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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    1952-1976

    Date

    1952-1976

    Cote

    3394W/825

    • Contexte : Dossiers de travaux dans les monuments historiques...

    • Monuments historiques du Calvados
    • Saint-Sylvain
    • 1952-1976

    Producteur :

    1076W : Préfecture du Calvados, service des affaires culturelles
    740W, 2560W, 3093W, 3394W : Direction Régionale des Affaires Culturelles de Basse-Normandie

  2. Résultat n°2
    Saint-Sylvain

    39 medias

    Saint-Sylvain

    Date

    1952 - 1991

    Cote

    3248W/171

    • Contexte : 3248W - Cadastre rénové : plans numérisés

    • Saint-Sylvain

    Producteur :

    Direction départementales des finances publiques, services du cadastre

  3. Résultat n°3

    Procès-verbaux

    Date

    1992

    Cote

    3170W/61

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Cauvicourt - Cintheaux - Urville - Bretteville-le-Rabet...
    • Procès-verbaux
  4. Résultat n°4

    1958-1959

    Date

    1958-1959

    Cote

    3093W/161

    • Contexte : Dossiers de travaux dans les monuments historiques...

    • Monuments historiques du Calvados
    • Saint-Sylvain
    • 1958-1959

    Producteur :

    1076W : Préfecture du Calvados, service des affaires culturelles
    740W, 2560W, 3093W, 3394W : Direction Régionale des Affaires Culturelles de Basse-Normandie

  5. Résultat n°5

    Protection des vitraux (sans date précisée)

    Cote

    3093W/45

    • Contexte : Dossiers de travaux dans les monuments historiques...

    • Monuments historiques du Calvados
    • Saint-Sylvain
    • Protection des vitraux (sans date précisée)

    Producteur :

    1076W : Préfecture du Calvados, service des affaires culturelles
    740W, 2560W, 3093W, 3394W : Direction Régionale des Affaires Culturelles de Basse-Normandie

  6. Résultat n°6

    Propriétés bâties

    Date

    1974-1980

    Cote

    2829W/1470

    • Contexte : Matrices cadastrales (1930-2006)

    • Matrices sur support papier (1930-1979)
    • Registres de la matrice cadastrale par commune
    • Saint-Sylvain
    • Propriétés bâties

    Producteur :

    Direction départementale des services fiscaux du Calvados.

  7. Résultat n°7

    Propriétés non-bâties

    Date

    1974-1980

    Cote

    2829W/1469

    • Contexte : Matrices cadastrales (1930-2006)

    • Matrices sur support papier (1930-1979)
    • Registres de la matrice cadastrale par commune
    • Saint-Sylvain
    • Propriétés non-bâties

    Producteur :

    Direction départementale des services fiscaux du Calvados.

  8. Résultat n°8

    État de section

    Date

    1974-1980

    Cote

    2829W/909

    • Contexte : Matrices cadastrales (1930-2006)

    • Matrices sur support papier (1930-1979)
    • Registres de la matrice cadastrale par commune
    • Saint-Sylvain
    • État de section

    Producteur :

    Direction départementale des services fiscaux du Calvados.

  9. Résultat n°9

    Propriétaires de M à Z

    Date

    1963-1974

    Cote

    2829W/740

    • Contexte : Matrices cadastrales (1930-2006)

    • Matrices sur support papier (1930-1979)
    • Registres de la matrice cadastrale par commune
    • Saint-Sylvain
    • Propriétés bâties et non bâties
    • Propriétaires de M à Z

    Producteur :

    Direction départementale des services fiscaux du Calvados.

  10. Résultat n°10

    Propriétaires de A à L

    Date

    1963-1974

    Cote

    2829W/739

    • Contexte : Matrices cadastrales (1930-2006)

    • Matrices sur support papier (1930-1979)
    • Registres de la matrice cadastrale par commune
    • Saint-Sylvain
    • Propriétés bâties et non bâties
    • Propriétaires de A à L

    Producteur :

    Direction départementale des services fiscaux du Calvados.

  11. Résultat n°11

    n° 248 à 260

    Date

    1884-1900

    Cote

    2753W/56

    • Contexte : 2753W. Direction départementale de l'équipement, plans...

    • n° 248 à 260

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement, ponts et chaussées

  12. Résultat n°12

    n° 227 à 229

    Date

    1886-1896

    Cote

    2753W/52

    • Contexte : 2753W. Direction départementale de l'équipement, plans...

    • n° 227 à 229

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement, ponts et chaussées

  13. Résultat n°13

    n° 183 à 199

    Date

    1869-1903

    Cote

    2753W/47

    • Contexte : 2753W. Direction départementale de l'équipement, plans...

    • n° 183 à 199

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement, ponts et chaussées

  14. Résultat n°14

    n°41 à 43

    Date

    1854-1897

    Cote

    2753W/16

    • Contexte : 2753W. Direction départementale de l'équipement, plans...

    • n°41 à 43

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement, ponts et chaussées

  15. Résultat n°15
    Canton de Bretteville-sur-Laize

    24 medias

    Canton de Bretteville-sur-Laize

    Cote

    2731W/4

    • Contexte : 2731W - Direction départementale de l'Equipement (DDE),...

    • Voies communales
    • Canton de Bretteville-sur-Laize

    Producteur :

    Archives de l'ancien Service d'exploitation des routes et des transports (SERT), de la Direction départementale de l'équipement.

  16. Résultat n°16

    1955-1959

    Date

    1955-1959

    Cote

    2560W/160

    • Contexte : Dossiers de travaux dans les monuments historiques...

    • Monuments historiques du Calvados
    • Saint-Sylvain
    • 1955-1959

    Producteur :

    1076W : Préfecture du Calvados, service des affaires culturelles
    740W, 2560W, 3093W, 3394W : Direction Régionale des Affaires Culturelles de Basse-Normandie

  17. Résultat n°17

    UC 2

    Date

    1953-1955

    Cote

    1545W/1048

    • Contexte : 1545W et 1554W : Dossiers de reconstruction des îlots

    • Saint-Sylvain
    • UC 2
  18. Résultat n°18

    Îlot B et J

    Date

    1952-1958

    Cote

    1545W/1047

    • Contexte : 1545W et 1554W : Dossiers de reconstruction des îlots

    • Saint-Sylvain
    • Îlot B et J
  19. Résultat n°19

    Plan d'aménagement et de reconstruction

    Cote

    1494W/82

    • Contexte : Plans d'aménagement et de reconstruction (P.A.R.)

    • Saint-Sylvain
    • Plan d'aménagement et de reconstruction

    Producteur :

    Préfecture du Calvados, Secrétarait général, Section Urbanisme et Action économique (810W)
    Direction départementale de l'Equipement (1494W)

  20. Résultat n°20

    1954-1959

    Date

    1954-1959

    Cote

    1464W/693

    • Contexte : Archives notariales de Saint-Sylvain

    • Répertoires
    • Collection du greffe du tribunal
    • 1954-1959