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388 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    1951-2007

    Date

    1951-2007

    Cote

    3394W/826

    • Contexte : Dossiers de travaux dans les monuments historiques...

    • Monuments historiques du Calvados
    • Secqueville-en-Bessin
    • 1951-2007

    Producteur :

    1076W : Préfecture du Calvados, service des affaires culturelles
    740W, 2560W, 3093W, 3394W : Direction Régionale des Affaires Culturelles de Basse-Normandie

  2. Résultat n°2
    ZE

    1 media

    ZE

    Date

    1962

    Cote

    3248W/166

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : S
    • Secqueville-en-Bessin
    • Plans-minutes du cadastre remembré
    • ZE

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  3. Résultat n°3
    ZK

    1 media

    ZK

    Date

    1962

    Cote

    3248W/166

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : S
    • Secqueville-en-Bessin
    • Plans-minutes du cadastre remembré
    • ZK

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  4. Résultat n°4
    Tableau d'assemblage

    1 media

    Tableau d'assemblage

    Date

    1962

    Cote

    3248W/166

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : S
    • Secqueville-en-Bessin
    • Plans-minutes du cadastre rénové
    • Tableau d'assemblage

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  5. Résultat n°5
    ZH

    1 media

    ZH

    Date

    1962

    Cote

    3248W/166

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : S
    • Secqueville-en-Bessin
    • Plans-minutes du cadastre remembré
    • ZH

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  6. Résultat n°6
    A1

    1 media

    A1

    Date

    1962

    Cote

    3248W/166

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : S
    • Secqueville-en-Bessin
    • Plans-minutes du cadastre rénové
    • A1

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  7. Résultat n°7
    AB

    1 media

    AB

    Date

    1962

    Cote

    3248W/166

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : S
    • Secqueville-en-Bessin
    • Plans-minutes du cadastre rénové
    • AB

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  8. Résultat n°8
    B

    1 media

    B

    Date

    1962

    Cote

    3248W/166

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : S
    • Secqueville-en-Bessin
    • Plans-minutes du cadastre rénové
    • B

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  9. Résultat n°9
    ZB bis

    1 media

    ZB bis

    Date

    1962

    Cote

    3248W/166

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : S
    • Secqueville-en-Bessin
    • Plans-minutes du cadastre remembré
    • ZB bis

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  10. Résultat n°10
    ZL

    1 media

    ZL

    Date

    1962

    Cote

    3248W/166

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : S
    • Secqueville-en-Bessin
    • Plans-minutes du cadastre remembré
    • ZL

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  11. Résultat n°11
    A1-A2 bis

    1 media

    A1-A2 bis

    Date

    1962

    Cote

    3248W/166

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : S
    • Secqueville-en-Bessin
    • Plans-minutes du cadastre rénové
    • A1-A2 bis

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  12. Résultat n°12
    ZI

    1 media

    ZI

    Date

    1962

    Cote

    3248W/166

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : S
    • Secqueville-en-Bessin
    • Plans-minutes du cadastre remembré
    • ZI

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  13. Résultat n°13
    ZB

    1 media

    ZB

    Date

    1962

    Cote

    3248W/166

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : S
    • Secqueville-en-Bessin
    • Plans-minutes du cadastre remembré
    • ZB

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  14. Résultat n°14
    ZB-ZC

    1 media

    ZB-ZC

    Date

    1962

    Cote

    3248W/166

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : S
    • Secqueville-en-Bessin
    • Plans-minutes du cadastre remembré
    • ZB-ZC

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  15. Résultat n°15
    ZD

    1 media

    ZD

    Date

    1962

    Cote

    3248W/166

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : S
    • Secqueville-en-Bessin
    • Plans-minutes du cadastre remembré
    • ZD

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  16. Résultat n°16
    ZA

    1 media

    ZA

    Date

    1962

    Cote

    3248W/166

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : S
    • Secqueville-en-Bessin
    • Plans-minutes du cadastre remembré
    • ZA

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  17. Résultat n°17
    ZC

    1 media

    ZC

    Date

    1962

    Cote

    3248W/166

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : S
    • Secqueville-en-Bessin
    • Plans-minutes du cadastre remembré
    • ZC

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  18. Résultat n°18

    1965-1966

    Date

    1965-1966

    Cote

    3093W/134

    • Contexte : Dossiers de travaux dans les monuments historiques...

    • Monuments historiques du Calvados
    • Secqueville-en-Bessin
    • 1965-1966

    Producteur :

    1076W : Préfecture du Calvados, service des affaires culturelles
    740W, 2560W, 3093W, 3394W : Direction Régionale des Affaires Culturelles de Basse-Normandie

  19. Résultat n°19

    1965

    Date

    1965

    Cote

    3093W/127

    • Contexte : Dossiers de travaux dans les monuments historiques...

    • Monuments historiques du Calvados
    • Secqueville-en-Bessin
    • 1965

    Producteur :

    1076W : Préfecture du Calvados, service des affaires culturelles
    740W, 2560W, 3093W, 3394W : Direction Régionale des Affaires Culturelles de Basse-Normandie

  20. Résultat n°20

    1974-1980

    Date

    1974-1980

    Cote

    2829W/1476

    • Contexte : Matrices cadastrales (1930-2006)

    • Matrices sur support papier (1930-1979)
    • Registres de la matrice cadastrale par commune
    • Secqueville-en-Bessin
    • Propriétés bâties et non bâties
    • 1974-1980

    Producteur :

    Direction départementale des services fiscaux du Calvados.