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891 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Canton de Saint-Pierre-sur-Dives

    20 medias

    Canton de Saint-Pierre-sur-Dives

    Cote

    2731W/17

    • Contexte : 2731W - Direction départementale de l'Equipement (DDE),...

    • Voies communales
    • Canton de Saint-Pierre-sur-Dives

    Producteur :

    Archives de l'ancien Service d'exploitation des routes et des transports (SERT), de la Direction départementale de l'équipement.

  2. Résultat n°2

    Bail de la terre de Coulombs en Valois consenti par l'abbesse de Chelles à Pierre NOBLIN (3 juillet 1609) ; registre de comptes d'un fermier (à Ammeville?) (1848-1866) ; Chanson : Aglaé, fille d'Eglonné& (XIXe siècle) ; affiches et factures (XIX-XXe siècle)

    Date

    1601-2000

    Cote

    8E/23012

    • Contexte : Archives notariales de Montpinçon (et d'Ecots), puis...

    • Divers
    • Bail de la terre de Coulombs en Valois consenti par...
  3. Résultat n°3

    1969-1989

    Date

    1969-1993

    Cote

    14T/31/566/2

    • Contexte : Bulletins paroissiaux du Calvados

    • Bulletins paroissiaux (14T/31/)
    • Bulletin paroissial de Saint-Pierre-sur-Dives
    • 1969-1989
  4. Résultat n°4

    1983-1992

    Date

    1983-1992

    Cote

    4E/18716

    • Contexte : Etat civil (communes de Le Mo à R)

    • L'Oudon
    • Saint-Martin-de-Fresnay
    • Tables décennales
    • 1983-1992
  5. Résultat n°5

    Changements de nature de culture : déclarations des propriétaires

    Date

    1951-1976

    Cote

    775EDT/9/3

    • Contexte : Archives communales de L'Oudon (Saint-Martin-de-Fresnay)

    • Contributions
    • Changements de nature de culture : déclarations des...

    Producteur :

    Mairie de Saint-Martin-de-Fresnay

  6. Résultat n°6

    Recrutement : tableaux de recensement des classes

    Date

    1926-1974

    Cote

    775EDT/11/4

    • Contexte : Archives communales de L'Oudon (Saint-Martin-de-Fresnay)

    • Affaires militaires
    • Recrutement : tableaux de recensement des classes

    Producteur :

    Mairie de Saint-Martin-de-Fresnay

  7. Résultat n°7

    Centre régional de la propriété forestière : liste électorale, liste d’émargement, procès-verbal

    Date

    1966-1973

    Cote

    775EDT/12/16

    • Contexte : Archives communales de L'Oudon (Saint-Martin-de-Fresnay)

    • Elections-personnel municipal
    • Centre régional de la propriété forestière : liste...

    Producteur :

    Mairie de Saint-Martin-de-Fresnay

  8. Résultat n°8

    Etats du montant des rôles

    Date

    1965-1972

    Cote

    775EDT/11/1

    • Contexte : Archives communales de L'Oudon (Saint-Martin-de-Fresnay)

    • Contributions
    • Etats du montant des rôles

    Producteur :

    Mairie de Saint-Martin-de-Fresnay

  9. Résultat n°9

    1963-1972

    Date

    1963-1972

    Cote

    4E/18708

    • Contexte : Etat civil (communes de Le Mo à R)

    • L'Oudon
    • Saint-Martin-de-Fresnay
    • Tables décennales
    • 1963-1972
  10. Résultat n°10

    Destruction des animaux nuisibles : arrêtés préfectoraux

    Date

    1969-1972

    Cote

    775EDT/7/3

    • Contexte : Archives communales de L'Oudon (Saint-Martin-de-Fresnay)

    • Population-économie-statistique
    • Destruction des animaux nuisibles : arrêtés préfectoraux

    Producteur :

    Mairie de Saint-Martin-de-Fresnay

  11. Résultat n°11

    Emprunts

    Date

    1926-1971

    Cote

    775EDT/14/1

    • Contexte : Archives communales de L'Oudon (Saint-Martin-de-Fresnay)

    • Finances de la commune
    • Emprunts

    Producteur :

    Mairie de Saint-Martin-de-Fresnay

  12. Résultat n°12

    Matrices générales des contributions

    Date

    1818-1971

    Cote

    775EDT/10

    • Contexte : Archives communales de L'Oudon (Saint-Martin-de-Fresnay)

    • Contributions
    • Matrices générales des contributions

    Producteur :

    Mairie de Saint-Martin-de-Fresnay

  13. Résultat n°13

    Municipalité. Election, installation des membres du conseil municipal, élection des maires et adjoints, démissions : procès-verbaux, tableaux nominatifs…

    Date

    1906-1971

    Cote

    775EDT/12/14

    • Contexte : Archives communales de L'Oudon (Saint-Martin-de-Fresnay)

    • Elections-personnel municipal
    • Municipalité. Election, installation des membres du...

