Saint-Martin-aux-Chartrains
Date
1958
Cote
3248W/434
-
Contexte : 3248W - Cadastre rénové : plans numérisés
- Saint-Martin-aux-Chartrains
Producteur :
Direction départementales des finances publiques, services du cadastre
1958
3248W/434
Direction départementales des finances publiques, services du cadastre
2731W/16
Archives de l'ancien Service d'exploitation des routes et des transports (SERT), de la Direction départementale de l'équipement.
926W/512
925W/18, 1544W/99-100 (Ancienne cote)
922W/133
3U/5/249
Tribunal d'instance de Pont-l'Evêque
1910-1939
14T/31/582
1981-1988
14T/31/497/2
1928-1980
14T/31/497/1
1910-1993
14T/31/324
2008-2009
14T/16/392
2007-2012
14T/16/349
S/13365
S/12638
S/12616
1911-1957
3P/6643
1881-1911
3P/6642
1913-1957
3P/6641
1835-1913
3P/6640
1835
3P/6639
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.