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375 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Communauté de communes Blangy-Pont L'Evêque-Intercom

    Date

    2007-2012

    Cote

    14T/16/349

    • Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux

    • Communauté de communes Blangy-Pont L'Evêque-Intercom
  2. Résultat n°2

    Saint-Martin-aux-Chartrains

    Date

    2008-2009

    Cote

    14T/16/392

    • Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux

    • Saint-Martin-aux-Chartrains
  3. Résultat n°3

    Saint-Martin-aux-Chartrains

    Date

    2001

    Cote

    126FI/11

    • Contexte : 126Fi - Fonds Daniel Delattre

    • Communes commençant par les lettres Q à S
    • Saint-Martin-aux-Chartrains
  4. Résultat n°4
    Canton de Pont-L'Evêque

    22 medias

    Canton de Pont-L'Evêque

    Cote

    2731W/16

    • Contexte : 2731W - Direction départementale de l'Equipement (DDE),...

    • Voies communales
    • Canton de Pont-L'Evêque

    Producteur :

    Archives de l'ancien Service d'exploitation des routes et des transports (SERT), de la Direction départementale de l'équipement.

  5. Résultat n°5

    Photographies d'édifices (et assemblée des charitons)

    Date

    1970-1994

    Cote

    147J/26

    • Contexte : 147J - Notes et papiers personnels de l'érudit Philippe...

    • Calvados (Pays d'Auge)
    • Photographies d'édifices (et assemblée des charitons)
  6. Résultat n°6

    Bulletin paroissial de Honfleur

    Date

    1910-1993

    Cote

    14T/31/324

    • Contexte : Bulletins paroissiaux du Calvados

    • Bulletins paroissiaux (14T/31/)
    • Bulletin paroissial de Honfleur
  7. Résultat n°7

    1981-1988

    Date

    1981-1988

    Cote

    14T/31/497/2

    • Contexte : Bulletins paroissiaux du Calvados

    • Bulletins paroissiaux (14T/31/)
    • Bulletin paroissial de Pont-l'Evêque
    • 1981-1988
  8. Résultat n°8
    1969-1988

    151 medias

    1969-1988

    Date

    1969-1988

    • Contexte : Délibérations (communes de S à V)

    • Saint-Martin-aux-Chartrains
    • 1969-1988
  9. Résultat n°9

    1973-1982

    Date

    1973-1982

    Cote

    4E/18715

    • Contexte : Etat civil (communes de S à V)

    • Saint-Martin-aux-Chartrains
    • Tables décennales
    • 1973-1982
  10. Résultat n°10

    1928-1980

    Date

    1928-1980

    Cote

    14T/31/497/1

    • Contexte : Bulletins paroissiaux du Calvados

    • Bulletins paroissiaux (14T/31/)
    • Bulletin paroissial de Pont-l'Evêque
    • 1928-1980
  11. Résultat n°11

    Bâtiments communaux. Travaux d'entretien

    Date

    1855-1973

    Cote

    848EDT/90

    • Contexte : Archives communales de Saint-Martin-aux-Chartrains

    • Saint-Martin-aux-Chartrains
    • Bâtiments et biens communaux
    • Bâtiments communaux. Travaux d'entretien
  12. Résultat n°12

    Mobilier, fournitures scolaires : factures, inventaires, subvention

    Date

    1871-1973

    Cote

    848EDT/136

    • Contexte : Archives communales de Saint-Martin-aux-Chartrains

    • Saint-Martin-aux-Chartrains
    • Instruction publique
    • Mobilier, fournitures scolaires : factures, inventaires,...
  13. Résultat n°13

    Ecoles, logement de l'institutrice. Aménagement, travaux d'entretien

    Date

    1877-1973

    Cote

    848EDT/92

    • Contexte : Archives communales de Saint-Martin-aux-Chartrains

    • Saint-Martin-aux-Chartrains
    • Bâtiments et biens communaux
    • Ecoles, logement de l'institutrice. Aménagement, travaux...
  14. Résultat n°14

    Eglise, clocher, beffroi, sacristie. Restauration, travaux d'entretien et d'aménagement

