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373 résultats

Résultats de la recherche

  • 1
    Soulangy

    19 medias

    Soulangy

    Date

    1948 - 1985

    Cote

    3248W/161

    • Contexte : Cadastre rénové : plans minutes de conservation

    • Soulangy

    Producteur :

    Direction départementales des finances publiques, services du cadastre

  • 2

    Plans d'enquêtes

    Date

    1994

    Cote

    2810W/22

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Aubigny - Soulangy - Saint-Pierre-Canivet extension...
    • Plans d'enquêtes
  • 3

    Dossiers administratifs

    Date

    1994

    Cote

    2810W/17

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Aubigny - Soulangy - Saint-Pierre-Canivet extension...
    • Dossiers administratifs
  • 4

    Procès-verbaux de remembrement

    Cote

    841W/44279

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Soulangy - Saint-Pierre-Canivet
    • Procès-verbaux de remembrement
  • 5

    Pièces techniques

    Date

    1963

    Cote

    753W/21225

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Soulangy - Saint-Pierre-Canivet
    • Pièces techniques
  • 6

    Plans d'enquêtes

    Date

    1963

    Cote

    753W/21224

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Soulangy - Saint-Pierre-Canivet
    • Plans d'enquêtes
  • 7

    Dossiers administratifs

    Date

    1963

    Cote

    753W/21223

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Soulangy - Saint-Pierre-Canivet
    • Dossiers administratifs
  • 8

    Notifications propriétaires, identification des propriétaires

    Date

    1963

    Cote

    753W/21222

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Soulangy - Saint-Pierre-Canivet
    • Notifications propriétaires, identification des propriétaires
  • 9

    Bulletin paroissial de Falaise

    Date

    1950-1978

    Cote

    14T/31/268

    • Contexte : Bulletins paroissiaux du Calvados

    • Bulletins paroissiaux (14T/31/)
    • Bulletin paroissial de Falaise
  • 10

    Soulangy

    Date

    2003-2015

    Cote

    14T/16/317

    • Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux

    • Soulangy
  • 11

    Communauté de communes du Pays de Falaise

    Date

    1993-2010

    Cote

    14T/16/190

    • Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux

    • Communauté de communes du Pays de Falaise
  • 12
    matrice cadastrale des propriétés bâties

    27 medias

    matrice cadastrale des propriétés bâties

    Date

    1911-1947

    Cote

    3P/7074

    • Contexte : Cadastre (communes de S à V)

    • Soulangy
    • matrice cadastrale
    • matrice cadastrale des propriétés bâties
  • 13
    matrice cadastrale des propriétés bâties

    35 medias

    matrice cadastrale des propriétés bâties

    Date

    1881-1911

    Cote

    3P/7073

    • Contexte : Cadastre (communes de S à V)

    • Soulangy
    • matrice cadastrale
    • matrice cadastrale des propriétés bâties
  • 14
    matrice cadastrale des propriétés non bâties

    140 medias

    matrice cadastrale des propriétés non bâties

    Date

    1913-1947

    Cote

    3P/7072

    • Contexte : Cadastre (communes de S à V)

    • Soulangy
    • matrice cadastrale
    • matrice cadastrale des propriétés non bâties
  • 15
    matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties et non bâties)

    211 medias

    matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties et non bâties)

    Date

    1830-1913

    Cote

    3P/7071

    • Contexte : Cadastre (communes de S à V)

    • Soulangy
    • matrice cadastrale
    • matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties...
  • 16
    état de section

    55 medias

    état de section

    Date

    1829

    Cote

    3P/7070

    • Contexte : Cadastre (communes de S à V)

    • Soulangy
    • matrice cadastrale
    • état de section
  • 17
    Procès-verbal de délimitation du territoire

    18 medias

    Procès-verbal de délimitation du territoire

    Date

    1827

    Cote

    3P/7069

    • Contexte : Cadastre (communes de S à V)

    • Soulangy
    • matrice cadastrale
    • Procès-verbal de délimitation du territoire
  • 18
    Commune de Saint-Loup-Canivet : procès-verbal de délimitation du territoire.

    9 medias

    Commune de Saint-Loup-Canivet : procès-verbal de délimitation du territoire.

    Date

    1827

    Cote

    3P/7068

    • Contexte : Cadastre (communes de S à V)

    • Soulangy
    • matrice cadastrale
    • Commune de Saint-Loup-Canivet : procès-verbal de délimitation...
  • 19
    Section A1 de Soulangy

    1 media

    Section A1 de Soulangy

    Date

    1828

    Cote

    3P/1947

    • Contexte : Cadastre (communes de S à V)

    • Soulangy
    • plan cadastral
    • Section A1 de Soulangy
  • 20
    Section A2 de Soulangy

    1 media

    Section A2 de Soulangy

    Date

    1828

    Cote

    3P/1947

    • Contexte : Cadastre (communes de S à V)

    • Soulangy
    • plan cadastral
    • Section A2 de Soulangy