253 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    1947-2003

    Date

    1947-2003

    Cote

    3394W/827

    • Contexte : Dossiers de travaux dans les monuments historiques...
    • Monuments historiques du Calvados
    • Soignolles
    • 1947-2003

    Producteur :

    1076W : Préfecture du Calvados, service des affaires culturelles
    740W, 2560W, 3093W, 3394W : Direction Régionale des Affaires Culturelles de Basse-Normandie

  2. Résultat n°2
    B

    1 media

    B

    Date

    1934

    Cote

    3248W/165

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : S
    • Soignolles
    • Plans-minutes du cadastre rénové
    • B

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  3. Résultat n°3
    W

    1 media

    W

    Date

    1960-1964

    Cote

    3248W/165

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : S
    • Soignolles
    • Plans-minutes du cadastre rénové
    • W

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  4. Résultat n°4
    X

    1 media

    X

    Date

    1960-1965

    Cote

    3248W/165

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : S
    • Soignolles
    • Plans-minutes du cadastre rénové
    • X

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  5. Résultat n°5
    D

    1 media

    D

    Date

    1934

    Cote

    3248W/165

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : S
    • Soignolles
    • Plans-minutes du cadastre rénové
    • D

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  6. Résultat n°6
    Tableau d'assemblage

    1 media

    Tableau d'assemblage

    Date

    1934

    Cote

    3248W/165

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : S
    • Soignolles
    • Plans-minutes du cadastre rénové
    • Tableau d'assemblage

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  7. Résultat n°7
    C

    1 media

    C

    Date

    1934

    Cote

    3248W/165

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : S
    • Soignolles
    • Plans-minutes du cadastre rénové
    • C

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  8. Résultat n°8
    Y

    1 media

    Y

    Date

    1960-1965

    Cote

    3248W/165

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : S
    • Soignolles
    • Plans-minutes du cadastre rénové
    • Y

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  9. Résultat n°9
    V

    1 media

    V

    Date

    1960-1964

    Cote

    3248W/165

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : S
    • Soignolles
    • Plans-minutes du cadastre rénové
    • V

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  10. Résultat n°10
    A

    1 media

    A

    Date

    1934

    Cote

    3248W/165

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : S
    • Soignolles
    • Plans-minutes du cadastre rénové
    • A

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  11. Résultat n°11
    Z

    1 media

    Z

    Date

    1960-1965

    Cote

    3248W/165

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : S
    • Soignolles
    • Plans-minutes du cadastre rénové
    • Z

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  12. Résultat n°12
    T

    1 media

    T

    Date

    1934

    Cote

    3248W/165

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : S
    • Soignolles
    • Plans-minutes du cadastre rénové
    • T

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  13. Résultat n°13

    1974-1980

    Date

    1974-1980

    Cote

    2829W/1477

    • Contexte : Matrices cadastrales (1930-2006)
    • Matrices sur support papier (1930-1979)
    • Registres de la matrice cadastrale par commune
    • Soignolles
    • Propriétés bâties et non bâties
    • 1974-1980

    Producteur :

    Direction départementale des services fiscaux du Calvados.

  14. Résultat n°14

    État de section

    Date

    1974-1980

    Cote

    2829W/910

    • Contexte : Matrices cadastrales (1930-2006)
    • Matrices sur support papier (1930-1979)
    • Registres de la matrice cadastrale par commune
    • Soignolles
    • État de section

    Producteur :

    Direction départementale des services fiscaux du Calvados.

  15. Résultat n°15

    1934-1974

    Date

    1934-1974

    Cote

    2829W/752

    • Contexte : Matrices cadastrales (1930-2006)
    • Matrices sur support papier (1930-1979)
    • Registres de la matrice cadastrale par commune
    • Soignolles
    • Propriétés bâties et non bâties
    • 1934-1974

    Producteur :

    Direction départementale des services fiscaux du Calvados.

  16. Résultat n°16

    Z

    Date

    1955

    Cote

    2803W/2674

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : S
    • Soignolles
    • Cadastre remembré
    • Z

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  17. Résultat n°17

    Y

    Date

    1955

    Cote

    2803W/2673

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : S
    • Soignolles
    • Cadastre remembré
    • Y

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  18. Résultat n°18

    X

    Date

    1955

    Cote

    2803W/2672

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : S
    • Soignolles
    • Cadastre remembré
    • X

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  19. Résultat n°19

    W

    Date

    1955

    Cote

    2803W/2671

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : S
    • Soignolles
    • Cadastre remembré
    • W

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  20. Résultat n°20

    V

    Date

    1955

    Cote

    2803W/2670

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : S
    • Soignolles
    • Cadastre remembré
    • V

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.