Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Saint-Jean-des-Essartiers

    Date

    2005-2006

    Cote

    14T/16/310

    • Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux
    • Saint-Jean-des-Essartiers
  2. Résultat n°2

    Communauté de communes Aunay-Caumont-Intercom

    Date

    2005-2006

    Cote

    14T/16/346

    • Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux
    • Communauté de communes Aunay-Caumont-Intercom
  3. Résultat n°3

    Saint-Jean-des-Essartiers

    Date

    2001

    Cote

    126FI/11

    • Contexte : 126Fi - Fonds Daniel Delattre
    • Communes commençant par les lettres Q à S
    • Saint-Jean-des-Essartiers
  4. Résultat n°4

    ZI

    Date

    2000

    Cote

    2801W/1971

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : S
    • Saint-Jean-des-Essartiers
    • Cadastre remembré
    • ZI

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  5. Résultat n°5

    ZC

    Date

    2000

    Cote

    2801W/1967

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : S
    • Saint-Jean-des-Essartiers
    • Cadastre remembré
    • ZC

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  6. Résultat n°6

    ZM

    Date

    2000

    Cote

    2801W/1974

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : S
    • Saint-Jean-des-Essartiers
    • Cadastre remembré
    • ZM

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  7. Résultat n°7

    ZD

    Date

    2000

    Cote

    2801W/1968

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : S
    • Saint-Jean-des-Essartiers
    • Cadastre remembré
    • ZD

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  8. Résultat n°8

    ZE

    Date

    2000

    Cote

    2801W/1969

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : S
    • Saint-Jean-des-Essartiers
    • Cadastre remembré
    • ZE

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  9. Résultat n°9

    ZH

    Date

    2000

    Cote

    2801W/1970

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : S
    • Saint-Jean-des-Essartiers
    • Cadastre remembré
    • ZH

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  10. Résultat n°10
    Canton d'Aunay-sur-Odon

    24 medias

    Canton d'Aunay-sur-Odon

    Cote

    2731W/1

    • Contexte : 2731W - Direction départementale de l'Equipement (DDE),...
    • Voies communales
    • Canton d'Aunay-sur-Odon

    Producteur :

    Archives de l'ancien Service d'exploitation des routes et des transports (SERT), de la Direction départementale de l'équipement.

  11. Résultat n°11

    ZK

    Date

    2000

    Cote

    2801W/1972

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : S
    • Saint-Jean-des-Essartiers
    • Cadastre remembré
    • ZK

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  12. Résultat n°12

    ZL

    Date

    2000

    Cote

    2801W/1973

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : S
    • Saint-Jean-des-Essartiers
    • Cadastre remembré
    • ZL

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  13. Résultat n°13

    ZN

    Date

    2000

    Cote

    2801W/1975

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : S
    • Saint-Jean-des-Essartiers
    • Cadastre remembré
    • ZN

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  14. Résultat n°14

    ZB

    Date

    1999

    Cote

    2801W/1966

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : S
    • Saint-Jean-des-Essartiers
    • Cadastre remembré
    • ZB

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  15. Résultat n°15

    Procès-verbaux

    Date

    1999

    Cote

    3170W/86

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique
    • Les-Loges - Saint-Jean-des-Essartiers ext. Saint-Martin-des-Besaces
    • Procès-verbaux
  16. Résultat n°16

    Procès-verbal rectificatif

    Date

    1999

    Cote

    3170W/87

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique
    • Les-Loges - Saint-Jean-des-Essartiers ext. Saint-Martin-des-Besaces
    • Procès-verbal rectificatif
  17. Résultat n°17

    Procès-verbal Rectificatif

    Date

    1998

    Cote

    3170W/83

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique
    • Cahagnes - Coulvain ext. sur Saint-Pierre-du-Fresne,...
    • Procès-verbal Rectificatif
  18. Résultat n°18

    Procès-verbaux

    Date

    1998

    Cote

    3170W/82

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique
    • Cahagnes - Coulvain ext. sur Saint-Pierre-du-Fresne,...
    • Procès-verbaux
  19. Résultat n°19

    Eglise, extérieur (photos n°1 à 5)

    Date

    Vers 1970-1989

    Cote

    14FI/33

    • Contexte : 14FI. Fonds Conservation Antiquités et Objets d'art...
    • Photographies et négatifs (principalement les objets...
    • Saint-Hymer à Saint-Martin-des-Entrées
    • Saint-Jean-des-Essartiers
    • Eglise, extérieur (photos n°1 à 5)

    Producteur :

    Services chargés de la Conservation des Antiquités et Objets d'Art (CAOA). 

  20. Résultat n°20
    ZD

    1 media

    ZD

    Date

    1988

    Cote

    3248W/698

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : S
    • Saint-Jean-des-Essartiers
    • Plans-minutes du cadastre remembré
    • ZD

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.