Communauté de communes du Pays de Falaise
Date
1993-2022
Cote
14T/16/190
-
Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux
- Communauté de communes du Pays de Falaise
1993-2022
14T/16/190
2001
126FI/11
2731W/11
Archives de l'ancien Service d'exploitation des routes et des transports (SERT), de la Direction départementale de l'équipement.
1983-1995
2556W/10
1983-1994
2556W/9
1994
3170W/68
1992-1993
2556W/11 - 2556W/12
1935 - 1993
3248W/180
Direction départementales des finances publiques, services du cadastre
1987
1987
1980-1984
2556W/8
1983
3170W/18
1973-1982
1074W/714
Direction départementale de l'équipement (DDE) ; Préfecture
1950-1978
14T/31/268
1963-1972
4E/18685
1963-1972
1953-1962
4E/10140
1954
Sous-série 6M : archives préfectorales
763W : versements de l'INSEE
Série EDT : dépôt des archives communales
1943-1952
4E/10138
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