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  1. Résultat n°1

    Communauté de communes Cingal-Suisse-normande

    Date

    2017

    Cote

    14T/16/485

    • Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux

    • Communauté de communes Cingal-Suisse-normande
  2. Résultat n°2

    1995-2014

    Date

    1995-2014

    Cote

    14T/16/436

    • Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux

    • Saint-Germain-le-Vasson
    • 1995-2014
  3. Résultat n°3

    2014

    Date

    2014

    Cote

    14T/16/545/1

    • Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux

    • Saint-Germain-le-Vasson
    • 2014
  4. Résultat n°4

    Communauté de communes du Cingal

    Date

    2002-2012

    Cote

    14T/16/390

    • Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux

    • Communauté de communes du Cingal
  5. Résultat n°5

    Saint-Germain-le-Vasson

    Date

    2001

    Cote

    126FI/11

    • Contexte : 126Fi - Fonds Daniel Delattre

    • Communes commençant par les lettres Q à S
    • Saint-Germain-le-Vasson
  6. Résultat n°6

    Canton de Bretteville-sur-Laize

    Cote

    2731W/4

    • Contexte : 2731W - Direction départementale de l'Equipement (DDE),...

    • Voies communales
    • Canton de Bretteville-sur-Laize

    Producteur :

    Archives de l'ancien Service d'exploitation des routes et des transports (SERT), de la Direction départementale de l'équipement.

  7. Résultat n°7

    Centenaire de la mine de Saint-Germain-le-Vasson

    Date

    samedi 1er mai 1999

    Cote

    2FI/297

    • Contexte : Photographies de lieux, de bâtiments et de monuments

    • Paysages, lieux, bâtiments et monuments du Calvados
    • Saint-Germain-le-Vasson
    • Centenaire de la mine de Saint-Germain-le-Vasson
  8. Résultat n°8

    Bulletin paroissial de Potigny

    Date

    1985-1997

    Cote

    14T/31/768

    • Contexte : Bulletins paroissiaux du Calvados

    • Bulletins paroissiaux (14T/31/)
    • Bulletin paroissial de Potigny
  9. Résultat n°9
    Saint-Germain-le-Vasson

    10 medias

    Saint-Germain-le-Vasson

    Date

    1970 - 1996

    Cote

    3248W/186

    • Contexte : 3248W - Cadastre rénové : plans numérisés

    • Saint-Germain-le-Vasson

    Producteur :

    Direction départementales des finances publiques, services du cadastre

  10. Résultat n°10

    Canton de Bretteville-sur-Laize

    Date

    1994

    Cote

    14T/16/155

    • Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux

    • Canton de Bretteville-sur-Laize
  11. Résultat n°11

    Mines de fer : descenderie, installations ; atelier, vestiaire, engins (photos n°13 à 29)

    Date

    Vers 1970-1989

    Cote

    14FI/32

    • Contexte : 14FI. Fonds Conservation Antiquités et Objets d'art...

    • Photographies et négatifs (principalement les objets...
    • Saint-André-d'Hébertot à Saint-Germain-le-Vasson
    • Saint-Germain-le-Vasson
    • Mines de fer : descenderie, installations ; atelier,...

    Producteur :

    Services chargés de la Conservation des Antiquités et Objets d'Art (CAOA). 

  12. Résultat n°12

    Vue générale de la cite du Livet (photos n°13 à 14)

    Date

    Vers 1970-1989

    Cote

    14FI/32

    • Contexte : 14FI. Fonds Conservation Antiquités et Objets d'art...

    • Photographies et négatifs (principalement les objets...
    • Saint-André-d'Hébertot à Saint-Germain-le-Vasson
    • Saint-Germain-le-Vasson
    • Vue générale de la cite du Livet (photos n°13 à 14)

    Producteur :

    Services chargés de la Conservation des Antiquités et Objets d'Art (CAOA). 