    Date

    1855-1973

    Cote

    848EDT/95

    • Contexte : Archives communales de Saint-Martin-aux-Chartrains

    • Saint-Martin-aux-Chartrains
    • Bâtiments et biens communaux
    • Eglise, clocher, beffroi, sacristie. Restauration,...
  15. Résultat n°15

    Electrification

    Date

    1922-1973

    Cote

    848EDT/118

    • Contexte : Archives communales de Saint-Martin-aux-Chartrains

    • Saint-Martin-aux-Chartrains
    • Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des...
    • Electrification
  16. Résultat n°16

    Bureau de bienfaisance, puis bureau d'aide sociale budgets (1851-1935), chapitres additionnels (1852-1935), comptes administratifs (1874-1936), comptes de gestion (1852-1896), arrêtés du conseil de préfecture (1860-1884), élection des membres (1851-1934), legs, rentes (1879-1929), souscription pour subventionner le bureau de bienfaisance (1855), restitution des sommes dues suite à la suppression des cultes (1907-1915), secours aux indigents (1886-1972)

    Date

    1851-1972

    Cote

    848EDT/122

    • Contexte : Archives communales de Saint-Martin-aux-Chartrains

    • Saint-Martin-aux-Chartrains
    • Assistance et prévoyance
    • Bureau de bienfaisance, puis bureau d'aide sociale...
  17. Résultat n°17

    Monument aux morts. Entretien, travaux, cession d'obus

    Date

    1920-1972

    Cote

    848EDT/97

    • Contexte : Archives communales de Saint-Martin-aux-Chartrains

    • Saint-Martin-aux-Chartrains
    • Bâtiments et biens communaux
    • Monument aux morts. Entretien, travaux, cession d'obus
  18. Résultat n°18

    1963-1972

    Date

    1963-1972

    Cote

    4E/18711

    • Contexte : Etat civil (communes de S à V)

    • Saint-Martin-aux-Chartrains
    • Tables décennales
    • 1963-1972
  19. Résultat n°19

    Presbytère. Travaux (1854-1972) ; contentieux avec les héritiers du curé Cadot relatif à l'état des lieux (1892-1905)

    Date

    1854-1972

    Cote

    848EDT/93

    • Contexte : Archives communales de Saint-Martin-aux-Chartrains

    • Saint-Martin-aux-Chartrains
    • Bâtiments et biens communaux
    • Presbytère. Travaux (1854-1972) ; contentieux avec...
  20. Résultat n°20
    1947-1969

    143 medias

    1947-1969

    Date

    1947-1969

    • Contexte : Délibérations (communes de S à V)

    • Saint-Martin-aux-Chartrains
    • 1947-1969
  21. Résultat n°21

    Factures à en-tête

    Date

    1924-1968

    Cote

    848EDT/89

    • Contexte : Archives communales de Saint-Martin-aux-Chartrains

    • Saint-Martin-aux-Chartrains
    • Finances de la commune
    • Factures à en-tête
  22. Résultat n°22

    1953-1967

    Date

    1953-1967

    • Contexte : Etat civil (communes de S à V)

    • Saint-Martin-aux-Chartrains
    • Naissances, Mariages, Décès
    • 1953-1967
  23. Résultat n°23

    Borne fontaine, lavoir municipal, pompes. Réparations, travaux d'entretien

    Date

    1904-1965

    Cote

    848EDT/98

    • Contexte : Archives communales de Saint-Martin-aux-Chartrains

    • Saint-Martin-aux-Chartrains
    • Bâtiments et biens communaux
    • Borne fontaine, lavoir municipal, pompes. Réparations,...
  24. Résultat n°24

    Chemins. Entretien

    Date

    1848-1963

    Cote

    848EDT/106

    • Contexte : Archives communales de Saint-Martin-aux-Chartrains

    • Saint-Martin-aux-Chartrains
    • Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des...
    • Chemins. Entretien
  25. Résultat n°25

    Mairie. Entretien

    Date

    1956-1963

    Cote

    848EDT/91

    • Contexte : Archives communales de Saint-Martin-aux-Chartrains

    • Saint-Martin-aux-Chartrains
    • Bâtiments et biens communaux
    • Mairie. Entretien
  26. Résultat n°26

