Déclaration, recensement, classement des chevaux, juments…
Date
1874-1901
Cote
559EDT/12/3
-
Contexte : Archives communales de Saint-Arnoult
- Affaires militaires
- Déclaration, recensement, classement des chevaux, juments…
1874-1901
559EDT/12/3
1829
2805W/524
Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.
1934-1952
1884
BH/BR/23968
1899
1893-1902
1845-1851
559EDT/6/7
923W/1110
1834-1854
559EDT/16/1
BH/BR/2189
1983-1992
4E/18716
1913-1933
BH/4/6162
1879
1951
559EDT/15/6
BH/BR/26266
1964-2005
3394W/739
1076W : Préfecture du Calvados, service des affaires culturelles
740W, 2560W, 3093W, 3394W : Direction Régionale des Affaires Culturelles de Basse-Normandie
1868
559EDT/12/11
1917
1827-1856
559EDT/1/2
1842-1901
559EDT/18/1
1963-1974
2835W/140
Direction départementale des services fiscaux du Calvados.
1954-1968
559EDT/19/3
1883
1963
3248W/392
Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.
1842-1916
559EDT/17/6
1846-1903
559EDT/15/11
1908
1896
1918
BH/BR/2569
1798-1829
559EDT/18/16
1963-1974
1390W/27/2387
Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.
1963-1981
1390W/27/2384
Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.
1903-1912
2e moitié du 19e siècle
1FI/368
1928
559EDT/11/5
1900
1878
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