1978

    Cote

    2803W/2342

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : S
    • Saint-Agnan-le-Malherbe
    • Cadastre remembré
    • ZI

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  19. Résultat n°19

    ZH

    Date

    1978

    Cote

    2803W/2341

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : S
    • Saint-Agnan-le-Malherbe
    • Cadastre remembré
    • ZH

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  20. Résultat n°20

    ZE

    Date

    1978

    Cote

    2803W/2340

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : S
    • Saint-Agnan-le-Malherbe
    • Cadastre remembré
    • ZE

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.