    Chambre de métiers : listes électorales

    Date

    1932-1962

    Cote

    848EDT/78

    • Contexte : Archives communales de Saint-Martin-aux-Chartrains

    • Saint-Martin-aux-Chartrains
    • Elections consulaires…
    • Chambre de métiers : listes électorales
  27. Résultat n°27

    1953-1962

    Date

    1953-1962

    Cote

    4E/18707

    • Contexte : Etat civil (communes de S à V)

    • Saint-Martin-aux-Chartrains
    • Tables décennales
    • 1953-1962
  28. Résultat n°28

    Cimetière. Erection d'une croix, projet d'aménagement

    Date

    1862-1961

    Cote

    848EDT/96

    • Contexte : Archives communales de Saint-Martin-aux-Chartrains

    • Saint-Martin-aux-Chartrains
    • Bâtiments et biens communaux
    • Cimetière. Erection d'une croix, projet d'aménagement
  29. Résultat n°29

    Protection des enfants du premier âge

    Date

    1883-1961

    Cote

    848EDT/127

    • Contexte : Archives communales de Saint-Martin-aux-Chartrains

    • Saint-Martin-aux-Chartrains
    • Assistance et prévoyance
    • Protection des enfants du premier âge
  30. Résultat n°30

    Cantine scolaire. Fournitures et denrées, distribution de lait

    Date

    1933-1961

    Cote

    848EDT/142

    • Contexte : Archives communales de Saint-Martin-aux-Chartrains

    • Saint-Martin-aux-Chartrains
    • Instruction publique
    • Cantine scolaire. Fournitures et denrées, distribution...
  31. Résultat n°31

    Registres de comptabilité

    Date

    1958-1960

    Cote

    848EDT/87

    • Contexte : Archives communales de Saint-Martin-aux-Chartrains

    • Saint-Martin-aux-Chartrains
    • Finances de la commune
    • Registres de comptabilité
  32. Résultat n°32
    Plan topographique de (Tourgéville...)

    1 media

    Plan topographique de (Tourgéville...)

    Date

    1960

    Cote

    31Fi/1/14; 1Fi/1407; 1Fi/1408

    • Contexte : Plans du Ministère de la reconstruction et de l'urbanisme...

    • Calvados
    • Plans par secteurs géographiques
    • Plans topographiques du littoral côtier du calvados
    • Plan topographique de (Tourgéville...)

    Producteur :

    Ministère de la Reconstruction et de l'Urbanisme (MRU) ou ministère de la Reconstruction et du Logement ou bien du ministère de l'Équipement.

     

  33. Résultat n°33

    Répertoire des actes soumis à l'enregistrement

    Date

    1928-1959

    Cote

    848EDT/3

    • Contexte : Archives communales de Saint-Martin-aux-Chartrains

    • Saint-Martin-aux-Chartrains
    • Administration générale de la commune
    • Répertoire des actes soumis à l'enregistrement
  34. Résultat n°34
    Saint-Martin-aux-Chartrains

    6 medias

    Saint-Martin-aux-Chartrains

    Date

    1958

    Cote

    3248W/434

    • Contexte : 3248W - Cadastre rénové : plans numérisés

    • Saint-Martin-aux-Chartrains

    Producteur :

    Direction départementales des finances publiques, services du cadastre

  35. Résultat n°35
    matrice cadastrale des propriétés non bâties

    117 medias

    matrice cadastrale des propriétés non bâties

    Date

    1913-1957

    Cote

    3P/6641

    • Contexte : Cadastre (communes de S à V)

    • Saint-Martin-aux-Chartrains
    • matrice cadastrale
    • matrice cadastrale des propriétés non bâties
  36. Résultat n°36

    Matrice cadastrale des propriétés non bâties

    Date

    1913-1957

    Cote

    848EDT/33

    • Contexte : Archives communales de Saint-Martin-aux-Chartrains

    • Saint-Martin-aux-Chartrains
    • Contributions
    • Matrice cadastrale des propriétés non bâties
  37. Résultat n°37
    matrice cadastrale des propriétés bâties

