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33 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Commune de Saint-Loup-Canivet : procès-verbal de délimitation du territoire.

    9 medias

    Commune de Saint-Loup-Canivet : procès-verbal de délimitation du territoire.

    Date

    1827

    Cote

    3P/7068

    • Contexte : Cadastre (communes de S à V)

    • Soulangy
    • matrice cadastrale
    • Commune de Saint-Loup-Canivet : procès-verbal de délimitation...
  2. Résultat n°2

    Concession de banc dans l’église de Soulangy pour Monsieur Filleul (de Saint-Loup-Canivet)

    Date

    1821

    Cote

    723EDT/29/12

    • Contexte : Archives communales de Soulangy

    • Saint-Loup-Canivet
    • Divers
    • Concession de banc dans l’église de Soulangy pour Monsieur...
  3. Résultat n°3

    Bureau de bienfaisance. Création, composition : arrêté préfectoral

    Date

    1826

    Cote

    723EDT/29/11

    • Contexte : Archives communales de Soulangy

    • Saint-Loup-Canivet
    • Assistance et prévoyance
    • Bureau de bienfaisance. Création, composition : arrêté...
  4. Résultat n°4

    Comptes de gestion

    Date

    1806-1825

    Cote

    723EDT/29/10

    • Contexte : Archives communales de Soulangy

    • Saint-Loup-Canivet
    • Finances de la commune
    • Comptes de gestion
  5. Résultat n°5

    Budgets

    Date

    1807-1828

    Cote

    723EDT/29/9

    • Contexte : Archives communales de Soulangy

    • Saint-Loup-Canivet
    • Finances de la commune
    • Budgets
  6. Résultat n°6

    Maire et adjoint. Nomination

    Date

    1815-1826

    Cote

    723EDT/29/8

    • Contexte : Archives communales de Soulangy

    • Saint-Loup-Canivet
    • Elections-personnel municipal
    • Maire et adjoint. Nomination
  7. Résultat n°7

    Tableau de recensement

    Date

    1824

    Cote

    723EDT/29/7

    • Contexte : Archives communales de Soulangy

    • Saint-Loup-Canivet
    • Affaires militaires
    • Tableau de recensement
  8. Résultat n°8

    Patentes

    Date

    1827

    Cote

    723EDT/29/6

    • Contexte : Archives communales de Soulangy

    • Saint-Loup-Canivet
    • Contributions
    • Patentes
  9. Résultat n°9

    Contributions foncière, mobilière et personnelle : rôles

    Date

    1791-1805

    Cote

    723EDT/29/5

    • Contexte : Archives communales de Soulangy

    • Saint-Loup-Canivet
    • Contributions
    • Contributions foncière, mobilière et personnelle :...
  10. Résultat n°10

    Délimitation du territoire de la commune : procès-verbal

    Date

    1827

    Cote

    723EDT/29/4

    • Contexte : Archives communales de Soulangy

    • Saint-Loup-Canivet
    • Contributions
    • Délimitation du territoire de la commune : procès-verbal
  11. Résultat n°11

    Livre des mutations de propriétés

    Date

    1820-1829

    Cote

    723EDT/29/3

    • Contexte : Archives communales de Soulangy

    • Saint-Loup-Canivet
    • Contributions
    • Livre des mutations de propriétés
  12. Résultat n°12

    An V

    Date

    1796-1797

    Cote

    723EDT/29/2

    • Contexte : Archives communales de Soulangy

    • Saint-Loup-Canivet
    • Contributions
    • Etats de sections
    • An V
  13. Résultat n°13

    1791

    Date

    1791

    Cote

    723EDT/29/1

    • Contexte : Archives communales de Soulangy

    • Saint-Loup-Canivet
    • Contributions
    • Etats de sections
    • 1791
  14. Résultat n°14

    1823-1828

    Date

    1823-1828

    Cote

    723EDT/28/6

    • Contexte : Archives communales de Soulangy

    • Saint-Loup-Canivet
    • Etat civil
    • Registres d'état civil (Naissances, mariages, décès)
    • 1823-1828
  15. Résultat n°15

    Décès (1813-1822)

    Date

    1813-1822

    Cote

    723EDT/28/5

    • Contexte : Archives communales de Soulangy

    • Saint-Loup-Canivet
    • Etat civil
    • Registres d'état civil (Naissances, mariages, décès)
    • Décès (1813-1822)
  16. Résultat n°16

    Mariages (1813-1822)

    Date

    1813-1822

    Cote

    723EDT/28/4

    • Contexte : Archives communales de Soulangy

    • Saint-Loup-Canivet
    • Etat civil
    • Registres d'état civil (Naissances, mariages, décès)
    • Mariages (1813-1822)
  17. Résultat n°17

    Naissances (1813-1822)

    Date

    1813-1822

    Cote

    723EDT/28/3

    • Contexte : Archives communales de Soulangy

    • Saint-Loup-Canivet
    • Etat civil
    • Registres d'état civil (Naissances, mariages, décès)
    • Naissances (1813-1822)
  18. Résultat n°18

    Décès (an X-1812)

    Date

    1801-1812

    Cote

    723EDT/28/2

    • Contexte : Archives communales de Soulangy

    • Saint-Loup-Canivet
    • Etat civil
    • Registres d'état civil (Naissances, mariages, décès)
    • Décès (an X-1812)
  19. Résultat n°19

    Mariages (an XI-1812

    Date

    1802-1812

    Cote

    723EDT/28/1

    • Contexte : Archives communales de Soulangy

    • Saint-Loup-Canivet
    • Etat civil
    • Registres d'état civil (Naissances, mariages, décès)
    • Mariages (an XI-1812
  20. Résultat n°20

    Naissances (an X-1812)

    Date

    1801-1812

    Cote

    723EDT/27/5

    • Contexte : Archives communales de Soulangy

    • Saint-Loup-Canivet
    • Etat civil
    • Registres d'état civil (Naissances, mariages, décès)
    • Naissances (an X-1812)