  13. Résultat n°13

    Chambre d'agriculture : listes électorales, procès-verbaux

    Date

    1920-1983

    Cote

    773EDT/26/1

    • Contexte : Archives communales de Saint-Germain-le-Vasson

    • Elections-personnel municipal
    • Chambre d'agriculture : listes électorales, procès-verbaux
  14. Résultat n°14

    Autres sections du département

    Date

    1951-1983

    Cote

    170J/27, 2010JP/246/24; 2010JP/246/203 (Ancienne cote)

    • Contexte : Confédération syndicale des familles

    • 170J - Union départementale de la Confédération syndicale...
    • Relations avec les Unions locales
    • Autres sections du département
  15. Résultat n°15

    1973-1982

    Date

    1973-1982

    Cote

    4E/18689

    • Contexte : Etat civil (communes de S à V)

    • Saint-Germain-le-Vasson
    • Tables décennales
    • 1973-1982
  16. Résultat n°16

    1973-1982

    Date

    1973-1982

    • Contexte : Etat civil (communes de S à V)

    • Saint-Germain-le-Vasson
    • Naissances, Mariages, Décès
    • 1973-1982
  17. Résultat n°17

    1931-1981

    Date

    1931-1981

    Cote

    773EDT/17/1

    • Contexte : Archives communales de Saint-Germain-le-Vasson

    • Contributions
    • Matrices générales des contributions
    • 1931-1981
  18. Résultat n°18

    Chambre des métiers : listes électorales

    Date

    1932-1980

    Cote

    773EDT/26/3

    • Contexte : Archives communales de Saint-Germain-le-Vasson

    • Elections-personnel municipal
    • Chambre des métiers : listes électorales
  19. Résultat n°19

    Don du sang organisé dans la commune : prospectus

    Date

    1980

    Cote

    773EDT/35/10

    • Contexte : Archives communales de Saint-Germain-le-Vasson

    • Divers
    • Don du sang organisé dans la commune : prospectus
  20. Résultat n°20
    1926-1978

    252 medias

    1926-1978

    Date

    1926-1978

    • Contexte : Délibérations (communes de S à V)

    • Saint-Germain-le-Vasson
    • 1926-1978
  21. Résultat n°21

    6 août 1926-18 décembre 1978

    Date

    1926-1978

    Cote

    773EDT/2/1

    • Contexte : Archives communales de Saint-Germain-le-Vasson

    • Administration générale de la commune
    • Délibérations du conseil municipal
    • 6 août 1926-18 décembre 1978
  22. Résultat n°22

    Saint-Germain-le-Vasson

    Cote

    1074W/689

    • Contexte : Baraquements provisoires

    • Acquisition ou réquisition de terrains pour baraquements...
    • Saint-Germain-le-Vasson

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement (DDE) ; Préfecture

  23. Résultat n°23

    Conseil de prud’hommes : listes électorales

    Date

    1887-1978

    Cote

    773EDT/26/2

    • Contexte : Archives communales de Saint-Germain-le-Vasson

    • Elections-personnel municipal
    • Conseil de prud’hommes : listes électorales
  24. Résultat n°24

    Saint-Germain-le-Vasson

    Cote

    1074W/714

    • Contexte : Baraquements provisoires

    • Fichier des baraquements provisoires
    • Saint-Germain-le-Vasson

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement (DDE) ; Préfecture

  25. Résultat n°25

    Tribunaux paritaires des baux ruraux : listes électorales, procès-verbaux

    Date

    1954-1978

    Cote

    773EDT/26/4

    • Contexte : Archives communales de Saint-Germain-le-Vasson

    • Elections-personnel municipal
    • Tribunaux paritaires des baux ruraux : listes électorales,...
  26. Résultat n°26

    Municipalité. Nomination, élection et installation des membres du conseil municipal, élection des maires et adjoints : procès-verbaux, tableaux nominatifs, bulletins de vote, listes électorales…

    Date

    1840-1977

    Cote

    773EDT/25/3

    • Contexte : Archives communales de Saint-Germain-le-Vasson

    • Elections-personnel municipal
    • Municipalité. Nomination, élection et installation...
  27. Résultat n°27

    Conseil d’administration de la mutualité sociale agricole : listes électorales, procès-verbaux

    Date

    1971-1977

    Cote

    773EDT/26/5

    • Contexte : Archives communales de Saint-Germain-le-Vasson

    • Elections-personnel municipal
    • Conseil d’administration de la mutualité sociale agricole...
  28. Résultat n°28

    Listes des jurés

    Date

    1849-1973

    Cote

    773EDT/22/12

    • Contexte : Archives communales de Saint-Germain-le-Vasson

    • Police-justice-hygiène publique
    • Listes des jurés
  29. Résultat n°29

    Chapitres additionnels, budgets supplémentaires

    Date

    1835-1973

    Cote

    773EDT/27/2

    • Contexte : Archives communales de Saint-Germain-le-Vasson

    • Finances de la commune
    • Chapitres additionnels, budgets supplémentaires
  30. Résultat n°30

    Comptes administratifs

    Date

    1843-1973

    Cote

    773EDT/28/1

    • Contexte : Archives communales de Saint-Germain-le-Vasson

    • Finances de la commune
    • Comptes administratifs
  31. Résultat n°31

    Chapitres additionnels (1861-1973)

    Date

    1861-1973

    Cote

    773EDT/33/4

    • Contexte : Archives communales de Saint-Germain-le-Vasson

    • Assistance et prévoyance
    • Bureau de bienfaisance, puis bureau d'aide sociale
    • Chapitres additionnels (1861-1973)
  32. Résultat n°32

    Budgets (1860-1973)

    Date

    1860-1973

    Cote

    773EDT/33/3

    • Contexte : Archives communales de Saint-Germain-le-Vasson

    • Assistance et prévoyance
    • Bureau de bienfaisance, puis bureau d'aide sociale
    • Budgets (1860-1973)
  33. Résultat n°33

    Budgets primitifs

    Date

    1802-1973

    Cote

    773EDT/27/1

    • Contexte : Archives communales de Saint-Germain-le-Vasson

    • Finances de la commune
    • Budgets primitifs
  34. Résultat n°34

    Comptes administratifs (1862-1972)

    Date

    1862-1972

    Cote

    773EDT/33/5

    • Contexte : Archives communales de Saint-Germain-le-Vasson

    • Assistance et prévoyance
    • Bureau de bienfaisance, puis bureau d'aide sociale
    • Comptes administratifs (1862-1972)
  35. Résultat n°35

    Logements types et logements anciens Saint-Germain-le-Vasson, cité de Colombelles, cité ouvrière de Cuverville, cité du Plateau

    Date

    1945- 1972

    Cote

    57J/1826

    • Contexte : 57J - Société métallurgique de Normandie (SMN)

    • Régie
    • Domaine
    • Plans (TSA et autres) conservés à la régie
    • Plans de l'usine et des logements
    • Logements types et logements anciens Saint-Germain-le-Vasson,...

    Producteur :

    Unimétal et Arcelor Mittal France

  36. Résultat n°36

    1963-1972

    Date

    1963-1972

    • Contexte : Etat civil (communes de S à V)

    • Saint-Germain-le-Vasson
    • Naissances, Mariages, Décès
    • 1963-1972
  37. Résultat n°37

    1963-1972

    Date

    1963-1972

    Cote

    4E/18685

    • Contexte : Etat civil (communes de S à V)

    • Saint-Germain-le-Vasson
    • Tables décennales
    • 1963-1972
  38. Résultat n°38

    Changements de nature de culture

    Date

    1949-1970

    Cote

    773EDT/15/2

    • Contexte : Archives communales de Saint-Germain-le-Vasson

    • Contributions
    • Changements de nature de culture
  39. Résultat n°39
    matrice cadastrale des propriétés non bâties

    221 medias

    matrice cadastrale des propriétés non bâties

    Date

    1913-1969

    Cote

    3P/6440

    • Contexte : Cadastre (communes de S à V)

    • Saint-Germain-le-Vasson
    • matrice cadastrale
    • matrice cadastrale des propriétés non bâties
  40. Résultat n°40

    Procès-verbaux de remembrement

    Date

    1967-1969

    Cote

    753W/21251 - 753W/21253

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Saint-Germain-le-Vasson
    • Procès-verbaux de remembrement
  41. Résultat n°41

    Pièces techniques

    Date

    1969

    Cote

    841W/44230 - 841W/44232

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Saint-Germain-le-Vasson
    • Pièces techniques
  42. Résultat n°42

    Folios 393-400

    Cote

    773EDT/15/1

    • Contexte : Archives communales de Saint-Germain-le-Vasson

    • Contributions
    • Matrices cadastrales des propriétés non bâties
    • Folios 393-400
  43. Résultat n°43

    Folios 1-392

    Cote

    773EDT/14/3

    • Contexte : Archives communales de Saint-Germain-le-Vasson

    • Contributions
    • Matrices cadastrales des propriétés non bâties
    • Folios 1-392
  44. Résultat n°44

    Identification des propriétaires

    Date

    1969

    Cote

    841W/44227 ; 841W/44233

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Saint-Germain-le-Vasson
    • Identification des propriétaires
  45. Résultat n°45

    Notifications propriétaires

    Date

    1969

    Cote

    841W/44226

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Saint-Germain-le-Vasson
    • Notifications propriétaires
  46. Résultat n°46

    Dégrèvements d’impôts. Déclarations

    Date

    1910-1969

    Cote

    773EDT/18/5

    • Contexte : Archives communales de Saint-Germain-le-Vasson

    • Contributions
    • Dégrèvements d’impôts. Déclarations
  47. Résultat n°47

    Dossiers administratifs

    Date

    1969

    Cote

    841W/44228 - 841W/44229

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Saint-Germain-le-Vasson
    • Dossiers administratifs
  48. Résultat n°48

    1911-1969

    Date

    1911-1969

    Cote

    773EDT/14/2

    • Contexte : Archives communales de Saint-Germain-le-Vasson

    • Contributions
    • Matrices cadastrales des propriétés bâties
    • 1911-1969
  49. Résultat n°49
    matrice cadastrale des propriétés bâties

    60 medias

    matrice cadastrale des propriétés bâties

    Date

    1911-1969

    Cote

    3P/6442

    • Contexte : Cadastre (communes de S à V)

    • Saint-Germain-le-Vasson
    • matrice cadastrale
    • matrice cadastrale des propriétés bâties
  50. Résultat n°50

    Allocations militaires et secours

    Date

    1887-1967

    Cote

    773EDT/34/9

    • Contexte : Archives communales de Saint-Germain-le-Vasson

    • Assistance et prévoyance
    • Allocations militaires et secours
  51. Résultat n°51

    Délibérations du conseil municipal : extraits

    Date

    1916-1964

    Cote

    773EDT/2/2

    • Contexte : Archives communales de Saint-Germain-le-Vasson

    • Administration générale de la commune
    • Délibérations du conseil municipal : extraits
  52. Résultat n°52

    Cours d’eau. Curage

    Date

    1854-1963

    Cote

    773EDT/30/13

    • Contexte : Archives communales de Saint-Germain-le-Vasson

    • Travaux publics-voirie-moyens de transport-regime des...
    • Cours d’eau. Curage
  53. Résultat n°53

    Employés communaux. Nomination, démission, traitement…

    Date

    1817-1963

    Cote

    773EDT/26/6

    • Contexte : Archives communales de Saint-Germain-le-Vasson

    • Elections-personnel municipal
    • Employés communaux. Nomination, démission, traitement…
  54. Résultat n°54

    1953-1962

    Date

    1953-1962

    • Contexte : Etat civil (communes de S à V)

    • Saint-Germain-le-Vasson
    • Naissances, Mariages, Décès
    • 1953-1962
  55. Résultat n°55