    31 medias

    matrice cadastrale des propriétés bâties

    Date

    1911-1957

    Cote

    3P/6643

    • Contexte : Cadastre (communes de S à V)

    • Saint-Martin-aux-Chartrains
    • matrice cadastrale
    • matrice cadastrale des propriétés bâties
  38. Résultat n°38

    Elections : procès-verbaux : plébiscite (1851), référendums (1945-1946), sénatoriales (1876-1955), législatives (1852-1956), cantonales et conseil d'arrondissement (1852-1955)

    Date

    1851-1956

    Cote

    848EDT/73

    • Contexte : Archives communales de Saint-Martin-aux-Chartrains

    • Saint-Martin-aux-Chartrains
    • Elections politiques
    • Elections : procès-verbaux : plébiscite (1851), référendums...
  39. Résultat n°39

    Mandats : enregistrement

    Date

    1936-1956

    Cote

    848EDT/86

    • Contexte : Archives communales de Saint-Martin-aux-Chartrains

    • Saint-Martin-aux-Chartrains
    • Finances de la commune
    • Mandats : enregistrement
  40. Résultat n°40

    1914-1955

    Date

    1914-1955

    Cote

    848EDT/72

    • Contexte : Archives communales de Saint-Martin-aux-Chartrains

    • Saint-Martin-aux-Chartrains
    • Elections politiques
    • Listes électorales, tableaux de rectification, listes...
    • 1914-1955
  41. Résultat n°41

    Municipalité (conseillers municipaux, maire, adjoint). Nomination, démission, élection, installation : procès-verbaux, états nominatifs

    Date

    1848-1953

    Cote

    848EDT/74

    • Contexte : Archives communales de Saint-Martin-aux-Chartrains

    • Saint-Martin-aux-Chartrains
    • Elections politiques
    • Municipalité (conseillers municipaux, maire, adjoint)....
  42. Résultat n°42

    Cantonnement et logement des troupes (1882), colombophilie : recensement, autorisation d'ouverture (1933-1952)

    Date

    1882-1952

    Cote

    848EDT/49

    • Contexte : Archives communales de Saint-Martin-aux-Chartrains

    • Saint-Martin-aux-Chartrains
    • Affaires militaires
    • Cantonnement et logement des troupes (1882), colombophilie...
  43. Résultat n°43

    Etats du montant des rôles

    Date

    1851-1952

    Cote

    848EDT/35

    • Contexte : Archives communales de Saint-Martin-aux-Chartrains

    • Saint-Martin-aux-Chartrains
    • Contributions
    • Etats du montant des rôles
  44. Résultat n°44

    1943-1952

    Date

    1943-1952

    Cote

    4E/18703

    • Contexte : Etat civil (communes de S à V)

    • Saint-Martin-aux-Chartrains
    • Tables décennales
    • 1943-1952
  45. Résultat n°45

    1934-1952

    Date

    1934-1952

    • Contexte : Etat civil (communes de S à V)

    • Saint-Martin-aux-Chartrains
    • Naissances, Mariages, Décès
    • 1934-1952
  46. Résultat n°46

    Cartes d'alimentation : bordereau de retrait, registre d'inscription… (1945-1950)

    Date

    1945-1950

    Cote

    848EDT/62

    • Contexte : Archives communales de Saint-Martin-aux-Chartrains

    • Saint-Martin-aux-Chartrains
    • Affaires militaires
    • Guerre 1939-1945
    • Cartes d'alimentation : bordereau de retrait, registre...
  47. Résultat n°47

    Budgets primitifs

    Date

    1833-1949

    Cote

    848EDT/80

    • Contexte : Archives communales de Saint-Martin-aux-Chartrains

    • Saint-Martin-aux-Chartrains
    • Finances de la commune
    • Budgets primitifs
  48. Résultat n°48

    Chapitres additionnels, budgets supplémentaires

    Date

    1836-1949

    Cote

    848EDT/81

    • Contexte : Archives communales de Saint-Martin-aux-Chartrains

    • Saint-Martin-aux-Chartrains
    • Finances de la commune
    • Chapitres additionnels, budgets supplémentaires
  49. Résultat n°49

