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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Saint-Louet-sur-Seulles

    12 medias

    Saint-Louet-sur-Seulles

    Date

    1940 - 1994

    Cote

    3248W/185

    • Contexte : 3248W - Cadastre rénové : plans numérisés

    • Saint-Louet-sur-Seulles

    Producteur :

    Direction départementales des finances publiques, services du cadastre

  2. Résultat n°2

    Procès-verbaux

    Date

    1995

    Cote

    3170W71

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Maisoncelles-Pelvey , Tracy-Bocage ext. sur Coulvain,...
    • Procès-verbaux
  3. Résultat n°3

    Procès-verbaux

    Date

    1986

    Cote

    3170W/25

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Saint-Louet-sur-Seulles et extensions sur Anctoville...
    • Procès-verbaux
  4. Résultat n°4

    Pièces d'enquêtes

    Date

    1986

    Cote

    2907W/22

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Saint-Louet-sur-Seulles et extensions sur Anctoville...
    • Pièces d'enquêtes
  5. Résultat n°5

    Notifications aux propriétaires

    Date

    1986

    Cote

    2907W/21

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Saint-Louet-sur-Seulles et extensions sur Anctoville...
    • Notifications aux propriétaires
  6. Résultat n°6

    Documents administratifs

    Date

    1986

    Cote

    2907W/20

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Saint-Louet-sur-Seulles et extensions sur Anctoville...
    • Documents administratifs
  7. Résultat n°7

    n° 33 à 34

    Date

    1866-1914

    Cote

    2753W/10

    • Contexte : 2753W. Direction départementale de l'équipement, plans...

    • n° 33 à 34

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement, ponts et chaussées

  8. Résultat n°8
    Canton de Villers-Bocage

    23 medias

    Canton de Villers-Bocage

    Cote

    2731W/22

    • Contexte : 2731W - Direction départementale de l'Equipement (DDE),...

    • Voies communales
    • Canton de Villers-Bocage

    Producteur :

    Archives de l'ancien Service d'exploitation des routes et des transports (SERT), de la Direction départementale de l'équipement.

  9. Résultat n°9

    Dossiers 315BP, 681BP

    Cote

    926W/507

    • Contexte : 926W-928W - Dommages de guerre des bâtiments publics

    • Saint-Louet-sur-Seulles
    • Dossiers 315BP, 681BP
  10. Résultat n°10

    Saint-Jouin, Saint-Julien-de-Mailloc, Saint-Julien-le-Faucon, Saint-Julien-sur-Calonne, Saint-Lambert, Saint-Laurent-de-Condel, Saint-Laurent-du-Mont, Saint-Laurent-sur-Mer, Saint-Léger-du-Bosq, Saint-Louet-sur-Seulles.

    Cote

    922W/131

    • Contexte : 922W - Fichiers des déclarations de dommages de guerre

    • Fichier géographique
    • Saint-Jouin, Saint-Julien-de-Mailloc, Saint-Julien-le-Faucon,...
  11. Résultat n°11

    Bulletin paroissial de Villy-Bocage

    Date

    1929

    Cote

    14T/31/727

    • Contexte : Bulletins paroissiaux du Calvados

    • Bulletins paroissiaux (14T/31/)
    • Bulletin paroissial de Villy-Bocage
  12. Résultat n°12

    Bulletin paroissial de Saint-Louet-sur-Seulles

    Date

    1929

    Cote

    14T/31/727

    • Contexte : Bulletins paroissiaux du Calvados

    • Bulletins paroissiaux (14T/31/)
    • Bulletin paroissial de Saint-Louet-sur-Seulles
  13. Résultat n°13

    Communauté de communes Villers-Bocage Intercom

    Date

    2004-2007

    Cote

    14T/16/351

    • Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux

    • Communauté de communes Villers-Bocage Intercom
  14. Résultat n°14

    Cantons d'Aunay-sur-Odon et de Villers-Bocage

    Date

    1978

    Cote

    14T/16/37

    • Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux

    • Cantons d'Aunay-sur-Odon et de Villers-Bocage
  15. Résultat n°15

    Rétributions scolaire

    Date

    1890-1958

    Cote

    4T/57

    • Contexte : Sous-série 4T - archives des écoles communales

    • Saint-Louet-sur-Seulles
    • Rétributions scolaire

    Producteur :

    Archives des écoles primaires versées avec les divers fonds communaux ; trouvées dispersées, elles ont été regroupées en sous-série 4T au début des années 1990. Une seconde vague de classements, en 2020-2021, a permis de compléter ce fonds des archives scolaires collectées jusqu'en 2012 en communes, restées pour la plupart non inventoriées, voire non cotées depuis leur entrée aux Archives départementales.
    Depuis 2012, les archives des écoles primaires sont cotées dans les fonds des archives communales correspondantes.

  16. Résultat n°16

    Population des écoles et rétributions scolaires mixtes

    Date

    1870-1873

    Cote

    4T/43

    • Contexte : Sous-série 4T - archives des écoles communales

    • Saint-Louet-sur-Seulles
    • Population des écoles et rétributions scolaires mixtes

    Producteur :

    Archives des écoles primaires versées avec les divers fonds communaux ; trouvées dispersées, elles ont été regroupées en sous-série 4T au début des années 1990. Une seconde vague de classements, en 2020-2021, a permis de compléter ce fonds des archives scolaires collectées jusqu'en 2012 en communes, restées pour la plupart non inventoriées, voire non cotées depuis leur entrée aux Archives départementales.
    Depuis 2012, les archives des écoles primaires sont cotées dans les fonds des archives communales correspondantes.

  17. Résultat n°17
    matrice cadastrale des propriétés bâties

    26 medias

    matrice cadastrale des propriétés bâties

    Date

    1911-1939

    Cote

    3P/6559

    • Contexte : Cadastre (communes de S à V)

    • Saint-Louet-sur-Seulles
    • matrice cadastrale
    • matrice cadastrale des propriétés bâties
  18. Résultat n°18
    matrice cadastrale des propriétés bâties

    31 medias

    matrice cadastrale des propriétés bâties

    Date

    1881-1911

    Cote

    3P/6558

    • Contexte : Cadastre (communes de S à V)

    • Saint-Louet-sur-Seulles
    • matrice cadastrale
    • matrice cadastrale des propriétés bâties
  19. Résultat n°19
    matrice cadastrale des propriétés non bâties

    92 medias

    matrice cadastrale des propriétés non bâties

    Date

    1913-1939

    Cote

    3P/6557

    • Contexte : Cadastre (communes de S à V)

    • Saint-Louet-sur-Seulles
    • matrice cadastrale
    • matrice cadastrale des propriétés non bâties
  20. Résultat n°20
    matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties et non bâties)

    168 medias

    matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties et non bâties)

    Date

    1839-1913

    Cote

    3P/6556

    • Contexte : Cadastre (communes de S à V)

    • Saint-Louet-sur-Seulles
    • matrice cadastrale
    • matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties...