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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Route départementale n°1

    Date

    1850

    Cote

    3381W/429

    • Contexte : Plans d'alignement : inventaire méthodique
    • Saint-Marc-d'Ouilly
    • Route départementale n°1

    Producteur :

    Aministration des Ponts et Chaussés

  2. Résultat n°2

    Chemin vicinal de grande communication n°42

    Date

    1870

    Cote

    2753w/122, 2753W/16 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans d'alignement : inventaire méthodique
    • Saint-Marc-d'Ouilly
    • Chemin vicinal de grande communication n°42

    Producteur :

    Aministration des Ponts et Chaussés

  3. Résultat n°3

    Dossiers 1538BP, 1539BP

    Cote

    926W/510

    • Contexte : 926W-928W - Dommages de guerre des bâtiments publics
    • Pont-d'Ouilly
    • Dossiers 1538BP, 1539BP
  4. Résultat n°4

    Dossiers 735BP, 1536BP, 1537BP

    Cote

    926W/509

    • Contexte : 926W-928W - Dommages de guerre des bâtiments publics
    • Pont-d'Ouilly
    • Dossiers 735BP, 1536BP, 1537BP
  5. Résultat n°5

    Saint-Marc-d'Ouilly

    Cote

    868W/242

    • Contexte : 868W - Réquisitions alliées
    • Dossiers d'indemnisation des réquisitions alliées
    • Saint-Marc-d'Ouilly

    Producteur :

    Ce fonds provient du dépôt de l'intendance de Crouelle (Puy-de-Dôme) qui, jusqu'en 1977, conservait les archives relatives aux réquisitions de guerre produites par les services de l'armée. Suite à la note AD6794/4223 du 28 avril 1976 de la Direction des Archives de France, ces archives ont été transférées dans les services départementaux d'archives concernés. Ce fut le cas le 1er juin 1977 pour le département du Calvados. 

  6. Résultat n°6

    Plans parcellaires et enquêtes. Tableaux indicatifs des terrains à acquérir. Etat des affaires soumises à la décision du jury

    Cote

    3U/3/267

    • Contexte : 3U/3 - Tribunal de première instance de Falaise
    • GREFFE CIVIL
    • Jugements civils spécifiques
    • Expropriations pour cause d'utilité publique
    • Ligne de chemin de fer de Caen à Laval
    • Plans parcellaires et enquêtes. Tableaux indicatifs…

    Producteur :

    Tribunal de Première Instance de Falaise

  7. Résultat n°7

    Bulletin paroissial de Pont-d'Ouilly

    Date

    1930-1946

    Cote

    14T/31/504

    • Contexte : Bulletins paroissiaux du Calvados
    • Bulletins paroissiaux (14T/31/)
    • Bulletin paroissial de Pont-d'Ouilly
  8. Résultat n°8

    Affluents de l'Orne : Noireau (bac de la Caunière) et Odon (bac du Petit Bateau)

    Date

    An XI - 1834

    Cote

    30S/70, S/1241 ; S/1246 ; S/1252 (Ancienne cote)

    • Contexte : 30S - Navigation intérieure et traversée des cours…
    • Gestion administrative, financière et matérielle des…
    • Affaires particulières à un seul bac ou pont, classés…
    • Affluents de l'Orne : Noireau (bac de la Caunière)…

    Producteur :

    Préfecture du département du Calvados, Service des Ponts et chaussées du département du Calvados

  9. Résultat n°9

    Sept-Vents. Sallen. Saint-Vigor-des-Mezerets. Saint-Marc-d'Ouilly. Saint-Germain-du-Crioult. Saint-Gatien-des-Bois. Saint-Aubin-d'Arquenay. Pierres. Périgny. Proussy. Saint-Denis-de-Méré

    Cote

    S/12643

    • Contexte : Syndicats, associations syndicales
    • Dossiers de travaux, aménagements, entretien : Électrification…
    • Sept-Vents. Sallen. Saint-Vigor-des-Mezerets. Saint-Marc-d'Ouilly.…
  10. Résultat n°10

    Saint-Marc-d'Ouilly. Le Locheur. Saint-Pierre-Tarentaine

    Cote

    S/12637

    • Contexte : Syndicats, associations syndicales
    • Dossiers de travaux, aménagements, entretien : Électrification…
    • Saint-Marc-d'Ouilly. Le Locheur. Saint-Pierre-Tarentaine
  11. Résultat n°11

    Saint-Denis-de-Méré. Saint-Marc-d'Ouilly. Noyers

    Cote

    S/12554

    • Contexte : Syndicats, associations syndicales
    • Dossiers de travaux, aménagements, entretien : Électrification…
    • Saint-Denis-de-Méré. Saint-Marc-d'Ouilly. Noyers
  12. Résultat n°12

    Divers (voir présentation du contenu)

    Date

    1804-1857

    Cote

    S/474

    • Contexte : Sous-série 2S - Routes, transports, automobiles (inventaire…
    • Routes
    • Routes départementales
    • Route départementale n°1, Falaise-Granville
    • Divers (voir présentation du contenu)
  13. Résultat n°13
    matrice cadastrale des propriétés bâties

    107 medias

    matrice cadastrale des propriétés bâties

    Date

    1881-1911

    Cote

    3P/5907

    • Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R)
    • Pont-d'Ouilly
    • matrice cadastrale
    • Saint-Marc-d'Ouilly
    • matrice cadastrale des propriétés bâties
  14. Résultat n°14
    matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties et non bâties)

    129 medias

    matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties et non bâties)

    Date

    1830-1913

    Cote

    3P/5901

    • Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R)
    • Pont-d'Ouilly
    • matrice cadastrale
    • Saint-Marc-d'Ouilly
    • matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties…
  15. Résultat n°15
    matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties et non bâties)

    457 medias

    matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties et non bâties)

    Date

    1830-1913

    Cote

    3P/5900

    • Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R)
    • Pont-d'Ouilly
    • matrice cadastrale
    • Saint-Marc-d'Ouilly
    • matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties…
  16. Résultat n°16
    état de section

    91 medias

    état de section

    Date

    s.d.

    Cote

    3P/5896

    • Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R)
    • Pont-d'Ouilly
    • matrice cadastrale
    • Saint-Marc-d'Ouilly
    • état de section
  17. Résultat n°17
    Procès-verbal de délimitation du territoire

    17 medias

    Procès-verbal de délimitation du territoire

    Date

    1826

    Cote

    3P/5894

    • Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R)
    • Pont-d'Ouilly
    • matrice cadastrale
    • Saint-Marc-d'Ouilly
    • Procès-verbal de délimitation du territoire
  18. Résultat n°18
    Section C1 du Pont d' Ouilly

    1 media

    Section C1 du Pont d' Ouilly

    Date

    1828

    Cote

    3P/1972

    • Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R)
    • Pont-d'Ouilly
    • plan cadastral
    • Saint-Marc-d'Ouilly
    • Section C1 du Pont d' Ouilly
  19. Résultat n°19
    Section B1 de Arclais et de l'Eglise

    1 media

    Section B1 de Arclais et de l'Eglise

    Date

    1828

    Cote

    3P/1972

    • Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R)
    • Pont-d'Ouilly
    • plan cadastral
    • Saint-Marc-d'Ouilly
    • Section B1 de Arclais et de l'Eglise
  20. Résultat n°20
    Section A1 des Gouttes

    1 media

    Section A1 des Gouttes

    Date

    1828

    Cote

    3P/1972

    • Contexte : Cadastre (communes de Le Mo à R)
    • Pont-d'Ouilly
    • plan cadastral
    • Saint-Marc-d'Ouilly
    • Section A1 des Gouttes