382 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Communauté de communes de Bayeux (Bayeux Intercom)

    Date

    1997-2026

    Cote

    14T/16/114

    • Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux
    • Communauté de communes de Bayeux (Bayeux Intercom)
  2. Résultat n°2

    Bulletin paroissial de Arromanches

    Date

    1996-2015

    Cote

    14T/31/773

    • Contexte : Bulletins paroissiaux du Calvados
    • Bulletins paroissiaux (14T/31/)
    • Bulletin paroissial de Arromanches
  3. Résultat n°3

    Subles

    Date

    2001

    Cote

    126FI/12

    • Contexte : 126Fi - Fonds Daniel Delattre
    • Communes commençant par les lettres Q à S
    • Subles
  4. Résultat n°4
    Canton de Bayeux

    2 lots 40 medias

    Canton de Bayeux

    Cote

    2731W/2

    • Contexte : 2731W - Direction départementale de l'Equipement (DDE),…
    • Voies communales
    • Canton de Bayeux

    Producteur :

    Archives de l'ancien Service d'exploitation des routes et des transports (SERT), de la Direction départementale de l'équipement.

  5. Résultat n°5

    Sans date

    Date

    s.d

    Cote

    3413W/19

    • Contexte : Plans d'alignement : inventaire méthodique
    • Subles
    • Route nationale n°172
    • Sans date

    Producteur :

    Aministration des Ponts et Chaussés

  6. Résultat n°6

    Sans date

    Date

    s.d.

    Cote

    3381W/334

    • Contexte : Plans d'alignement : inventaire méthodique
    • Subles
    • Route nationale n°172
    • Sans date

    Producteur :

    Aministration des Ponts et Chaussés

  7. Résultat n°7

    AE

    Date

    1990

    Cote

    2802W/1016

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : S
    • Subles
    • Cadastre rénové
    • AE

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  8. Résultat n°8

    AB

    Date

    1990

    Cote

    2802W/1015

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : S
    • Subles
    • Cadastre rénové
    • AB

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  9. Résultat n°9

    Tableau d'assemblage

    Date

    1990

    Cote

    2802W/1014

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : S
    • Subles
    • Cadastre rénové
    • Tableau d'assemblage

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  10. Résultat n°10
    Bayeux et ses environs (1)

    3 medias

    Bayeux et ses environs (1)

    Date

    1989

    Cote

    1Fi/1512

    • Contexte : Cartes et plans de villes du Calvados
    • Plans des villes du Calvados
    • Bayeux
    • Bayeux et ses environs (1)
  11. Résultat n°11

    Tableau d'assemblage

    Date

    1937-1986

    Cote

    2802W/1013

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : S
    • Subles
    • Cadastre rénové
    • Tableau d'assemblage

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  12. Résultat n°12
    1975-1986

    157 medias

    1975-1986

    Date

    1975-1986

    • Contexte : Délibérations (communes de S à V)
    • Subles
    • 1975-1986
  13. Résultat n°13

    1973-1982

    Date

    1973-1982

    Cote

    4E/18378

    • Contexte : Etat civil (communes de S à V)
    • Subles
    • Naissances, Mariages, Décès
    • 1973-1982
  14. Résultat n°14

    1973-1982

    Date

    1973-1982

    Cote

    4E/18378

    • Contexte : Etat civil (communes de S à V)
    • Subles
    • Tables décennales
    • 1973-1982
  15. Résultat n°15

    1974-1979

    Date

    1974-1979

    Cote

    1854W/418

    • Contexte : Matrices cadastrales (1930-2006)
    • Matrices sur support papier (1930-1979)
    • Registres de la matrice cadastrale par commune
    • Subles
    • Propriétés bâties et non bâties
    • 1974-1979

    Producteur :

    Direction départementale des services fiscaux du Calvados.

  16. Résultat n°16

    1974-1978

    Date

    1974-1978

    Cote

    1854W/420

    • Contexte : Matrices cadastrales (1930-2006)
    • Matrices sur support papier (1930-1979)
    • Registres de la matrice cadastrale par commune
    • Subles
    • Propriétés bâties et non bâties
    • 1974-1978

    Producteur :

    Direction départementale des services fiscaux du Calvados.

  17. Résultat n°17
    1956-1975

    170 medias

    1956-1975

    Date

    1956-1975

    • Contexte : Délibérations (communes de S à V)
    • Subles
    • 1956-1975
  18. Résultat n°18

    1937-1974

    Date

    1937-1974

    Cote

    1854W/228

    • Contexte : Matrices cadastrales (1930-2006)
    • Matrices sur support papier (1930-1979)
    • Registres de la matrice cadastrale par commune
    • Subles
    • Propriétés bâties et non bâties
    • 1937-1974

    Producteur :

    Direction départementale des services fiscaux du Calvados.

