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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Sainte-Croix-Grand-Tonne

    14 medias

    Sainte-Croix-Grand-Tonne

    Date

    1935 - 2014

    Cote

    3248W/192

    • Contexte : 3248W - Cadastre rénové : plans numérisés

    • Sainte-Croix-Grand-Tonne

    Producteur :

    Direction départementales des finances publiques, services du cadastre

  2. Résultat n°2
    Canton de Tilly-sur-Seulles

    25 medias

    Canton de Tilly-sur-Seulles

    Cote

    2731W/19

    • Contexte : 2731W - Direction départementale de l'Equipement (DDE),...

    • Voies communales
    • Canton de Tilly-sur-Seulles

    Producteur :

    Archives de l'ancien Service d'exploitation des routes et des transports (SERT), de la Direction départementale de l'équipement.

  3. Résultat n°3

    Dossier 679BP

    Cote

    926W/487

    • Contexte : 926W-928W - Dommages de guerre des bâtiments publics

    • Sainte-Croix-Grande-Tonne
    • Dossier 679BP
  4. Résultat n°4

    Saint-Benoît-d'Hebertot, Saint-Charles-de-Percy, Saint-Cosme-de-Fresné, Saint-Contest, Saint-Crespin, Sainte-Croix-Grand-Tonne, Sainte-Croix-sur-Mer, Saint-Cyr-du-Ronceray, Saint-Denis-de-Mailloc, Saint-Denis-Maisoncelles.

    Cote

    922W/125

    • Contexte : 922W - Fichiers des déclarations de dommages de guerre

    • Fichier géographique
    • Saint-Benoît-d'Hebertot, Saint-Charles-de-Percy, Saint-Cosme-de-Fresné,...
  5. Résultat n°5

    Pièces techniques, plans d'enquêtes

    Date

    1946-1952

    Cote

    652W/8176

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Sainte-Croix-Grand-Tonne extension sur Coulombs
    • Pièces techniques, plans d'enquêtes
  6. Résultat n°6

    Dossiers administratifs

    Date

    1946-1952

    Cote

    652W/8175

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Sainte-Croix-Grand-Tonne extension sur Coulombs
    • Dossiers administratifs
  7. Résultat n°7

    Identification des propriétaires, notifications propriétaires, documents définitifs

    Date

    1946-1952

    Cote

    652W/8174

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Sainte-Croix-Grand-Tonne extension sur Coulombs
    • Identification des propriétaires, notifications propriétaires,...
  8. Résultat n°8

    Bulletin paroissial de Creully

    Date

    1920-1971

    Cote

    14T/31/132

    • Contexte : Bulletins paroissiaux du Calvados

    • Bulletins paroissiaux (14T/31/)
    • Bulletin paroissial de Creully
  9. Résultat n°9

    Bulletin paroissial de Bretteville-l'Orgueilleuse

    Date

    1962-1965

    Cote

    14T/31/72

    • Contexte : Bulletins paroissiaux du Calvados

    • Bulletins paroissiaux (14T/31/)
    • Bulletin paroissial de Bretteville-l'Orgueilleuse
  10. Résultat n°10

    Communauté de communes entre Thue et Mue

    Date

    2001-2013

    Cote

    14T/16/347

    • Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux

    • Communauté de communes entre Thue et Mue
  11. Résultat n°11

    Courson, Sainte-Croix-Grand-Tonne, Giberville, Putot-en-Bessin

    Cote

    S/12467

    • Contexte : Syndicats, associations syndicales

    • Dossiers de travaux, aménagements, entretien : Électrification...
    • Courson, Sainte-Croix-Grand-Tonne, Giberville, Putot-en-Bessin
  12. Résultat n°12
    matrice cadastrale des propriétés bâties

    36 medias

    matrice cadastrale des propriétés bâties

    Date

    1911-1934

    Cote

    3P/6288

    • Contexte : Cadastre (communes de S à V)

    • Sainte-Croix-Grand-Tonne
    • matrice cadastrale
    • matrice cadastrale des propriétés bâties
  13. Résultat n°13
    matrice cadastrale des propriétés bâties

    49 medias

    matrice cadastrale des propriétés bâties

    Date

    1881-1911

    Cote

    3P/6287

    • Contexte : Cadastre (communes de S à V)

    • Sainte-Croix-Grand-Tonne
    • matrice cadastrale
    • matrice cadastrale des propriétés bâties
  14. Résultat n°14
    matrice cadastrale des propriétés non bâties

    119 medias

    matrice cadastrale des propriétés non bâties

    Date

    1913-1934

    Cote

    3P/6286

    • Contexte : Cadastre (communes de S à V)

    • Sainte-Croix-Grand-Tonne
    • matrice cadastrale
    • matrice cadastrale des propriétés non bâties
  15. Résultat n°15
    matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties et non bâties)

    208 medias

    matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties et non bâties)

    Date

    1837-1913

    Cote

    3P/6285

    • Contexte : Cadastre (communes de S à V)

    • Sainte-Croix-Grand-Tonne
    • matrice cadastrale
    • matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties...
  16. Résultat n°16
    état de section

    61 medias

    état de section

    Date

    1836

    Cote

    3P/6284

    • Contexte : Cadastre (communes de S à V)

    • Sainte-Croix-Grand-Tonne
    • matrice cadastrale
    • état de section
  17. Résultat n°17
    Procès-verbal de délimitation du territoire

    9 medias

    Procès-verbal de délimitation du territoire

    Date

    1831

    Cote

    3P/6283

    • Contexte : Cadastre (communes de S à V)

    • Sainte-Croix-Grand-Tonne
    • matrice cadastrale
    • Procès-verbal de délimitation du territoire
  18. Résultat n°18
    Tableau d'assemblage

    1 media

    Tableau d'assemblage

    Date

    1835

    Cote

    3P/1974

    • Contexte : Cadastre (communes de S à V)

    • Sainte-Croix-Grand-Tonne
    • plan cadastral
    • Tableau d'assemblage
  19. Résultat n°19
    Section B de la Haie de Saule

    1 media

    Section B de la Haie de Saule

    Date

    1835

    Cote

    3P/1974

    • Contexte : Cadastre (communes de S à V)

    • Sainte-Croix-Grand-Tonne
    • plan cadastral
    • Section B de la Haie de Saule
  20. Résultat n°20
    Section A des Londes

    1 media

    Section A des Londes

    Date

    1835

    Cote

    3P/1974

    • Contexte : Cadastre (communes de S à V)

    • Sainte-Croix-Grand-Tonne
    • plan cadastral
    • Section A des Londes