Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    B1

    1 media

    B1

    Date

    1936

    Cote

    3248W/435

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : S
    • Saint-Léger-Dubosq
    • Plans-minutes du cadastre rénové
    • B1

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  2. Résultat n°2
    B2

    1 media

    B2

    Date

    1936

    Cote

    3248W/435

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : S
    • Saint-Léger-Dubosq
    • Plans-minutes du cadastre rénové
    • B2

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  3. Résultat n°3
    A2

    1 media

    A2

    Date

    1936

    Cote

    3248W/435

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : S
    • Saint-Léger-Dubosq
    • Plans-minutes du cadastre rénové
    • A2

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  4. Résultat n°4
    Tableau d'assemblage

    1 media

    Tableau d'assemblage

    Date

    1936

    Cote

    3248W/435

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : S
    • Saint-Léger-Dubosq
    • Plans-minutes du cadastre rénové
    • Tableau d'assemblage

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  5. Résultat n°5
    A1

    1 media

    A1

    Date

    1936

    Cote

    3248W/435

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : S
    • Saint-Léger-Dubosq
    • Plans-minutes du cadastre rénové
    • A1

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  6. Résultat n°6

    Propriété bâties (matrices grises)

    Date

    1936-1974

    Cote

    2835W/154

    • Contexte : Matrices cadastrales (1930-2006)
    • Matrices sur support papier (1930-1979)
    • Registres de la matrice cadastrale par commune
    • Saint-Léger-Dubosq
    • Propriété bâties (matrices grises)

    Producteur :

    Direction départementale des services fiscaux du Calvados.

  7. Résultat n°7

    B2

    Date

    1826

    Cote

    2805W/611

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : S
    • Saint-Léger-Dubosq
    • Cadastre napoléonien
    • B2

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  8. Résultat n°8

    B1

    Date

    1826

    Cote

    2805W/610

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : S
    • Saint-Léger-Dubosq
    • Cadastre napoléonien
    • B1

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  9. Résultat n°9

    A2

    Date

    1826

    Cote

    2805W/609

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : S
    • Saint-Léger-Dubosq
    • Cadastre napoléonien
    • A2

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  10. Résultat n°10

    A1

    Date

    1826

    Cote

    2805W/608

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : S
    • Saint-Léger-Dubosq
    • Cadastre napoléonien
    • A1

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  11. Résultat n°11

    Tableau d'assemblage

    Date

    1936

    Cote

    2805W/607

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : S
    • Saint-Léger-Dubosq
    • Cadastre rénové
    • Tableau d'assemblage

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  12. Résultat n°12
    Canton de Dozulé

    2 lots 51 medias

    Canton de Dozulé

    Cote

    2731W/9

    • Contexte : 2731W - Direction départementale de l'Equipement (DDE),...
    • Voies communales
    • Canton de Dozulé

    Producteur :

    Archives de l'ancien Service d'exploitation des routes et des transports (SERT), de la Direction départementale de l'équipement.

  13. Résultat n°13

    B2

    Date

    Date non connue

    Cote

    1390W/29/2592

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : S
    • Saint-Léger-Dubosq
    • Cadastre napoléonien
    • B2

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  14. Résultat n°14

    B1

    Date

    Date non connue

    Cote

    1390W/29/2591

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : S
    • Saint-Léger-Dubosq
    • Cadastre napoléonien
    • B1

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  15. Résultat n°15

    A2

    Date

    Date non connue

    Cote

    1390W/29/2590

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : S
    • Saint-Léger-Dubosq
    • Cadastre napoléonien
    • A2

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  16. Résultat n°16

    A1

    Date

    Date non connue

    Cote

    1390W/29/2589

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : S
    • Saint-Léger-Dubosq
    • Cadastre napoléonien
    • A1

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  17. Résultat n°17

    Tableau d'assemblage

    Date

    Date non connue

    Cote

    1390W/29/2588

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : S
    • Saint-Léger-Dubosq
    • Cadastre napoléonien
    • Tableau d'assemblage

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  18. Résultat n°18

    Saint-Jouin, Saint-Julien-de-Mailloc, Saint-Julien-le-Faucon, Saint-Julien-sur-Calonne, Saint-Lambert, Saint-Laurent-de-Condel, Saint-Laurent-du-Mont, Saint-Laurent-sur-Mer, Saint-Léger-du-Bosq, Saint-Louet-sur-Seulles.

    Cote

    922W/131

    • Contexte : 922W - Fichiers des déclarations de dommages de guerre
    • Fichier géographique
    • Saint-Jouin, Saint-Julien-de-Mailloc, Saint-Julien-le-Faucon,...
  19. Résultat n°19

    Bulletin paroissial de Dozulé

    Date

    1903-1988

    Cote

    14T/31/216

    • Contexte : Bulletins paroissiaux du Calvados
    • Bulletins paroissiaux (14T/31/)
    • Bulletin paroissial de Dozulé
  20. Résultat n°20

    Communauté de communes Normandie Cabourg Pays d'Auge

    Date

    Entre le 1er juillet 2021 et le 30 octobre 2024

    Cote

    14T/16/529

    • Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux
    • Communauté de communes Normandie Cabourg Pays d'Auge