Communauté de communes de Bény-Bocage
Date
2001-2009
Cote
14T/16/354
-
Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux
- Communauté de communes de Bény-Bocage
2001-2009
14T/16/354
1984-2002
2001
126FI/12
2731W/2
Archives de l'ancien Service d'exploitation des routes et des transports (SERT), de la Direction départementale de l'équipement.
1984-1993
3066W/194 - 3066W/195
Vers 1970-1989
14FI/36
Services chargés de la Conservation des Antiquités et Objets d'Art (CAOA).
1985
1647W/110
1985
1647W/112 - 1647W/113
1985
3170W/24
1985
1647W/111
1985
1647W/114 - 1647W/115
1937-1984
1970 - 1984
3248W/690
Direction départementales des finances publiques, services du cadastre
1973-1982
1870-1981
417EDT/18/1
1949-1979
4T/268
Archives des écoles primaires versées avec les divers fonds communaux ; trouvées dispersées, elles ont été regroupées en sous-série 4T au début des années 1990. Une seconde vague de classements, en 2020-2021, a permis de compléter ce fonds des archives scolaires collectées jusqu'en 2012 en communes, restées pour la plupart non inventoriées, voire non cotées depuis leur entrée aux Archives départementales.
Depuis 2012, les archives des écoles primaires sont cotées dans les fonds des archives communales correspondantes.
1074W/714
Direction départementale de l'équipement (DDE) ; Préfecture
1074W/688
Direction départementale de l'équipement (DDE) ; Préfecture
1913-1976
3P/6628
1913-1976
3P/6627
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