Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Route nationale n°175

    Date

    1870

    Cote

    3413W/8

    • Contexte : Plans d'alignement : inventaire méthodique
    • Saint-Martin-des-Besaces
    • Route nationale n°175

    Producteur :

    Aministration des Ponts et Chaussés

  2. Résultat n°2

    ZE

    Date

    2001

    Cote

    3248W/692

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : S
    • Saint-Martin-des-Besaces
    • Plans-minutes (version de travail) du cadastre remembré
    • ZE

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  3. Résultat n°3

    C1-C3

    Date

    1965

    Cote

    3248W/692

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : S
    • Saint-Martin-des-Besaces
    • Plans-minutes (version de travail) du cadastre rénové
    • C1-C3

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  4. Résultat n°4

    ZI

    Date

    2001

    Cote

    3248W/692

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : S
    • Saint-Martin-des-Besaces
    • Plans-minutes (version de travail) du cadastre remembré
    • ZI

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  5. Résultat n°5

    D1

    Date

    1965

    Cote

    3248W/692

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : S
    • Saint-Martin-des-Besaces
    • Plans-minutes (version de travail) du cadastre rénové
    • D1

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  6. Résultat n°6

    ZH

    Date

    2001

    Cote

    3248W/692

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : S
    • Saint-Martin-des-Besaces
    • Plans-minutes (version de travail) du cadastre remembré
    • ZH

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  7. Résultat n°7

    B1

    Date

    1965

    Cote

    3248W/692

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : S
    • Saint-Martin-des-Besaces
    • Plans-minutes (version de travail) du cadastre rénové
    • B1

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  8. Résultat n°8

    ZO

    Date

    2001

    Cote

    3248W/692

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : S
    • Saint-Martin-des-Besaces
    • Plans-minutes (version de travail) du cadastre remembré
    • ZO

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  9. Résultat n°9

    AD

    Date

    1965

    Cote

    3248W/692

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : S
    • Saint-Martin-des-Besaces
    • Plans-minutes (version de travail) du cadastre rénové
    • AD

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  10. Résultat n°10

    ZM

    Date

    2001

    Cote

    3248W/692

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : S
    • Saint-Martin-des-Besaces
    • Plans-minutes (version de travail) du cadastre remembré
    • ZM

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  11. Résultat n°11

    ZB

    Date

    2001

    Cote

    3248W/692

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : S
    • Saint-Martin-des-Besaces
    • Plans-minutes (version de travail) du cadastre remembré
    • ZB

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  12. Résultat n°12

    A

    Date

    1965

    Cote

    3248W/692

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : S
    • Saint-Martin-des-Besaces
    • Plans-minutes (version de travail) du cadastre rénové
    • A

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  13. Résultat n°13

    D2

    Date

    1965

    Cote

    3248W/692

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : S
    • Saint-Martin-des-Besaces
    • Plans-minutes (version de travail) du cadastre rénové
    • D2

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  14. Résultat n°14

    AE

    Date

    1965

    Cote

    3248W/692

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : S
    • Saint-Martin-des-Besaces
    • Plans-minutes (version de travail) du cadastre rénové
    • AE

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  15. Résultat n°15

    Tableau d'assemblage

    Date

    1965

    Cote

    3248W/692

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : S
    • Saint-Martin-des-Besaces
    • Plans-minutes (version de travail) du cadastre rénové
    • Tableau d'assemblage

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  16. Résultat n°16

    F2

    Date

    1965

    Cote

    3248W/692

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : S
    • Saint-Martin-des-Besaces
    • Plans-minutes (version de travail) du cadastre rénové
    • F2

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  17. Résultat n°17

    AB

    Date

    1965

    Cote

    3248W/692

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : S
    • Saint-Martin-des-Besaces
    • Plans-minutes (version de travail) du cadastre rénové
    • AB

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  18. Résultat n°18

    E

    Date

    1965

    Cote

    3248W/692

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : S
    • Saint-Martin-des-Besaces
    • Plans-minutes (version de travail) du cadastre rénové
    • E

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  19. Résultat n°19

    ZL

    Date

    2001

    Cote

    3248W/692

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : S
    • Saint-Martin-des-Besaces
    • Plans-minutes (version de travail) du cadastre remembré
    • ZL

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  20. Résultat n°20

    ZN

    Date

    2001

    Cote

    3248W/692

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : S
    • Saint-Martin-des-Besaces
    • Plans-minutes (version de travail) du cadastre remembré
    • ZN

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.