    Producteur :

    Mairie de Saint-Martin-de-Fresnay

  14. Résultat n°14

    Sénatoriales (1928-1971)

    Date

    1928-1971

    Cote

    775EDT/12/11

    • Contexte : Archives communales de L'Oudon (Saint-Martin-de-Fresnay)

    • Elections-personnel municipal
    • Elections : procès-verbaux
    • Sénatoriales (1928-1971)

    Producteur :

    Mairie de Saint-Martin-de-Fresnay

  15. Résultat n°15

    Déclarations de constructions nouvelles

    Date

    1899-1970

    Cote

    775EDT/9/2

    • Contexte : Archives communales de L'Oudon (Saint-Martin-de-Fresnay)

    • Contributions
    • Déclarations de constructions nouvelles

    Producteur :

    Mairie de Saint-Martin-de-Fresnay

  16. Résultat n°16

    Délibérations

    Date

    1934-1970

    Cote

    775EDT/16/8

    • Contexte : Archives communales de L'Oudon (Saint-Martin-de-Fresnay)

    • Fonds de la Société amicale des sapeurs-pompiers de...
    • Délibérations

    Producteur :

    Mairie de Saint-Martin-de-Fresnay

  17. Résultat n°17

    Présidentielles (1969)

    Date

    1969

    Cote

    775EDT/12/10

    • Contexte : Archives communales de L'Oudon (Saint-Martin-de-Fresnay)

    • Elections-personnel municipal
    • Elections : procès-verbaux
    • Présidentielles (1969)

    Producteur :

    Mairie de Saint-Martin-de-Fresnay

  18. Résultat n°18

    1951-1969

    Date

    1951-1969

    • Contexte : Etat civil (communes de Le Mo à R)

    • L'Oudon
    • Saint-Martin-de-Fresnay
    • Naissances, Mariages, Décès
    • 1951-1969
  19. Résultat n°19

    Instituteur. Nomination

    Date

    1969

    Cote

    775EDT/16/6

    • Contexte : Archives communales de L'Oudon (Saint-Martin-de-Fresnay)

    • Instruction publique-arts-tourisme
    • Instituteur. Nomination

    Producteur :

    Mairie de Saint-Martin-de-Fresnay

  20. Résultat n°20

    1921-1968

    Date

    1921-1968

    Cote

    14T/31/566/1

    • Contexte : Bulletins paroissiaux du Calvados

    • Bulletins paroissiaux (14T/31/)
    • Bulletin paroissial de Saint-Pierre-sur-Dives
    • 1921-1968
  21. Résultat n°21

    Fièvre aphteuse, brucellose

    Date

    1924-1968

    Cote

    775EDT/12/4

    • Contexte : Archives communales de L'Oudon (Saint-Martin-de-Fresnay)

    • Police-justice-hygiène publique
    • Fièvre aphteuse, brucellose

    Producteur :

    Mairie de Saint-Martin-de-Fresnay

  22. Résultat n°22

    1962, 1968

    Date

    1962-1968

    • Contexte : Recensements de population

    • L'Oudon
    • Saint-Martin-de-Fresnay
    • 1962, 1968

    Producteur :

    Sous-série 6M : archives préfectorales
    763W : versements de l'INSEE
    Série EDT : dépôt des archives communales

  23. Résultat n°23

    Arrêtés du maire

    Date

    1906-1967

    Cote

    775EDT/2/3

    • Contexte : Archives communales de L'Oudon (Saint-Martin-de-Fresnay)

    • Administration générale de la commune
    • Arrêtés du maire

    Producteur :

    Mairie de Saint-Martin-de-Fresnay

  24. Résultat n°24

    1967

    Date

    1967

    Cote

    3298W/25

    • Contexte : Archives notariales de Montpinçon (et d'Ecots), puis...

    • Répertoires
    • Collection du greffe du tribunal
    • 1967
  25. Résultat n°25

    Cours d'eau. Curage : arrêtés du maire

    Date

    1931-1967

    Cote

    775EDT/15/2

    • Contexte : Archives communales de L'Oudon (Saint-Martin-de-Fresnay)

    • Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des...
    • Cours d'eau. Curage : arrêtés du maire

    Producteur :

    Mairie de Saint-Martin-de-Fresnay

  26. Résultat n°26

    Législatives (1932-1967)

    Date

    1932-1967

    Cote

    775EDT/12/12

    • Contexte : Archives communales de L'Oudon (Saint-Martin-de-Fresnay)

    • Elections-personnel municipal
    • Elections : procès-verbaux
    • Législatives (1932-1967)

    Producteur :

    Mairie de Saint-Martin-de-Fresnay

  27. Résultat n°27

    1966

    Date

    1966

    Cote

    3298W/24

    • Contexte : Archives notariales de Montpinçon (et d'Ecots), puis...

