Sainte-Honorine-du-Fay
Date
1961 - 2006
Cote
3248W/188
-
Contexte : 3248W - Cadastre rénové : plans numérisés
- Sainte-Honorine-du-Fay
Producteur :
Direction départementales des finances publiques, services du cadastre
1961 - 2006
3248W/188
Direction départementales des finances publiques, services du cadastre
1980
3170W/4
2000-2007
3066W/180
1856-1891
2753W/13
Direction départementale de l'équipement, ponts et chaussées
2731W/10
Archives de l'ancien Service d'exploitation des routes et des transports (SERT), de la Direction départementale de l'équipement.
1952-1962
1545W/765
1959
1464W/534
1958
1464W/533
1957
1464W/532
1956
1464W/531
1955
1464W/530
1952-1954
1464W/529
1950-1951
1464W/528
1948-1949
1464W/527
1946-1947
1464W/526
1944-1945
1464W/525
1941-1943
1464W/524
1074W/714
Direction départementale de l'équipement (DDE) ; Préfecture
1074W/687
Direction départementale de l'équipement (DDE) ; Préfecture
926W/501
926W/500
926W/499
923W/1126
922W/130
1940
8U/2/3
1799-1804
8U/2/2
1955-1963
14T/31/243
2007-2016
14T/16/501/1
2017-2020
14T/16/490/1
2004-2015
14T/16/333
1977-2015
14T/16/144
1881-1971
4T/302
Archives des écoles primaires versées avec les divers fonds communaux ; trouvées dispersées, elles ont été regroupées en sous-série 4T au début des années 1990. Une seconde vague de classements, en 2020-2021, a permis de compléter ce fonds des archives scolaires collectées jusqu'en 2012 en communes, restées pour la plupart non inventoriées, voire non cotées depuis leur entrée aux Archives départementales.
Depuis 2012, les archives des écoles primaires sont cotées dans les fonds des archives communales correspondantes.
1903-1925
4T/302
Archives des écoles primaires versées avec les divers fonds communaux ; trouvées dispersées, elles ont été regroupées en sous-série 4T au début des années 1990. Une seconde vague de classements, en 2020-2021, a permis de compléter ce fonds des archives scolaires collectées jusqu'en 2012 en communes, restées pour la plupart non inventoriées, voire non cotées depuis leur entrée aux Archives départementales.
Depuis 2012, les archives des écoles primaires sont cotées dans les fonds des archives communales correspondantes.
1960-1983
4T/301
Archives des écoles primaires versées avec les divers fonds communaux ; trouvées dispersées, elles ont été regroupées en sous-série 4T au début des années 1990. Une seconde vague de classements, en 2020-2021, a permis de compléter ce fonds des archives scolaires collectées jusqu'en 2012 en communes, restées pour la plupart non inventoriées, voire non cotées depuis leur entrée aux Archives départementales.
Depuis 2012, les archives des écoles primaires sont cotées dans les fonds des archives communales correspondantes.
1947-1981
4T/300
Archives des écoles primaires versées avec les divers fonds communaux ; trouvées dispersées, elles ont été regroupées en sous-série 4T au début des années 1990. Une seconde vague de classements, en 2020-2021, a permis de compléter ce fonds des archives scolaires collectées jusqu'en 2012 en communes, restées pour la plupart non inventoriées, voire non cotées depuis leur entrée aux Archives départementales.
Depuis 2012, les archives des écoles primaires sont cotées dans les fonds des archives communales correspondantes.
S/12648
1911-1960
3P/6463
1881-1911
3P/6462
1913-1960
3P/6461
1829-1913
3P/6460
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