Communauté de communes Val ès Dunes
Date
2002-2006
Cote
14T/16/335
-
Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux
- Communauté de communes Val ès Dunes
2002-2006
14T/16/335
1996-2006
14T/16/175
2001
126FI/12
2731W/20
Archives de l'ancien Service d'exploitation des routes et des transports (SERT), de la Direction départementale de l'équipement.
1912-1989
273EDT/11/10
1881-1989
273EDT/1/2
Entre le 1er mai 1881 et le 31 décembre 1989
1967-1983
273EDT/14/14
1973-1982
1074W/714
Direction départementale de l'équipement (DDE) ; Préfecture
1074W/691
Direction départementale de l'équipement (DDE) ; Préfecture
1911-1977
273EDT/11/14
1888-1976
273EDT/10/6
1937-1975
273EDT/9/3
1963-1972
1950-1972
273EDT/10/1
1963-1972
4E/18686
1945-1972
273EDT/11/5
1971
273EDT/11/15
1889-1970
273EDT/11/4
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