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  1. Résultat n°1

    Enfants de 6 à 13 ans, élèves inscrits à l’école de la commune : listes nominatives

    Date

    1883-2000

    Cote

    672EDT/106/3

    • Contexte : Archives communales de Pont-d'Ouilly
    • Saint-Marc-d'Ouilly
    • Instruction publique-arts-tourisme
    • Enfants de 6 à 13 ans, élèves inscrits à l’école de…
  2. Résultat n°2

    Délibérations (mai 1924-1986)

    Date

    1924-1986

    Cote

    672EDT/102/4

    • Contexte : Archives communales de Pont-d'Ouilly
    • Saint-Marc-d'Ouilly
    • Assistance et prévoyance
    • Bureau de bienfaisance, puis bureau d'aide sociale
    • Délibérations (mai 1924-1986)
  3. Résultat n°3

    Conseils de prud'hommes : listes électorales

    Date

    1933-1971

    Cote

    672EDT/95/4

    • Contexte : Archives communales de Pont-d'Ouilly
    • Saint-Marc-d'Ouilly
    • Elections-personnel municipal
    • Conseils de prud'hommes : listes électorales
  4. Résultat n°4

    Déclarations de constructions nouvelles

    Date

    1891-1966

    Cote

    672EDT/80/2

    • Contexte : Archives communales de Pont-d'Ouilly
    • Saint-Marc-d'Ouilly
    • Contributions
    • Déclarations de constructions nouvelles
  5. Résultat n°5

    Mercuriales

    Date

    1916-1966

    Cote

    672EDT/76/2

    • Contexte : Archives communales de Pont-d'Ouilly
    • Saint-Marc-d'Ouilly
    • Population-économie-statistique
    • Mercuriales
  6. Résultat n°6

    Chambre de métiers : listes électorales

    Date

    1933-1962

    Cote

    672EDT/95/3

    • Contexte : Archives communales de Pont-d'Ouilly
    • Saint-Marc-d'Ouilly
    • Elections-personnel municipal
    • Chambre de métiers : listes électorales
  7. Résultat n°7

    3ème volume, folio 997-1488

    Cote

    672EDT/79/3

    • Contexte : Archives communales de Pont-d'Ouilly
    • Saint-Marc-d'Ouilly
    • Contributions
    • Matrices cadastrales des propriétés non bâties
    • 3ème volume, folio 997-1488
  8. Résultat n°8

    4ème volume, folio 1489-1678

    Cote

    672EDT/80/1

    • Contexte : Archives communales de Pont-d'Ouilly
    • Saint-Marc-d'Ouilly
    • Contributions
    • Matrices cadastrales des propriétés non bâties
    • 4ème volume, folio 1489-1678
  9. Résultat n°9

    Lavoir. Construction et entretien

    Date

    1896-1956

    Cote

    672EDT/99/12

    • Contexte : Archives communales de Pont-d'Ouilly
    • Saint-Marc-d'Ouilly
    • Bâtiments et biens communaux
    • Lavoir. Construction et entretien
  10. Résultat n°10

    Saint-Marc-d'Ouilly

    Cote

    868W/242

    • Contexte : 868W - Réquisitions alliées
    • Dossiers d'indemnisation des réquisitions alliées
    • Saint-Marc-d'Ouilly

    Producteur :

    Ce fonds provient du dépôt de l'intendance de Crouelle (Puy-de-Dôme) qui, jusqu'en 1977, conservait les archives relatives aux réquisitions de guerre produites par les services de l'armée. Suite à la note AD6794/4223 du 28 avril 1976 de la Direction des Archives de France, ces archives ont été transférées dans les services départementaux d'archives concernés. Ce fut le cas le 1er juin 1977 pour le département du Calvados. 

  11. Résultat n°11

    Hospice de Cesny-Bois-Halbout. Lits pour vieillards : correspondance

    Date

    1890-1955

    Cote

    672EDT/103/6

    • Contexte : Archives communales de Pont-d'Ouilly
    • Saint-Marc-d'Ouilly
    • Assistance et prévoyance
    • Hospice de Cesny-Bois-Halbout. Lits pour vieillards…
  12. Résultat n°12

    Saint-Germain-de-Tallevende à Soumont-Saint-Quentin

    Date

    1911-1951

    Cote

    189J/224

    • Contexte : 189J - Alexandre Bigot, Eugène-Eudes Deslongchamps…
    • Alexandre Bigot
    • Géologie appliquée et travaux publics
    • Hydrologie
    • Etudes communales
    • Dossiers individuels par commune
    • Calvados
    • Saint-Germain-de-Tallevende à Soumont-Saint-Quentin

    Producteur :

    Eudes-Deslonchamps, Jacques-Amand (1794-1867) ; Eudes-Deslongchamps, Eugène (1830-1889) ; Bigot, Alexandre (1863-1853).

  13. Résultat n°13

    Victimes de guerre, anciens combattants (1943-1950)

    Date

    1943-1950

    Cote

    672EDT/88/8

    • Contexte : Archives communales de Pont-d'Ouilly
    • Saint-Marc-d'Ouilly
    • Affaires militaires
    • Guerre 1939-1945
    • Victimes de guerre, anciens combattants (1943-1950)
  14. Résultat n°14

    Echange de terrains entre la commune et Monsieur Panel (chemin rural numéro 15)

    Date

    1939-1949

    Cote

    672EDT/100/6

    • Contexte : Archives communales de Pont-d'Ouilly
    • Saint-Marc-d'Ouilly
    • Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime…
    • Echange de terrains entre la commune et Monsieur Panel…
  15. Résultat n°15

    Assurances : polices

    Date

    1889-1948

    Cote

    672EDT/61/9

    • Contexte : Archives communales de Pont-d'Ouilly
    • Saint-Marc-d'Ouilly
    • Administration générale de la commune
    • Assurances : polices
  16. Résultat n°16

    1911-1948

    Date

    1911-1948

    Cote

    672EDT/79/2

    • Contexte : Archives communales de Pont-d'Ouilly
    • Saint-Marc-d'Ouilly
    • Contributions
    • Matrices cadastrales des propriétés bâties
    • 1911-1948
  17. Résultat n°17

    Registre de comptabilité

    Date

    1946-1948

    Cote

    672EDT/98/5

    • Contexte : Archives communales de Pont-d'Ouilly
    • Saint-Marc-d'Ouilly
    • Finances de la commune
    • Registre de comptabilité
  18. Résultat n°18

    Voirie : correspondance

    Date

    1891-1948

    Cote

    672EDT/100/1

    • Contexte : Archives communales de Pont-d'Ouilly
    • Saint-Marc-d'Ouilly
    • Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime…
    • Voirie : correspondance
  19. Résultat n°19

    Accidents du travail

    Date

    1912-1947

    Cote

    672EDT/103/13

    • Contexte : Archives communales de Pont-d'Ouilly
    • Saint-Marc-d'Ouilly
    • Assistance et prévoyance
    • Accidents du travail
  20. Résultat n°20

    Listes des contribuables assujettis à l'impôt

    Date

    1926-1947

    Cote

    672EDT/80/5

    • Contexte : Archives communales de Pont-d'Ouilly
    • Saint-Marc-d'Ouilly
    • Contributions
    • Listes des contribuables assujettis à l'impôt