Communauté de communes Cingal-Suisse-normande
Date
2017
Cote
14T/16/485
-
Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux
- Communauté de communes Cingal-Suisse-normande
2017
14T/16/485
1999-2016
14T/16/332
2008-2011
14T/16/499/1
2001
126FI/12
2731W/18
Archives de l'ancien Service d'exploitation des routes et des transports (SERT), de la Direction départementale de l'équipement.
1985-1996
14T/16/134
Vers 1970-1989
14FI/35
Services chargés de la Conservation des Antiquités et Objets d'Art (CAOA).
1973-1982
4E/18355
1890-1981
1J/406
Vers 1980
Vers 1980
1074W/691
Direction départementale de l'équipement (DDE) ; Préfecture
1963-1972
4E/18686
1887-1972
668EDT/18/2
1934-1971
98J/62
Cabinet d'architecture Auvray.
1837-1971
668EDT/30/1
1970
2893W/45
1947-1966
668EDT/20/1
1953-1962
4E/10141
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.