    Comptes administratifs

    Date

    1835-1949

    Cote

    848EDT/82

    • Contexte : Archives communales de Saint-Martin-aux-Chartrains

    • Saint-Martin-aux-Chartrains
    • Finances de la commune
    • Comptes administratifs
  50. Résultat n°50

    Cartes d'alimentation : fiches de demande et de contrôle (1941-1949)

    Date

    1941-1949

    Cote

    848EDT/63

    • Contexte : Archives communales de Saint-Martin-aux-Chartrains

    • Saint-Martin-aux-Chartrains
    • Affaires militaires
    • Guerre 1939-1945
    • Cartes d'alimentation : fiches de demande et de contrôle...
  51. Résultat n°51

    Ravitaillement (1939-1949)

    Date

    1939-1949

    Cote

    848EDT/59

    • Contexte : Archives communales de Saint-Martin-aux-Chartrains

    • Saint-Martin-aux-Chartrains
    • Affaires militaires
    • Guerre 1939-1945
    • Ravitaillement (1939-1949)
  52. Résultat n°52

    1925-1948

    Date

    1925-1948

    • Contexte : Délibérations (communes de S à V)

    • Saint-Martin-aux-Chartrains
    • 1925-1948
  53. Résultat n°53
    1935-1947

    80 medias

    1935-1947

    Date

    1935-1947

    • Contexte : Délibérations (communes de S à V)

    • Saint-Martin-aux-Chartrains
    • 1935-1947
  54. Résultat n°54

    Assistance médicale gratuite

    Date

    1901-1947

    Cote

    848EDT/126

    • Contexte : Archives communales de Saint-Martin-aux-Chartrains

    • Saint-Martin-aux-Chartrains
    • Assistance et prévoyance
    • Assistance médicale gratuite
  55. Résultat n°55

    Vêtements et chaussures (1941-1947)

    Date

    1941-1947

    Cote

    848EDT/61

    • Contexte : Archives communales de Saint-Martin-aux-Chartrains

    • Saint-Martin-aux-Chartrains
    • Affaires militaires
    • Guerre 1939-1945
    • Vêtements et chaussures (1941-1947)
  56. Résultat n°56

    Cartes d'alimentation individuelles (1941-1946)

    Date

    1941-1946

    Cote

    848EDT/66

    • Contexte : Archives communales de Saint-Martin-aux-Chartrains

    • Saint-Martin-aux-Chartrains
    • Affaires militaires
    • Guerre 1939-1945
    • Cartes d'alimentation individuelles (1941-1946)
  57. Résultat n°57
    1921-1946

    2 lots 38 medias

    1921-1946

    Date

    1921-1946

    • Contexte : Recensements de population

    • Saint-Martin-aux-Chartrains
    • 1921-1946

    Producteur :

    Sous-série 6M : archives préfectorales
    763W : versements de l'INSEE
    Série EDT : dépôt des archives communales

  58. Résultat n°58

    Allocations militaires

    Date

    1927-1946

    Cote

    848EDT/123

    • Contexte : Archives communales de Saint-Martin-aux-Chartrains

    • Saint-Martin-aux-Chartrains
    • Assistance et prévoyance
    • Allocations militaires
  59. Résultat n°59

    Réquisitions : logement, objets, personnel… (1939-1944), dommages de guerre (1944-1946)

    Date

    1939-1946

    Cote

    848EDT/60

    • Contexte : Archives communales de Saint-Martin-aux-Chartrains

    • Saint-Martin-aux-Chartrains
    • Affaires militaires
    • Guerre 1939-1945
    • Réquisitions : logement, objets, personnel… (1939-1944),...
  60. Résultat n°60

    Cartes d'alimentation individuelles (1941-1946)

    Date

    1941-1946

    Cote

    848EDT/65

    • Contexte : Archives communales de Saint-Martin-aux-Chartrains

    • Saint-Martin-aux-Chartrains
    • Affaires militaires
    • Guerre 1939-1945
    • Cartes d'alimentation individuelles (1941-1946)
  61. Résultat n°61

