Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    D

    1 media

    D

    Date

    1962

    Cote

    3248W/698

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : S
    • Saint-Jean-des-Essartiers
    • Plans-minutes du cadastre rénové
    • D

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  2. Résultat n°2
    ZD

    1 media

    ZD

    Date

    1988

    Cote

    3248W/698

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : S
    • Saint-Jean-des-Essartiers
    • Plans-minutes du cadastre remembré
    • ZD

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  3. Résultat n°3
    ZH

    1 media

    ZH

    Date

    1988

    Cote

    3248W/698

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : S
    • Saint-Jean-des-Essartiers
    • Plans-minutes du cadastre remembré
    • ZH

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  4. Résultat n°4
    ZC

    1 media

    ZC

    Date

    1988

    Cote

    3248W/698

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : S
    • Saint-Jean-des-Essartiers
    • Plans-minutes du cadastre remembré
    • ZC

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  5. Résultat n°5
    ZI

    1 media

    ZI

    Date

    1988

    Cote

    3248W/698

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : S
    • Saint-Jean-des-Essartiers
    • Plans-minutes du cadastre remembré
    • ZI

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  6. Résultat n°6
    A

    1 media

    A

    Date

    1962

    Cote

    3248W/698

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : S
    • Saint-Jean-des-Essartiers
    • Plans-minutes du cadastre rénové
    • A

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  7. Résultat n°7
    ZB

    1 media

    ZB

    Date

    1988

    Cote

    3248W/698

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : S
    • Saint-Jean-des-Essartiers
    • Plans-minutes du cadastre remembré
    • ZB

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  8. Résultat n°8
    C

    1 media

    C

    Date

    1962

    Cote

    3248W/698

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : S
    • Saint-Jean-des-Essartiers
    • Plans-minutes du cadastre rénové
    • C

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  9. Résultat n°9
    ZK

    1 media

    ZK

    Date

    1988

    Cote

    3248W/698

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : S
    • Saint-Jean-des-Essartiers
    • Plans-minutes du cadastre remembré
    • ZK

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  10. Résultat n°10
    Tableau d'assemblage

    1 media

    Tableau d'assemblage

    Date

    1962

    Cote

    3248W/698

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : S
    • Saint-Jean-des-Essartiers
    • Plans-minutes du cadastre rénové
    • Tableau d'assemblage

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  11. Résultat n°11
    E

    1 media

    E

    Date

    1962

    Cote

    3248W/698

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : S
    • Saint-Jean-des-Essartiers
    • Plans-minutes du cadastre rénové
    • E

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  12. Résultat n°12
    B2

    1 media

    B2

    Date

    1962

    Cote

    3248W/698

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : S
    • Saint-Jean-des-Essartiers
    • Plans-minutes du cadastre rénové
    • B2

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  13. Résultat n°13
    B1

    1 media

    B1

    Date

    1962

    Cote

    3248W/698

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : S
    • Saint-Jean-des-Essartiers
    • Plans-minutes du cadastre rénové
    • B1

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  14. Résultat n°14
    ZA

    1 media

    ZA

    Date

    1976

    Cote

    3248W/698

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : S
    • Saint-Jean-des-Essartiers
    • Plans-minutes du cadastre remembré
    • ZA

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  15. Résultat n°15
    ZM

    1 media

    ZM

    Date

    1988

    Cote

    3248W/698

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : S
    • Saint-Jean-des-Essartiers
    • Plans-minutes du cadastre remembré
    • ZM

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  16. Résultat n°16
    ZL

    1 media

    ZL

    Date

    1988

    Cote

    3248W/698

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : S
    • Saint-Jean-des-Essartiers
    • Plans-minutes du cadastre remembré
    • ZL

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  17. Résultat n°17
    ZE

    1 media

    ZE

    Date

    1988

    Cote

    3248W/698

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : S
    • Saint-Jean-des-Essartiers
    • Plans-minutes du cadastre remembré
    • ZE

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  18. Résultat n°18
    ZN

    1 media

    ZN

    Date

    1988

    Cote

    3248W/698

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : S
    • Saint-Jean-des-Essartiers
    • Plans-minutes du cadastre remembré
    • ZN

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  19. Résultat n°19

    Procès-verbal rectificatif

    Date

    1999

    Cote

    3170W/87

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique
    • Les-Loges - Saint-Jean-des-Essartiers ext. Saint-Martin-des-Besaces
    • Procès-verbal rectificatif
  20. Résultat n°20

    Procès-verbaux

    Date

    1999

    Cote

    3170W/86

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique
    • Les-Loges - Saint-Jean-des-Essartiers ext. Saint-Martin-des-Besaces
    • Procès-verbaux