  19. Résultat n°19

    Tableaux de rectification

    Date

    1856-1974

    Cote

    725EDT/10/1

    • Contexte : Archives communales de Subles
    • Elections-personnel municipal
    • Tableaux de rectification
  20. Résultat n°20

    Cours d'eau. Curage

    Date

    1903-1973

    Cote

    725EDT/15/5

    • Contexte : Archives communales de Subles
    • Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime…
    • Cours d'eau. Curage
  21. Résultat n°21

    1963-1972

    Date

    1963-1972

    Cote

    4E/18686

    • Contexte : Etat civil (communes de S à V)
    • Subles
    • Tables décennales
    • 1963-1972
  22. Résultat n°22

    1963-1972

    Date

    1963-1972

    • Contexte : Etat civil (communes de S à V)
    • Subles
    • Naissances, Mariages, Décès
    • 1963-1972
  23. Résultat n°23
    Subles, Vauville

    19 medias

    Subles, Vauville

    Date

    1960-1971

    Cote

    162J/407

    • Contexte : 162J - Paul et Yves Leroy, architectes
    • Yves Leroy
    • Dossiers clients
    • Particuliers
    • Calvados
    • Subles, Vauville

    Producteur :

    Leroy, Paul (1894-1972) ; Leroy, Yves (1927-2022).

  24. Résultat n°24

    Soumont-Saint-Quentin à Trois-Monts

    Date

    1898-1969

    Cote

    98J/65

    • Contexte : 98J - Cabinet d'architectes Auvray
    • Dossiers clients
    • Calvados
    • Soumont-Saint-Quentin à Trois-Monts

    Producteur :

    Cabinet d'architecture Auvray.

  25. Résultat n°25

    1968

    Date

    1968

    • Contexte : Recensements de population
    • Subles
    • 1968

    Producteur :

    Sous-série 6M : archives préfectorales
    763W : versements de l'INSEE
    Série EDT : dépôt des archives communales

  26. Résultat n°26

    Listes électorales

    Date

    1855-1965

    Cote

    725EDT/9/7

    • Contexte : Archives communales de Subles
    • Elections-personnel municipal
    • Listes électorales
  27. Résultat n°27

    Présidentielles (1965)

    Date

    1965

    Cote

    725EDT/11/1

    • Contexte : Archives communales de Subles
    • Elections-personnel municipal
    • Elections : procès-verbaux
    • Présidentielles (1965)
  28. Résultat n°28

    Municipalité. Nomination, élection des maires, adjoints et conseillers municipaux

    Date

    1860-1965

    Cote

    725EDT/11/5

    • Contexte : Archives communales de Subles
    • Elections-personnel municipal
    • Municipalité. Nomination, élection des maires, adjoints…
  29. Résultat n°29

    Arrêtés du maire

    Date

    1882-1963

    Cote

    725EDT/2/2

    • Contexte : Archives communales de Subles
    • Administration générale de la commune
    • Arrêtés du maire
  30. Résultat n°30

    Registres de comptabilité

    Date

    1950-1962

    Cote

    725EDT/13/4

    • Contexte : Archives communales de Subles
    • Finances de la commune
    • Registres de comptabilité
  31. Résultat n°31

    1962

    Date

    1962

    • Contexte : Recensements de population
    • Subles
    • 1962

    Producteur :

    Sous-série 6M : archives préfectorales
    763W : versements de l'INSEE
    Série EDT : dépôt des archives communales

  32. Résultat n°32

    1953-1962

    Date

    1953-1962

    Cote

    4E/10088

    • Contexte : Etat civil (communes de S à V)
    • Subles
    • Tables décennales
    • 1953-1962
  33. Résultat n°33

    Etats du montant des rôles

    Date

    1881-1962

    Cote

    725EDT/7/4

    • Contexte : Archives communales de Subles
    • Contributions
    • Etats du montant des rôles
  34. Résultat n°34

    1953-1962

    Date

    1953-1962

    • Contexte : Etat civil (communes de S à V)
    • Subles
    • Naissances, Mariages, Décès
    • 1953-1962
  35. Résultat n°35

    Référendums (1945-1961)

    Date

    1945-1961

    Cote

    725EDT/10/4

    • Contexte : Archives communales de Subles
    • Elections-personnel municipal
    • Elections : procès-verbaux
    • Référendums (1945-1961)
  36. Résultat n°36

    Sommervieu, Subles

    Date

    1956-1961

    Cote

    92J/336

    • Contexte : 92J - Cabinet d'architectes Georges et Gilbert Hallier
    • Dossiers clients
    • Normandie
    • Calvados
    • Sommervieu, Subles

    Producteur :

    Hallier, Georges (1897-1972) ; 
    Hallier, Gilbert (1923- 2010)
     

  37. Résultat n°37

    Débits de boissons. Ouverture, fermeture

    Date

    1874-1960

    Cote

    725EDT/9/5

    • Contexte : Archives communales de Subles
    • Police-justice-hygiène publique
    • Débits de boissons. Ouverture, fermeture
  38. Résultat n°38

    Tribunaux paritaires de baux ruraux : liste de vote

    Date

    1946-1959

    Cote

    725EDT/12/3

    • Contexte : Archives communales de Subles
    • Elections-personnel municipal
    • Tribunaux paritaires de baux ruraux : liste de vote
  39. Résultat n°39

    Alimentation en eau potable

    Date

    1946-1959

    Cote

    725EDT/15/2

    • Contexte : Archives communales de Subles
    • Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime…
    • Alimentation en eau potable
  40. Résultat n°40

    Comptabilité : pièces diverses

    Date

    1854-1959

    Cote

    725EDT/14/2

    • Contexte : Archives communales de Subles
    • Finances de la commune
    • Comptabilité : pièces diverses