Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Saint-Martin-de-Mailloc

    Date

    1984

    Cote

    3394W/799

    • Contexte : Dossiers de travaux dans les monuments historiques...
    • Monuments historiques du Calvados
    • Saint-Martin-de-Mailloc

    Producteur :

    1076W : Préfecture du Calvados, service des affaires culturelles
    740W, 2560W, 3093W, 3394W : Direction Régionale des Affaires Culturelles de Basse-Normandie

  2. Résultat n°2
    C1

    1 media

    C1

    Date

    1957

    Cote

    3248W/589

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : S
    • Saint-Martin-de-Mailloc
    • Plans-minutes du cadastre rénové
    • C1

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  3. Résultat n°3
    Tableau d'assemblage

    1 media

    Tableau d'assemblage

    Date

    1957

    Cote

    3248W/589

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : S
    • Saint-Martin-de-Mailloc
    • Plans-minutes du cadastre rénové
    • Tableau d'assemblage

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  4. Résultat n°4
    C2

    1 media

    C2

    Date

    1957

    Cote

    3248W/589

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : S
    • Saint-Martin-de-Mailloc
    • Plans-minutes du cadastre rénové
    • C2

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  5. Résultat n°5
    A3

    1 media

    A3

    Date

    1957

    Cote

    3248W/589

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : S
    • Saint-Martin-de-Mailloc
    • Plans-minutes du cadastre rénové
    • A3

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  6. Résultat n°6
    B

    1 media

    B

    Date

    1957

    Cote

    3248W/589

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : S
    • Saint-Martin-de-Mailloc
    • Plans-minutes du cadastre rénové
    • B

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  7. Résultat n°7
    A2

    1 media

    A2

    Date

    1957

    Cote

    3248W/589

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : S
    • Saint-Martin-de-Mailloc
    • Plans-minutes du cadastre rénové
    • A2

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  8. Résultat n°8
    A1

    1 media

    A1

    Date

    1957

    Cote

    3248W/589

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : S
    • Saint-Martin-de-Mailloc
    • Plans-minutes du cadastre rénové
    • A1

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  9. Résultat n°9

    C2

    Date

    1825

    Cote

    2804W/985

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : S
    • Saint-Martin-de-Mailloc
    • Cadastre napoléonien
    • C2

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  10. Résultat n°10

    C1

    Date

    1825

    Cote

    2804W/984

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : S
    • Saint-Martin-de-Mailloc
    • Cadastre napoléonien
    • C1

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  11. Résultat n°11

    B

    Date

    1825

    Cote

    2804W/983

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : S
    • Saint-Martin-de-Mailloc
    • Cadastre napoléonien
    • B

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  12. Résultat n°12

    A3

    Date

    1825

    Cote

    2804W/982

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : S
    • Saint-Martin-de-Mailloc
    • Cadastre napoléonien
    • A3

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  13. Résultat n°13

    A2

    Date

    1825

    Cote

    2804W/981

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : S
    • Saint-Martin-de-Mailloc
    • Cadastre napoléonien
    • A2

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  14. Résultat n°14

    A1

    Date

    1825

    Cote

    2804W/980

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : S
    • Saint-Martin-de-Mailloc
    • Cadastre napoléonien
    • A1

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  15. Résultat n°15

    Tableau d'assemblage

    Date

    1957

    Cote

    2804W/979

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : S
    • Saint-Martin-de-Mailloc
    • Cadastre rénové
    • Tableau d'assemblage

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  16. Résultat n°16

    Propriétaires de A à Z

    Date

    1857-1974

    Cote

    2154W/170

    • Contexte : Matrices cadastrales (1930-2006)
    • Matrices sur support papier (1930-1979)
    • Registres de la matrice cadastrale par commune
    • Saint-Martin-de-Mailloc
    • Propriété bâties (matrices grises)
    • Propriétaires de A à Z

    Producteur :

    Direction départementale des services fiscaux du Calvados.

  17. Résultat n°17

    Compte supprimés

    Date

    1857-1974

    Cote

    2154W/169

    • Contexte : Matrices cadastrales (1930-2006)
    • Matrices sur support papier (1930-1979)
    • Registres de la matrice cadastrale par commune
    • Saint-Martin-de-Mailloc
    • Propriété bâties (matrices grises)
    • Compte supprimés

    Producteur :

    Direction départementale des services fiscaux du Calvados.

  18. Résultat n°18

    C2

    Date

    1825-1957

    Cote

    1390W/29/2631

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : S
    • Saint-Martin-de-Mailloc
    • Cadastre rénové
    • C2

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  19. Résultat n°19

    C1

    Date

    1825-1957

    Cote

    1390W/29/2630

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : S
    • Saint-Martin-de-Mailloc
    • Cadastre rénové
    • C1

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  20. Résultat n°20

    B unique

    Date

    1825-1957

    Cote

    1390W/29/2629

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : S
    • Saint-Martin-de-Mailloc
    • Cadastre rénové
    • B unique

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.