Communauté de communes Coeur Côte fleurie
Date
2002-2015
Cote
14T/16/338
-
Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux
- Communauté de communes Coeur Côte fleurie
2002-2015
14T/16/338
2003
14T/16/461
2001
126FI/11
2731W/9
Archives de l'ancien Service d'exploitation des routes et des transports (SERT), de la Direction départementale de l'équipement.
1850-1982
637EDT/10/1
1956-1978
637EDT/10/5
1969-1972
637EDT/10/2
1972
637EDT/10/9
1971
637EDT/10/8
1965-1971
637EDT/10/7
1959-1971
637EDT/10/4
1965-1969
637EDT/10/3
1968
Sous-série 6M : archives préfectorales
763W : versements de l'INSEE
Série EDT : dépôt des archives communales
1967
637EDT/10/6
1953-1967
1953-1962
4E/18707
1960
31Fi/1/11; 1Fi/1407; 1Fi/1408
Ministère de la Reconstruction et de l'Urbanisme (MRU) ou ministère de la Reconstruction et du Logement ou bien du ministère de l'Équipement.
1851-1955
637EDT/8/2
1930-1954
637EDT/9/2
1929-1954
637EDT/14/4
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