    Dénombrement de la population : listes nominatives, états récapitulatifs

    Date

    1846-1962

    Cote

    773EDT/10/2

    • Contexte : Archives communales de Saint-Germain-le-Vasson

    • Population-économie-statistique
    • Dénombrement de la population : listes nominatives,...
  56. Résultat n°56

    1953-1962

    Date

    1953-1962

    Cote

    4E/10139

    • Contexte : Etat civil (communes de S à V)

    • Saint-Germain-le-Vasson
    • Tables décennales
    • 1953-1962
  57. Résultat n°57

    Apprentissage. Enregistrement des contrats, contrat entre Messieurs Domet et Robiolle

    Date

    1946-1962

    Cote

    773EDT/11/4

    • Contexte : Archives communales de Saint-Germain-le-Vasson

    • Population-économie-statistique
    • Apprentissage. Enregistrement des contrats, contrat...
  58. Résultat n°58

    1962

    Date

    1962

    • Contexte : Recensements de population

    • Saint-Germain-le-Vasson
    • 1962

    Producteur :

    Sous-série 6M : archives préfectorales
    763W : versements de l'INSEE
    Série EDT : dépôt des archives communales

  59. Résultat n°59

    Saint-Germain-la-Blanche-Herbe à Saint-Georges-d'Aunay

    Date

    1946-1961

    Cote

    41J/46

    • Contexte : 41J - Pierre Souris, architecte

    • Dossiers clients du Calvados (hors Mondeville et Caen)
    • Saint-Germain-la-Blanche-Herbe à Saint-Georges-d'Aunay

    Producteur :

    Souris, Pierre (architecte DPLG)

  60. Résultat n°60

    Guerre 1914-1918 (soldats décédés, ravitaillement, mémorial de Verdun)

    Date

    1917-1961

    Cote

    773EDT/21/5

    • Contexte : Archives communales de Saint-Germain-le-Vasson

    • Affaires militaires
    • Guerre 1914-1918 (soldats décédés, ravitaillement,...
  61. Résultat n°61

    Médaille d’argent départementale décernée à Maurice Decker

    Date

    1961

    Cote

    773EDT/26/8

    • Contexte : Archives communales de Saint-Germain-le-Vasson

    • Elections-personnel municipal
    • Médaille d’argent départementale décernée à Maurice...
  62. Résultat n°62

    Tribunaux de commerce : listes électorales

    Date

    1884-1961

    Cote

    773EDT/25/4

    • Contexte : Archives communales de Saint-Germain-le-Vasson

    • Elections-personnel municipal
    • Tribunaux de commerce : listes électorales
  63. Résultat n°63

    Sénatoriales (1876-1959)

    Date

    1876-1959

    Cote

    773EDT/24/3

    • Contexte : Archives communales de Saint-Germain-le-Vasson

    • Elections-personnel municipal
    • Elections : procès-verbaux
    • Sénatoriales (1876-1959)
  64. Résultat n°64

    Presbytère. Travaux d’entretien, location

    Date

    1928-1959

    Cote

    773EDT/29/10

    • Contexte : Archives communales de Saint-Germain-le-Vasson

    • Bâtiments et biens communaux
    • Presbytère. Travaux d’entretien, location
  65. Résultat n°65

    Chambre de commerce : listes électorales

    Date

    1908-1958

    Cote

    773EDT/25/5

    • Contexte : Archives communales de Saint-Germain-le-Vasson

    • Elections-personnel municipal
    • Chambre de commerce : listes électorales
  66. Résultat n°66

    Recensement des ouvriers (cités du Livet, commune)

    Date

    1956

    Cote

    773EDT/11/2

    • Contexte : Archives communales de Saint-Germain-le-Vasson

    • Population-économie-statistique
    • Recensement des ouvriers (cités du Livet, commune)
  67. Résultat n°67

    Pompiers (personnel, matériel). Elections, assurance…

    Date

    1852-1956

    Cote

    773EDT/21/2

    • Contexte : Archives communales de Saint-Germain-le-Vasson

    • Affaires militaires
    • Pompiers (personnel, matériel). Elections, assurance…
  68. Résultat n°68

