Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    2007-2010

    Date

    2007-2010

    Cote

    3394W/740

    • Contexte : Dossiers de travaux dans les monuments historiques...
    • Monuments historiques du Calvados
    • Saint-Arnoult
    • 2007-2010

    Producteur :

    1076W : Préfecture du Calvados, service des affaires culturelles
    740W, 2560W, 3093W, 3394W : Direction Régionale des Affaires Culturelles de Basse-Normandie

  2. Résultat n°2

    1964-2005

    Date

    1964-2005

    Cote

    3394W/739

    • Contexte : Dossiers de travaux dans les monuments historiques...
    • Monuments historiques du Calvados
    • Saint-Arnoult
    • 1964-2005

    Producteur :

    1076W : Préfecture du Calvados, service des affaires culturelles
    740W, 2560W, 3093W, 3394W : Direction Régionale des Affaires Culturelles de Basse-Normandie

  3. Résultat n°3

    1994

    Date

    1994

    Cote

    3394W/738

    • Contexte : Dossiers de travaux dans les monuments historiques...
    • Monuments historiques du Calvados
    • Saint-Arnoult
    • 1994

    Producteur :

    1076W : Préfecture du Calvados, service des affaires culturelles
    740W, 2560W, 3093W, 3394W : Direction Régionale des Affaires Culturelles de Basse-Normandie

  4. Résultat n°4

    1971-2008

    Date

    1971-2008

    Cote

    3394W/737

    • Contexte : Dossiers de travaux dans les monuments historiques...
    • Monuments historiques du Calvados
    • Saint-Arnoult
    • 1971-2008

    Producteur :

    1076W : Préfecture du Calvados, service des affaires culturelles
    740W, 2560W, 3093W, 3394W : Direction Régionale des Affaires Culturelles de Basse-Normandie

  5. Résultat n°5
    AE

    1 media

    AE

    Date

    1963

    Cote

    3248W/392

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : S
    • Saint-Arnoult
    • Plans-minutes du cadastre rénové
    • AE

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  6. Résultat n°6
    B1

    1 media

    B1

    Date

    1963

    Cote

    3248W/392

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : S
    • Saint-Arnoult
    • Plans-minutes du cadastre rénové
    • B1

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  7. Résultat n°7
    AK

    1 media

    AK

    Date

    1998

    Cote

    3248W/392

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : S
    • Saint-Arnoult
    • Plans-minutes du cadastre rénové
    • AK

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  8. Résultat n°8
    AB

    1 media

    AB

    Date

    1963

    Cote

    3248W/392

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : S
    • Saint-Arnoult
    • Plans-minutes du cadastre rénové
    • AB

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  9. Résultat n°9
    B2

    1 media

    B2

    Date

    1963

    Cote

    3248W/392

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : S
    • Saint-Arnoult
    • Plans-minutes du cadastre rénové
    • B2

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  10. Résultat n°10
    AI

    1 media

    AI

    Date

    1998

    Cote

    3248W/392

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : S
    • Saint-Arnoult
    • Plans-minutes du cadastre rénové
    • AI

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  11. Résultat n°11
    AD

    1 media

    AD

    Date

    1963

    Cote

    3248W/392

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : S
    • Saint-Arnoult
    • Plans-minutes du cadastre rénové
    • AD

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  12. Résultat n°12
    A1

    1 media

    A1

    Date

    1963

    Cote

    3248W/392

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : S
    • Saint-Arnoult
    • Plans-minutes du cadastre rénové
    • A1

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  13. Résultat n°13
    A2

    1 media

    A2

    Date

    1963

    Cote

    3248W/392

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : S
    • Saint-Arnoult
    • Plans-minutes du cadastre rénové
    • A2

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  14. Résultat n°14
    Tableau d'assemblage

    1 media

    Tableau d'assemblage

    Date

    1963

    Cote

    3248W/392

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : S
    • Saint-Arnoult
    • Plans-minutes du cadastre rénové
    • Tableau d'assemblage

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  15. Résultat n°15
    AC

    1 media

    AC

    Date

    1963

    Cote

    3248W/392

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : S
    • Saint-Arnoult
    • Plans-minutes du cadastre rénové
    • AC

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  16. Résultat n°16
    AH

    1 media

    AH

    Date

    1963

    Cote

    3248W/392

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : S
    • Saint-Arnoult
    • Plans-minutes du cadastre rénové
    • AH

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  17. Résultat n°17

    Propriétaires de M à Z

    Date

    1963-1974

    Cote

    2835W/140

    • Contexte : Matrices cadastrales (1930-2006)
    • Matrices sur support papier (1930-1979)
    • Registres de la matrice cadastrale par commune
    • Saint-Arnoult
    • Propriété bâties (matrices grises)
    • Propriétaires de M à Z

    Producteur :

    Direction départementale des services fiscaux du Calvados.

  18. Résultat n°18

    Renseignement généraux ; Propriétaires de A à L

    Date

    1963-1974

    Cote

    2835W/139

    • Contexte : Matrices cadastrales (1930-2006)
    • Matrices sur support papier (1930-1979)
    • Registres de la matrice cadastrale par commune
    • Saint-Arnoult
    • Propriété bâties (matrices grises)
    • Renseignement généraux ; Propriétaires de A à L

    Producteur :

    Direction départementale des services fiscaux du Calvados.

  19. Résultat n°19

    AK

    Date

    1998

    Cote

    2805W/534

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : S
    • Saint-Arnoult
    • Cadastre rénové
    • AK

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  20. Résultat n°20

    AI

    Date

    1998

    Cote

    2805W/533

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : S
    • Saint-Arnoult
    • Cadastre rénové
    • AI

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.