    • Répertoires
    • Collection du greffe du tribunal
    • 1966
  28. Résultat n°28

    Délibérations du conseil municipal : extraits

    Date

    1908-1966

    Cote

    775EDT/2/2

    • Contexte : Archives communales de L'Oudon (Saint-Martin-de-Fresnay)

    • Administration générale de la commune
    • Délibérations du conseil municipal : extraits

    Producteur :

    Mairie de Saint-Martin-de-Fresnay

  29. Résultat n°29

    Comptabilité : registres des recettes et dépenses, mandats de paiement, comptes-rendus des opérations comptables

    Date

    1906-1966

    Cote

    775EDT/17/2

    • Contexte : Archives communales de L'Oudon (Saint-Martin-de-Fresnay)

    • Fonds de la Société de secours mutuels des sapeurs-pompiers...
    • Comptabilité : registres des recettes et dépenses,...

    Producteur :

    Mairie de Saint-Martin-de-Fresnay

  30. Résultat n°30

    Feuilles de visite du médecin, registre des maladies …

    Date

    1906-1965

    Cote

    775EDT/17/3

    • Contexte : Archives communales de L'Oudon (Saint-Martin-de-Fresnay)

    • Fonds de la Société de secours mutuels des sapeurs-pompiers...
    • Feuilles de visite du médecin, registre des maladies...

    Producteur :

    Mairie de Saint-Martin-de-Fresnay

  31. Résultat n°31

    Pigeons voyageurs

    Date

    1955-1965

    Cote

    775EDT/11/5

    • Contexte : Archives communales de L'Oudon (Saint-Martin-de-Fresnay)

    • Affaires militaires
    • Pigeons voyageurs

    Producteur :

    Mairie de Saint-Martin-de-Fresnay

  32. Résultat n°32

    1965

    Date

    1965

    Cote

    3298W/23

    • Contexte : Archives notariales de Montpinçon (et d'Ecots), puis...

    • Répertoires
    • Collection du greffe du tribunal
    • 1965
  33. Résultat n°33

    Caisse locale d’assurances mutuelles agricoles contre les accidents : statuts, assemblée générale

    Date

    1960-1965

    Cote

    775EDT/16/4

    • Contexte : Archives communales de L'Oudon (Saint-Martin-de-Fresnay)

    • Assistance et prévoyance
    • Caisse locale d’assurances mutuelles agricoles contre...

    Producteur :

    Mairie de Saint-Martin-de-Fresnay

  34. Résultat n°34

    Listes électorales

    Date

    1934-1965

    Cote

    775EDT/12/6

    • Contexte : Archives communales de L'Oudon (Saint-Martin-de-Fresnay)

    • Elections-personnel municipal
    • Listes électorales

    Producteur :

    Mairie de Saint-Martin-de-Fresnay

  35. Résultat n°35

    Tableaux de rectification

    Date

    1906-1965

    Cote

    775EDT/12/7

    • Contexte : Archives communales de L'Oudon (Saint-Martin-de-Fresnay)

    • Elections-personnel municipal
    • Tableaux de rectification

    Producteur :

    Mairie de Saint-Martin-de-Fresnay

  36. Résultat n°36

    Saint-Martin-de-Fresnay

    Date

    1948-1964

    Cote

    4T/296

    • Contexte : Sous-série 4T - archives des écoles communales

    • Saint-Martin-de-Fresnay

    Producteur :

    Archives des écoles primaires versées avec les divers fonds communaux ; trouvées dispersées, elles ont été regroupées en sous-série 4T au début des années 1990. Une seconde vague de classements, en 2020-2021, a permis de compléter ce fonds des archives scolaires collectées jusqu'en 2012 en communes, restées pour la plupart non inventoriées, voire non cotées depuis leur entrée aux Archives départementales.
    Depuis 2012, les archives des écoles primaires sont cotées dans les fonds des archives communales correspondantes.

  37. Résultat n°37

    Electrification de la commune

    Date

    1923-1964

    Cote

    775EDT/15/4

    • Contexte : Archives communales de L'Oudon (Saint-Martin-de-Fresnay)

    • Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des...
    • Electrification de la commune

    Producteur :

    Mairie de Saint-Martin-de-Fresnay

  38. Résultat n°38

    Cantonales et conseil d'arrondissement (1928-1964)

    Date

    1928-1964

    Cote

    775EDT/12/13

    • Contexte : Archives communales de L'Oudon (Saint-Martin-de-Fresnay)

    • Elections-personnel municipal
    • Elections : procès-verbaux
    • Cantonales et conseil d'arrondissement (1928-1964)

    Producteur :

    Mairie de Saint-Martin-de-Fresnay

  39. Résultat n°39

    1962

    Date

    1962

    Cote

    3298W/20

    • Contexte : Archives notariales de Montpinçon (et d'Ecots), puis...

    • Répertoires
    • Collection du greffe du tribunal
    • 1962
  40. Résultat n°40

    1953-1962

    Date

    1953-1962

    Cote

    4E/18704

    • Contexte : Etat civil (communes de Le Mo à R)

    • L'Oudon
    • Saint-Martin-de-Fresnay
    • Tables décennales
    • 1953-1962