Sainte-Honorine-du-Fay (Calvados)

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Communauté de communes Vallées de l'Orne et de l'Odon

Date

2017-2020

Cote

14T/16/490/1

Dossiers administratifs et techniques

Date

2000-2007

Cote

3066W/180

18 medias

Banville (de), Montsecret, Orne (1683-XXe s.)

Date

1683-2000

Cote

8E/11413

662 medias

Déclarations de constructions nouvelles

Date

1898-1976

Cote

113EDT/14/2

Dégrèvements d'impôts : déclarations

Date

1888-1973

Cote

113EDT/17/2

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Communauté de communes Vallées de l'Orne et de l'Odon

Date

Cote

2007-2016

Date

Cote