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  1. Résultat n°1

    Communauté de communes Normandie Cabourg Pays d'Auge

    Date

    Entre le 1er juillet 2021 et le 30 octobre 2024

    Cote

    14T/16/529

    • Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux
    • Communauté de communes Normandie Cabourg Pays d'Auge
  2. Résultat n°2

    Saint-Léger-Dubosq

    Date

    2016

    Cote

    14T/16/435

    • Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux
    • Saint-Léger-Dubosq
  3. Résultat n°3

    Communauté de communes du Pays d'Auge dozuléen (Capadoz)

    Date

    2008

    Cote

    14T/16/345

    • Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux
    • Communauté de communes du Pays d'Auge dozuléen (Capadoz)
  4. Résultat n°4

    Canton de Dozulé

    Date

    2003

    Cote

    14T/16/461

    • Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux
    • Canton de Dozulé
  5. Résultat n°5

    Saint-léger-Dubosq

    Date

    2001

    Cote

    126FI/11

    • Contexte : 126Fi - Fonds Daniel Delattre
    • Communes commençant par les lettres Q à S
    • Saint-léger-Dubosq
  6. Résultat n°6

    A2

    Date

    Date non connue

    Cote

    1390W/29/2590

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : S
    • Saint-Léger-Dubosq
    • Cadastre napoléonien
    • A2

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  7. Résultat n°7

    B2

    Date

    Date non connue

    Cote

    1390W/29/2592

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : S
    • Saint-Léger-Dubosq
    • Cadastre napoléonien
    • B2

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  8. Résultat n°8

    Tableau d'assemblage

    Date

    Date non connue

    Cote

    1390W/29/2588

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : S
    • Saint-Léger-Dubosq
    • Cadastre napoléonien
    • Tableau d'assemblage

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  9. Résultat n°9

    B1

    Date

    Date non connue

    Cote

    1390W/29/2591

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : S
    • Saint-Léger-Dubosq
    • Cadastre napoléonien
    • B1

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  10. Résultat n°10

    A1

    Date

    Date non connue

    Cote

    1390W/29/2589

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : S
    • Saint-Léger-Dubosq
    • Cadastre napoléonien
    • A1

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  11. Résultat n°11
    Canton de Dozulé

    2 lots 51 medias

    Canton de Dozulé

    Cote

    2731W/9

    • Contexte : 2731W - Direction départementale de l'Equipement (DDE),...
    • Voies communales
    • Canton de Dozulé

    Producteur :

    Archives de l'ancien Service d'exploitation des routes et des transports (SERT), de la Direction départementale de l'équipement.

  12. Résultat n°12
    1878-1997

    142 medias

    1878-1997

    Date

    1878-1997

    • Contexte : Délibérations (communes de S à V)
    • Saint-Léger-Dubosq
    • 1878-1997
  13. Résultat n°13

    1978-1991

    Date

    1978-1991

    Cote

    4E/18638

    • Contexte : Etat civil (communes de S à V)
    • Saint-Léger-Dubosq
    • Naissances, Mariages, Décès
    • 1978-1991
  14. Résultat n°14

    Bulletin paroissial de Dozulé

    Date

    1903-1988

    Cote

    14T/31/216

    • Contexte : Bulletins paroissiaux du Calvados
    • Bulletins paroissiaux (14T/31/)
    • Bulletin paroissial de Dozulé
  15. Résultat n°15

    Pont du ruisseau de Caudemuche. Réparation

    Date

    1984

    Cote

    795EDT/22/9

    • Contexte : Archives communales de Saint-Léger-Dubosq
    • Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des...
    • Pont du ruisseau de Caudemuche. Réparation
  16. Résultat n°16

    1968-1977

    Date

    1968-1977

    • Contexte : Etat civil (communes de S à V)
    • Saint-Léger-Dubosq
    • Naissances, Mariages, Décès
    • 1968-1977
  17. Résultat n°17

    Propriété bâties (matrices grises)

    Date

    1936-1974

    Cote

    2835W/154

    • Contexte : Matrices cadastrales (1930-2006)
    • Matrices sur support papier (1930-1979)
    • Registres de la matrice cadastrale par commune
    • Saint-Léger-Dubosq
    • Propriété bâties (matrices grises)

    Producteur :

    Direction départementale des services fiscaux du Calvados.

  18. Résultat n°18

    1963-1972

    Date

    1963-1972

    Cote

    4E/18711

    • Contexte : Etat civil (communes de S à V)
    • Saint-Léger-Dubosq
    • Tables décennales
    • 1963-1972
  19. Résultat n°19

    1968

    Date

    1968

    • Contexte : Recensements de population
    • Saint-Léger-Dubosq
    • 1968

    Producteur :

    Sous-série 6M : archives préfectorales
    763W : versements de l'INSEE
    Série EDT : dépôt des archives communales

  20. Résultat n°20

    1953-1967

    Date

    1953-1967

    • Contexte : Etat civil (communes de S à V)
    • Saint-Léger-Dubosq
    • Naissances, Mariages, Décès
    • 1953-1967