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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Sainte-Marie-Outre-l'Eau

    11 medias

    Sainte-Marie-Outre-l'Eau

    Date

    1934 - 1988

    Cote

    3248W/689

    • Contexte : 3248W - Cadastre rénové : plans numérisés

    • Sainte-Marie-Outre-l'Eau

    Producteur :

    Direction départementales des finances publiques, services du cadastre

  2. Résultat n°2

    Procès-verbaux

    Date

    1990

    Cote

    3170W/47

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Sainte-Marie-Outre-l'Eau ext. Pont-Farcy
    • Procès-verbaux
  3. Résultat n°3
    Canton de Saint-Sever

    20 medias

    Canton de Saint-Sever

    Cote

    2731W/18

    • Contexte : 2731W - Direction départementale de l'Equipement (DDE),...

    • Voies communales
    • Canton de Saint-Sever

    Producteur :

    Archives de l'ancien Service d'exploitation des routes et des transports (SERT), de la Direction départementale de l'équipement.

  4. Résultat n°4

    Sainte-Marie-Outre-l'Eau

    Cote

    1074W/714

    • Contexte : Baraquements provisoires

    • Fichier des baraquements provisoires
    • Sainte-Marie-Outre-l'Eau

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement (DDE) ; Préfecture

  5. Résultat n°5

    Dossier 1667BP

    Cote

    926W/512

    • Contexte : 926W-928W - Dommages de guerre des bâtiments publics

    • Sainte-Marie-Outre-l'Eau
    • Dossier 1667BP
  6. Résultat n°6

    Dossiers 67BP, 1666BP

    Cote

    926W/511

    • Contexte : 926W-928W - Dommages de guerre des bâtiments publics

    • Sainte-Marie-Outre-l'Eau
    • Dossiers 67BP, 1666BP
  7. Résultat n°7
  8. Résultat n°8

    Bulletin paroissial de Pont-Farcy

    Date

    1945-1946

    Cote

    14T/31/502

    • Contexte : Bulletins paroissiaux du Calvados

    • Bulletins paroissiaux (14T/31/)
    • Bulletin paroissial de Pont-Farcy
  9. Résultat n°9

    Communauté de communes Intercom Séverine

    Date

    2003-2015

    Cote

    14T/16/352

    • Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux

    • Communauté de communes Intercom Séverine
  10. Résultat n°10

    Sainte-Marie-Outre-l'Eau. Syndicat d'Hermival-les-Vaux

    Cote

    S/12602

    • Contexte : Syndicats, associations syndicales

    • Dossiers de travaux, aménagements, entretien : Électrification...
    • Sainte-Marie-Outre-l'Eau. Syndicat d'Hermival-les-Vaux
  11. Résultat n°11
    matrice cadastrale des propriétés bâties

    32 medias

    matrice cadastrale des propriétés bâties

    Date

    1911-1933

    Cote

    3P/6636

    • Contexte : Cadastre (communes de S à V)

    • Sainte-Marie-Outre-l'Eau
    • matrice cadastrale
    • matrice cadastrale des propriétés bâties
  12. Résultat n°12
    matrice cadastrale des propriétés bâties

    42 medias

    matrice cadastrale des propriétés bâties

    Date

    1881-1911

    Cote

    3P/6635

    • Contexte : Cadastre (communes de S à V)

    • Sainte-Marie-Outre-l'Eau
    • matrice cadastrale
    • matrice cadastrale des propriétés bâties
  13. Résultat n°13
    matrice cadastrale des propriétés non bâties

    154 medias

    matrice cadastrale des propriétés non bâties

    Date

    1913-1933

    Cote

    3P/6634

    • Contexte : Cadastre (communes de S à V)

    • Sainte-Marie-Outre-l'Eau
    • matrice cadastrale
    • matrice cadastrale des propriétés non bâties
  14. Résultat n°14
    matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties et non bâties)

    247 medias

    matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties et non bâties)

    Date

    1834-1913

    Cote

    3P/6633

    • Contexte : Cadastre (communes de S à V)

    • Sainte-Marie-Outre-l'Eau
    • matrice cadastrale
    • matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties...
  15. Résultat n°15
    état de section

    74 medias

    état de section

    Date

    1833

    Cote

    3P/6632

    • Contexte : Cadastre (communes de S à V)

    • Sainte-Marie-Outre-l'Eau
    • matrice cadastrale
    • état de section
  16. Résultat n°16
    Procès-verbal de délimitation du territoire

    14 medias

    Procès-verbal de délimitation du territoire

    Date

    1828

    Cote

    3P/6631

    • Contexte : Cadastre (communes de S à V)

    • Sainte-Marie-Outre-l'Eau
    • matrice cadastrale
    • Procès-verbal de délimitation du territoire
  17. Résultat n°17
    Section B2 du Grand Quartier

    1 media

    Section B2 du Grand Quartier

    Date

    1832

    Cote

    3P/1970

    • Contexte : Cadastre (communes de S à V)

    • Sainte-Marie-Outre-l'Eau
    • plan cadastral
    • Section B2 du Grand Quartier
  18. Résultat n°18
    Section A1 du Petit Quartier

    1 media

    Section A1 du Petit Quartier

    Date

    1832

    Cote

    3P/1970

    • Contexte : Cadastre (communes de S à V)

    • Sainte-Marie-Outre-l'Eau
    • plan cadastral
    • Section A1 du Petit Quartier
  19. Résultat n°19
    Section B1 du Grand Quartier

    1 media

    Section B1 du Grand Quartier

    Date

    1832

    Cote

    3P/1970

    • Contexte : Cadastre (communes de S à V)

    • Sainte-Marie-Outre-l'Eau
    • plan cadastral
    • Section B1 du Grand Quartier
  20. Résultat n°20
    Section A2 du Petit Quartier

    1 media

    Section A2 du Petit Quartier

    Date

    1832

    Cote

    3P/1970

    • Contexte : Cadastre (communes de S à V)

    • Sainte-Marie-Outre-l'Eau
    • plan cadastral
    • Section A2 du Petit Quartier