Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Chemin vicinal de grande communication n°23

    Date

    1853

    Cote

    3381W/84

    • Contexte : Plans d'alignement : inventaire méthodique
    • Saint-Martin-de-Bienfaite
    • Chemin vicinal de grande communication n°23

    Producteur :

    Aministration des Ponts et Chaussés

  2. Résultat n°2

    Route départementale n°2

    Date

    1855

    Cote

    3381W/83

    • Contexte : Plans d'alignement : inventaire méthodique
    • Saint-Martin-de-Bienfaite
    • Route départementale n°2

    Producteur :

    Aministration des Ponts et Chaussés

  3. Résultat n°3
    A2

    1 media

    A2

    Date

    1963

    Cote

    3248W/592

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : S
    • Saint-Martin-de-Bienfaite-la-Cressonnière
    • Plans-minutes (version de travail) du cadastre rénové…
    • A2

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  4. Résultat n°4
    A1

    1 media

    A1

    Date

    1963

    Cote

    3248W/592

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : S
    • Saint-Martin-de-Bienfaite-la-Cressonnière
    • Plans-minutes (version de travail) du cadastre rénové…
    • A1

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  5. Résultat n°5
    B

    1 media

    B

    Date

    1963

    Cote

    3248W/592

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : S
    • Saint-Martin-de-Bienfaite-la-Cressonnière
    • Plans-minutes (version de travail) du cadastre rénové…
    • B

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  6. Résultat n°6
    Tableau d'assemblage

    1 media

    Tableau d'assemblage

    Date

    1963

    Cote

    3248W/592

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : S
    • Saint-Martin-de-Bienfaite-la-Cressonnière
    • Plans-minutes (version de travail) du cadastre rénové…
    • Tableau d'assemblage

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  7. Résultat n°7
    Tableau d'assemblage

    1 media

    Tableau d'assemblage

    Date

    1963

    Cote

    3248W/591

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : S
    • Saint-Martin-de-Bienfaite-la-Cressonnière
    • Plans-minutes (version de travail) du cadastre rénové…
    • Tableau d'assemblage

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  8. Résultat n°8
    B1-B2

    1 media

    B1-B2

    Date

    1963

    Cote

    3248W/591

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : S
    • Saint-Martin-de-Bienfaite-la-Cressonnière
    • Plans-minutes (version de travail) du cadastre rénové…
    • B1-B2

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  9. Résultat n°9
    AB

    1 media

    AB

    Date

    1963

    Cote

    3248W/591

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : S
    • Saint-Martin-de-Bienfaite-la-Cressonnière
    • Plans-minutes (version de travail) du cadastre rénové…
    • AB

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  10. Résultat n°10
    AC

    1 media

    AC

    Date

    1963

    Cote

    3248W/591

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : S
    • Saint-Martin-de-Bienfaite-la-Cressonnière
    • Plans-minutes (version de travail) du cadastre rénové…
    • AC

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  11. Résultat n°11
    C1

    1 media

    C1

    Date

    1963

    Cote

    3248W/591

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : S
    • Saint-Martin-de-Bienfaite-la-Cressonnière
    • Plans-minutes (version de travail) du cadastre rénové…
    • C1

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  12. Résultat n°12
    A

    1 media

    A

    Date

    1963

    Cote

    3248W/591

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : S
    • Saint-Martin-de-Bienfaite-la-Cressonnière
    • Plans-minutes (version de travail) du cadastre rénové…
    • A

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  13. Résultat n°13
    C3

    1 media

    C3

    Date

    1963

    Cote

    3248W/591

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : S
    • Saint-Martin-de-Bienfaite-la-Cressonnière
    • Plans-minutes (version de travail) du cadastre rénové…
    • C3

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  14. Résultat n°14

    B

    Date

    1963

    Cote

    2804W/969

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : S
    • Saint-Martin-de-Bienfaite-la-Cressonnière
    • Cadastre rénové
    • B

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  15. Résultat n°15

    A2

    Date

    1963

    Cote

    2804W/968

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : S
    • Saint-Martin-de-Bienfaite-la-Cressonnière
    • Cadastre rénové
    • A2

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  16. Résultat n°16

    A1

    Date

    1963

    Cote

    2804W/967

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : S
    • Saint-Martin-de-Bienfaite-la-Cressonnière
    • Cadastre rénové
    • A1

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  17. Résultat n°17

    Tableau d'assemblage 4

    Date

    1963

    Cote

    2804W/966

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : S
    • Saint-Martin-de-Bienfaite-la-Cressonnière
    • Cadastre rénové
    • Tableau d'assemblage 4

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  18. Résultat n°18

    AC

    Date

    1963

    Cote

    2804W/965

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : S
    • Saint-Martin-de-Bienfaite-la-Cressonnière
    • Cadastre rénové
    • AC

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  19. Résultat n°19

    AB

    Date

    1963

    Cote

    2804W/964

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : S
    • Saint-Martin-de-Bienfaite-la-Cressonnière
    • Cadastre rénové
    • AB

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  20. Résultat n°20

    C3

    Date

    1963

    Cote

    2804W/963

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : S
    • Saint-Martin-de-Bienfaite-la-Cressonnière
    • Cadastre rénové
    • C3

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.