    Factures à en-tête

    Date

    1887-1956

    Cote

    773EDT/29/5

    • Contexte : Archives communales de Saint-Germain-le-Vasson

    • Finances de la commune
    • Factures à en-tête
  69. Résultat n°69

    Guerre 1939-1945

    Date

    1945-1956

    Cote

    773EDT/21/6

    • Contexte : Archives communales de Saint-Germain-le-Vasson

    • Affaires militaires
    • Guerre 1939-1945
  70. Résultat n°70

    Bureau de poste. Travaux d’aménagement et d’entretien

    Date

    1931-1955

    Cote

    773EDT/29/8

    • Contexte : Archives communales de Saint-Germain-le-Vasson

    • Bâtiments et biens communaux
    • Bureau de poste. Travaux d’aménagement et d’entretien
  71. Résultat n°71

    Chemin de petite communication numéro 1 (de Saint-Germain-le-Vasson à Urville)

    Date

    1888-1955

    Cote

    773EDT/30/6

    • Contexte : Archives communales de Saint-Germain-le-Vasson

    • Travaux publics-voirie-moyens de transport-regime des...
    • Chemin de petite communication numéro 1 (de Saint-Germain-le-Vasson...
  72. Résultat n°72

    Chemins. Construction, entretien

    Date

    1818-1955

    Cote

    773EDT/30/3

    • Contexte : Archives communales de Saint-Germain-le-Vasson

    • Travaux publics-voirie-moyens de transport-regime des...
    • Chemins. Construction, entretien
  73. Résultat n°73

    Assistance aux femmes en couches

    Date

    1913-1953

    Cote

    773EDT/35/2

    • Contexte : Archives communales de Saint-Germain-le-Vasson

    • Assistance et prévoyance
    • Assistance aux femmes en couches
  74. Résultat n°74

    Listes des contribuables assujettis à l’impôt sur le revenu

    Date

    1876-1953

    Cote

    773EDT/18/4

    • Contexte : Archives communales de Saint-Germain-le-Vasson

    • Contributions
    • Listes des contribuables assujettis à l’impôt sur le...
  75. Résultat n°75

    Transports de corps, exhumations, mises en bière

    Date

    1882-1953

    Cote

    773EDT/22/6

    • Contexte : Archives communales de Saint-Germain-le-Vasson

    • Police-justice-hygiène publique
    • Transports de corps, exhumations, mises en bière
  76. Résultat n°76

    Eglise. Réparation de la cloche et de la toiture, travaux d’entretien

    Date

    1897-1952

    Cote

    773EDT/29/9

    • Contexte : Archives communales de Saint-Germain-le-Vasson

    • Bâtiments et biens communaux
    • Eglise. Réparation de la cloche et de la toiture, travaux...
  77. Résultat n°77

    Ponts, passerelle. Projet, construction, réparation…

    Date

    1876-1952

    Cote

    773EDT/30/11

    • Contexte : Archives communales de Saint-Germain-le-Vasson

    • Travaux publics-voirie-moyens de transport-regime des...
    • Ponts, passerelle. Projet, construction, réparation…
  78. Résultat n°78

    1943-1952

    Date

    1943-1952

    Cote

    4E/10138

    • Contexte : Etat civil (communes de S à V)

    • Saint-Germain-le-Vasson
    • Tables décennales
    • 1943-1952
  79. Résultat n°79

    Règlement des dépenses

    Date

    1910-1952

    Cote

    773EDT/35/5

    • Contexte : Archives communales de Saint-Germain-le-Vasson

    • Assistance et prévoyance
    • Règlement des dépenses
  80. Résultat n°80

    Arbre de noël des écoles. Subvention de la Société Métallurgique de Normandie

    Date

    1952

    Cote

    773EDT/35/7

    • Contexte : Archives communales de Saint-Germain-le-Vasson

    • Instruction publique-arts-tourisme
    • Arbre de noël des écoles. Subvention de la Société...