    Tribunaux de commerce : listes électorales, liste des commerçants patentés, des capitaines au long cours et des maîtres de cabotage

    Date

    1871-1945

    Cote

    848EDT/75

    • Contexte : Archives communales de Saint-Martin-aux-Chartrains

    • Saint-Martin-aux-Chartrains
    • Elections consulaires…
    • Tribunaux de commerce : listes électorales, liste des...
  62. Résultat n°62

    Déclarations de récoltes (1919-1944), registre des cultures (1902-1945), ensemencement de blé, céréales (1934-1941), bulletins récapitulatifs communaux (1941-1945), recensement des animaux (1918-1945)

    Date

    1919-1945

    Cote

    848EDT/22

    • Contexte : Archives communales de Saint-Martin-aux-Chartrains

    • Saint-Martin-aux-Chartrains
    • Population-économie-statistique
    • Statistique agricole
    • Déclarations de récoltes (1919-1944), registre des...
  63. Résultat n°63

    Transferts de corps, mise en bière (1890-1904), demandes de renseignements (1886-1908), certificat de vie (1912), demandes de cartes d'identité (1943-1945), changement de domicile (1942-1945), étrangers (1939-1942)

    Date

    1886-1945

    Cote

    848EDT/68

    • Contexte : Archives communales de Saint-Martin-aux-Chartrains

    • Saint-Martin-aux-Chartrains
    • Police-justice-hygiène publique
    • Transferts de corps, mise en bière (1890-1904), demandes...
  64. Résultat n°64

    Prisonniers (1941-1942), correspondance d'un militaire (1939), évacués et réfugiés (1940-1945)

    Date

    1941-1945

    Cote

    848EDT/64

    • Contexte : Archives communales de Saint-Martin-aux-Chartrains

    • Saint-Martin-aux-Chartrains
    • Affaires militaires
    • Guerre 1939-1945
    • Prisonniers (1941-1942), correspondance d'un militaire...
  65. Résultat n°65

    Chambre de commerce : listes électorales

    Date

    1909-1945

    Cote

    848EDT/76

    • Contexte : Archives communales de Saint-Martin-aux-Chartrains

    • Saint-Martin-aux-Chartrains
    • Elections consulaires…
    • Chambre de commerce : listes électorales
  66. Résultat n°66

    Assistance aux vieillards, infirmes ou incurables

    Date

    1906-1944

    Cote

    848EDT/131

    • Contexte : Archives communales de Saint-Martin-aux-Chartrains

    • Saint-Martin-aux-Chartrains
    • Assistance et prévoyance
    • Assistance aux vieillards, infirmes ou incurables
  67. Résultat n°67

    Disparition, décès de militaires (1808-1942) ; ordre d'appel sous les drapeaux (1931) ; enrôlement volontaire (1854) ; soutien de famille (1908-1909) ; sursitaire (1927)

    Date

    1808-1942

    Cote

    848EDT/48

    • Contexte : Archives communales de Saint-Martin-aux-Chartrains

    • Saint-Martin-aux-Chartrains
    • Affaires militaires
    • Disparition, décès de militaires (1808-1942) ; ordre...
  68. Résultat n°68

    Instruction primaire : listes des enfants admis gratuitement (1852-1883), contingents communaux (1882-1885), fournitures aux indigents (1896-1942)

    Date

    1852-1942

    Cote

    848EDT/138

    • Contexte : Archives communales de Saint-Martin-aux-Chartrains

    • Saint-Martin-aux-Chartrains
    • Instruction publique
    • Instruction primaire : listes des enfants admis gratuitement...
  69. Résultat n°69
    1933-1942

    4 medias

    1933-1942

    Date

    1933-1942

    Cote

    4E/18694

    • Contexte : Etat civil (communes de S à V)

    • Saint-Martin-aux-Chartrains
    • Tables décennales
    • 1933-1942
  70. Résultat n°70

    Questionnaires (1876-1941)

    Date

    1876-1941

    Cote

    848EDT/21

    • Contexte : Archives communales de Saint-Martin-aux-Chartrains

    • Saint-Martin-aux-Chartrains
    • Population-économie-statistique
    • Statistique agricole
    • Questionnaires (1876-1941)
  71. Résultat n°71

