Saint-Louet-sur-Seulles
Date
1940 - 1994
Cote
3248W/185
-
Contexte : 3248W - Cadastre rénové : plans numérisés
- Saint-Louet-sur-Seulles
Producteur :
Direction départementales des finances publiques, services du cadastre
1940 - 1994
3248W/185
Direction départementales des finances publiques, services du cadastre
1995
3170W71
1986
3170W/25
1986
2907W/22
1986
2907W/21
1986
2907W/20
1866-1914
2753W/10
Direction départementale de l'équipement, ponts et chaussées
2731W/22
Archives de l'ancien Service d'exploitation des routes et des transports (SERT), de la Direction départementale de l'équipement.
926W/507
922W/131
1929
14T/31/727
1929
14T/31/727
2004-2007
14T/16/351
1978
14T/16/37
1890-1958
4T/57
Archives des écoles primaires versées avec les divers fonds communaux ; trouvées dispersées, elles ont été regroupées en sous-série 4T au début des années 1990. Une seconde vague de classements, en 2020-2021, a permis de compléter ce fonds des archives scolaires collectées jusqu'en 2012 en communes, restées pour la plupart non inventoriées, voire non cotées depuis leur entrée aux Archives départementales.
Depuis 2012, les archives des écoles primaires sont cotées dans les fonds des archives communales correspondantes.
1870-1873
4T/43
Archives des écoles primaires versées avec les divers fonds communaux ; trouvées dispersées, elles ont été regroupées en sous-série 4T au début des années 1990. Une seconde vague de classements, en 2020-2021, a permis de compléter ce fonds des archives scolaires collectées jusqu'en 2012 en communes, restées pour la plupart non inventoriées, voire non cotées depuis leur entrée aux Archives départementales.
Depuis 2012, les archives des écoles primaires sont cotées dans les fonds des archives communales correspondantes.
1911-1939
3P/6559
1881-1911
3P/6558
1913-1939
3P/6557
1839-1913
3P/6556
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