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532 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Saint-Aubin-des-Bois

    19 medias

    Saint-Aubin-des-Bois

    Date

    1935 - 1982

    Cote

    3248W/703

    • Contexte : 3248W - Cadastre rénové : plans numérisés

    • Saint-Aubin-des-Bois

    Producteur :

    Direction départementales des finances publiques, services du cadastre

  2. Résultat n°2

    Procès-verbaux

    Date

    1983

    Cote

    3170W/13

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Saint-Aubin-des-Bois - Fontenermont - ext. Saint-Sever
    • Procès-verbaux
  3. Résultat n°3
    Canton de Saint-Sever

    20 medias

    Canton de Saint-Sever

    Cote

    2731W/18

    • Contexte : 2731W - Direction départementale de l'Equipement (DDE),...

    • Voies communales
    • Canton de Saint-Sever

    Producteur :

    Archives de l'ancien Service d'exploitation des routes et des transports (SERT), de la Direction départementale de l'équipement.

  4. Résultat n°4

    Documents définitifs

    Date

    1983

    Cote

    1647W/71

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Fontenermont - Saint-Aubain-des-Bois
    • Documents définitifs
  5. Résultat n°5

    Identification des propriétaires

    Date

    1983

    Cote

    1647W/65

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Fontenermont - Saint-Aubain-des-Bois
    • Identification des propriétaires
  6. Résultat n°6

    Dossiers administratifs

    Date

    1983

    Cote

    1647W/64

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Fontenermont - Saint-Aubain-des-Bois
    • Dossiers administratifs
  7. Résultat n°7

    Saint-Aubin-des-Bois

    Cote

    1074W/714

    • Contexte : Baraquements provisoires

    • Fichier des baraquements provisoires
    • Saint-Aubin-des-Bois

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement (DDE) ; Préfecture

  8. Résultat n°8

    Dossier 14709Z

    Cote

    926W/666, 1551W/114 (Ancienne cote)

    • Contexte : 926W-928W - Dommages de guerre des bâtiments publics

    • Saint-Aubin-des-Bois
    • Dossier 14709Z
  9. Résultat n°9

    Dossiers 884BP, 4451BP

    Cote

    926W/480

    • Contexte : 926W-928W - Dommages de guerre des bâtiments publics

    • Saint-Aubin-des-Bois
    • Dossiers 884BP, 4451BP
  10. Résultat n°10

    Saint-Aubin-des-Bois, Saint-Aubin-Lébizay, Saint-Aubin-sur-Mer.

    Cote

    922W/124

    • Contexte : 922W - Fichiers des déclarations de dommages de guerre

    • Fichier géographique
    • Saint-Aubin-des-Bois, Saint-Aubin-Lébizay, Saint-Aubin-sur-Mer.
  11. Résultat n°11

    Saint-Aubin-des-Bois

    Date

    2014-2015

    Cote

    14T/16/450

    • Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux

    • Saint-Aubin-des-Bois
  12. Résultat n°12

    Communauté de communes Intercom Séverine

    Date

    2003-2015

    Cote

    14T/16/352

    • Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux

    • Communauté de communes Intercom Séverine
  13. Résultat n°13

    Rétribution scolaire.

    Date

    1865-1889

    Cote

    4T/41

    • Contexte : Sous-série 4T - archives des écoles communales

    • Saint-Aubin-des-Bois
    • Rétribution scolaire.

    Producteur :

    Archives des écoles primaires versées avec les divers fonds communaux ; trouvées dispersées, elles ont été regroupées en sous-série 4T au début des années 1990. Une seconde vague de classements, en 2020-2021, a permis de compléter ce fonds des archives scolaires collectées jusqu'en 2012 en communes, restées pour la plupart non inventoriées, voire non cotées depuis leur entrée aux Archives départementales.
    Depuis 2012, les archives des écoles primaires sont cotées dans les fonds des archives communales correspondantes.

  14. Résultat n°14

    Registres d'appels journaliers mixtes

    Date

    1926-1930

    Cote

    4T/41

    • Contexte : Sous-série 4T - archives des écoles communales

    • Saint-Aubin-des-Bois
    • Population des écoles.
    • Registres d'appels journaliers mixtes

    Producteur :

    Archives des écoles primaires versées avec les divers fonds communaux ; trouvées dispersées, elles ont été regroupées en sous-série 4T au début des années 1990. Une seconde vague de classements, en 2020-2021, a permis de compléter ce fonds des archives scolaires collectées jusqu'en 2012 en communes, restées pour la plupart non inventoriées, voire non cotées depuis leur entrée aux Archives départementales.
    Depuis 2012, les archives des écoles primaires sont cotées dans les fonds des archives communales correspondantes.

  15. Résultat n°15

    Registres d'appels journaliers des garçons

    Date

    1866-1956

    Cote

    4T/40

    • Contexte : Sous-série 4T - archives des écoles communales

    • Saint-Aubin-des-Bois
    • Population des écoles.
    • Registres d'appels journaliers des garçons

    Producteur :

    Archives des écoles primaires versées avec les divers fonds communaux ; trouvées dispersées, elles ont été regroupées en sous-série 4T au début des années 1990. Une seconde vague de classements, en 2020-2021, a permis de compléter ce fonds des archives scolaires collectées jusqu'en 2012 en communes, restées pour la plupart non inventoriées, voire non cotées depuis leur entrée aux Archives départementales.
    Depuis 2012, les archives des écoles primaires sont cotées dans les fonds des archives communales correspondantes.

  16. Résultat n°16
    matrice cadastrale des propriétés bâties

    49 medias

    matrice cadastrale des propriétés bâties

    Date

    1911-1935

    Cote

    3P/6231

    • Contexte : Cadastre (communes de S à V)

    • Saint-Aubin-des-Bois
    • matrice cadastrale
    • matrice cadastrale des propriétés bâties
  17. Résultat n°17
    matrice cadastrale des propriétés bâties

    60 medias

    matrice cadastrale des propriétés bâties

    Date

    1881-1911

    Cote

    3P/6230

    • Contexte : Cadastre (communes de S à V)

    • Saint-Aubin-des-Bois
    • matrice cadastrale
    • matrice cadastrale des propriétés bâties
  18. Résultat n°18
    matrice cadastrale des propriétés non bâties

    191 medias

    matrice cadastrale des propriétés non bâties

    Date

    1913-1935

    Cote

    3P/6229

    • Contexte : Cadastre (communes de S à V)

    • Saint-Aubin-des-Bois
    • matrice cadastrale
    • matrice cadastrale des propriétés non bâties
  19. Résultat n°19
    matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties et non bâties)

    273 medias

    matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties et non bâties)

    Date

    1834-1913

    Cote

    3P/6228

    • Contexte : Cadastre (communes de S à V)

    • Saint-Aubin-des-Bois
    • matrice cadastrale
    • matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties...
  20. Résultat n°20
    état de section

    116 medias

    état de section

    Date

    1835

    Cote

    3P/6227

    • Contexte : Cadastre (communes de S à V)

    • Saint-Aubin-des-Bois
    • matrice cadastrale
    • état de section