    Sinistres. Statistiques

    Date

    1892-1941

    Cote

    848EDT/20

    • Contexte : Archives communales de Saint-Martin-aux-Chartrains

    • Saint-Martin-aux-Chartrains
    • Population-économie-statistique
    • Sinistres. Statistiques
  72. Résultat n°72

    Marais communal. Ayants-droits (1849-1910), redevance, droit de pâturage (1859-1924), entretien du marais (1888-1941)

    Date

    1849-1941

    Cote

    848EDT/101

    • Contexte : Archives communales de Saint-Martin-aux-Chartrains

    • Saint-Martin-aux-Chartrains
    • Bâtiments et biens communaux
    • Marais communal. Ayants-droits (1849-1910), redevance,...
  73. Résultat n°73

    Aqueducs, passerelle. Entretien du cours d'eau dit Le Douet : sommation de détruire des travaux faits par le propriétaire riverain

    Date

    1856-1940

    Cote

    848EDT/111

    • Contexte : Archives communales de Saint-Martin-aux-Chartrains

    • Saint-Martin-aux-Chartrains
    • Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des...
    • Aqueducs, passerelle. Entretien du cours d'eau dit...
  74. Résultat n°74

    Etablissements dangereux, insalubres ou incommodes. Distillation (1905), réservoir souterrain, avec plans (1923), installation d'une cidrerie, distillerie avec plan (1930-1932) ; Dépôt d'immondices : correspondance 1886 ; Désinfection, maladies infectieuses 1904-1930 ; Epizooties. Arrêtés, déclarations 1892-1940

    Date

    1886-1940

    Cote

    848EDT/70

    • Contexte : Archives communales de Saint-Martin-aux-Chartrains

    • Saint-Martin-aux-Chartrains
    • Police-justice-hygiène publique
    • Etablissements dangereux, insalubres ou incommodes....
  75. Résultat n°75

    Recrutement : tableaux de recensement des classes

    Date

    1849-1940

    Cote

    848EDT/46

    • Contexte : Archives communales de Saint-Martin-aux-Chartrains

    • Saint-Martin-aux-Chartrains
    • Affaires militaires
    • Recrutement : tableaux de recensement des classes
  76. Résultat n°76

    Chambre d'agriculture : listes électorales, procès-verbaux

    Date

    1920-1939

    Cote

    848EDT/77

    • Contexte : Archives communales de Saint-Martin-aux-Chartrains

    • Saint-Martin-aux-Chartrains
    • Elections consulaires…
    • Chambre d'agriculture : listes électorales, procès-verbaux
  77. Résultat n°77

    Bulletin paroissial de Saint-Etienne-la-Thillaye

    Date

    1910-1939

    Cote

    14T/31/582

    • Contexte : Bulletins paroissiaux du Calvados

    • Bulletins paroissiaux (14T/31/)
    • Bulletin paroissial de Saint-Etienne-la-Thillaye
  78. Résultat n°78

    Déclaration, recensement, classement des chevaux, juments...

    Date

    1874-1939

    Cote

    848EDT/50

    • Contexte : Archives communales de Saint-Martin-aux-Chartrains

    • Saint-Martin-aux-Chartrains
    • Affaires militaires
    • Déclaration, recensement, classement des chevaux, juments...
  79. Résultat n°79

    Allocations familiales agricoles : déclarations d'adhésion (1924), listes (1937)

    Date

    1924-1937

    Cote

    848EDT/24

    • Contexte : Archives communales de Saint-Martin-aux-Chartrains

    • Saint-Martin-aux-Chartrains
    • Population-économie-statistique
    • Allocations familiales agricoles : déclarations d'adhésion...
  80. Résultat n°80

    Listes nominatives (1901-1936)

    Date

    1901-1936

    Cote

    848EDT/18

    • Contexte : Archives communales de Saint-Martin-aux-Chartrains

    • Saint-Martin-aux-Chartrains
    • Population-économie-statistique
    • Dénombrement de la population
    • Listes nominatives (1901-1936)