382 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Sans date

    Date

    s.d

    Cote

    3413W/19

    • Contexte : Plans d'alignement : inventaire méthodique
    • Subles
    • Route nationale n°172
    • Sans date

    Producteur :

    Aministration des Ponts et Chaussés

  2. Résultat n°2

    Sans date

    Date

    s.d.

    Cote

    3381W/334

    • Contexte : Plans d'alignement : inventaire méthodique
    • Subles
    • Route nationale n°172
    • Sans date

    Producteur :

    Aministration des Ponts et Chaussés

  3. Résultat n°3
    Tableau d'assemblage

    1 media

    Tableau d'assemblage

    Date

    1937

    Cote

    3248W/18

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : S
    • Subles
    • Plans-minutes (version de travail) du cadastre rénové
    • Tableau d'assemblage

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  4. Résultat n°4
    B

    1 media

    B

    Date

    1937

    Cote

    3248W/18

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : S
    • Subles
    • Plans-minutes (version de travail) du cadastre rénové
    • B

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  5. Résultat n°5
    A

    1 media

    A

    Date

    1937

    Cote

    3248W/18

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : S
    • Subles
    • Plans-minutes (version de travail) du cadastre rénové
    • A

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  6. Résultat n°6
    AC

    1 media

    AC

    Date

    1937

    Cote

    3248W/18

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : S
    • Subles
    • Plans-minutes (version de travail) du cadastre rénové
    • AC

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  7. Résultat n°7
    AD

    1 media

    AD

    Date

    1937

    Cote

    3248W/18

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : S
    • Subles
    • Plans-minutes (version de travail) du cadastre rénové
    • AD

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  8. Résultat n°8
    AB

    1 media

    AB

    Date

    1937

    Cote

    3248W/18

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : S
    • Subles
    • Plans-minutes (version de travail) du cadastre rénové
    • AB

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  9. Résultat n°9
    AE

    1 media

    AE

    Date

    1937

    Cote

    3248W/18

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : S
    • Subles
    • Plans-minutes (version de travail) du cadastre rénové
    • AE

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  10. Résultat n°10

    AE

    Date

    1990

    Cote

    2802W/1016

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : S
    • Subles
    • Cadastre rénové
    • AE

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  11. Résultat n°11

    AB

    Date

    1990

    Cote

    2802W/1015

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : S
    • Subles
    • Cadastre rénové
    • AB

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  12. Résultat n°12

    Tableau d'assemblage

    Date

    1990

    Cote

    2802W/1014

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : S
    • Subles
    • Cadastre rénové
    • Tableau d'assemblage

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  13. Résultat n°13

    Tableau d'assemblage

    Date

    1937-1986

    Cote

    2802W/1013

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : S
    • Subles
    • Cadastre rénové
    • Tableau d'assemblage

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  14. Résultat n°14
    Canton de Bayeux

    2 lots 40 medias

    Canton de Bayeux

    Cote

    2731W/2

    • Contexte : 2731W - Direction départementale de l'Equipement (DDE),…
    • Voies communales
    • Canton de Bayeux

    Producteur :

    Archives de l'ancien Service d'exploitation des routes et des transports (SERT), de la Direction départementale de l'équipement.

  15. Résultat n°15

    Subles

    Cote

    1963W/24

    • Contexte : Editions ultérieures du cadastre napoléonien - Série…
    • Commune : S
    • Subles

    Producteur :

    Direction départementale des Services Fiscaux

  16. Résultat n°16

    1974-1978

    Date

    1974-1978

    Cote

    1854W/420

    • Contexte : Matrices cadastrales (1930-2006)
    • Matrices sur support papier (1930-1979)
    • Registres de la matrice cadastrale par commune
    • Subles
    • Propriétés bâties et non bâties
    • 1974-1978

    Producteur :

    Direction départementale des services fiscaux du Calvados.

  17. Résultat n°17

    1974-1979

    Date

    1974-1979

    Cote

    1854W/418

    • Contexte : Matrices cadastrales (1930-2006)
    • Matrices sur support papier (1930-1979)
    • Registres de la matrice cadastrale par commune
    • Subles
    • Propriétés bâties et non bâties
    • 1974-1979

    Producteur :

    Direction départementale des services fiscaux du Calvados.

  18. Résultat n°18

    1937-1974

    Date

    1937-1974

    Cote

    1854W/228

    • Contexte : Matrices cadastrales (1930-2006)
    • Matrices sur support papier (1930-1979)
    • Registres de la matrice cadastrale par commune
    • Subles
    • Propriétés bâties et non bâties
    • 1937-1974

    Producteur :

    Direction départementale des services fiscaux du Calvados.

  19. Résultat n°19

    Sermentot à Surrain

    Cote

    1573W/108

    • Contexte : "Feuillets brique" : enquête de 1941 réalisée sur…
    • Communes : S
    • Sermentot à Surrain

    Producteur :

    Direction départementale des finances publiques du Calvados, Centre des impôts fonciers de Caen (2826W)
    Direction départementale des finances publiques du Calvados, Centre des impôts fonciers de Bayeux (1854W)
    Direction départementale des finances publiques du Calvados, Services du cadastre (1573W)
     

  20. Résultat n°20

    Dossiers 567BP, 5415BP

    Cote

    926W/553

    • Contexte : 926W-928W - Dommages de guerre des bâtiments publics
    • Subles
    • Dossiers 567BP, 5415BP
  21. Résultat n°21

    Sermentot, Soignolles, Soliers, Sommervieu, Soulangy, Soumont-Saint-Quentin, Subles, Sully, Surrain.

    Cote

    922W/141

    • Contexte : 922W - Fichiers des déclarations de dommages de guerre
    • Fichier géographique
    • Sermentot, Soignolles, Soliers, Sommervieu, Soulangy,…
  22. Résultat n°22

    Subles

    Cote

    868W/263

    • Contexte : 868W - Réquisitions alliées
    • Dossiers d'indemnisation des réquisitions alliées
    • Subles

    Producteur :

    Ce fonds provient du dépôt de l'intendance de Crouelle (Puy-de-Dôme) qui, jusqu'en 1977, conservait les archives relatives aux réquisitions de guerre produites par les services de l'armée. Suite à la note AD6794/4223 du 28 avril 1976 de la Direction des Archives de France, ces archives ont été transférées dans les services départementaux d'archives concernés. Ce fut le cas le 1er juin 1977 pour le département du Calvados. 

  23. Résultat n°23
    Subles. Carte, notice

    2 lots 2 medias

    Subles. Carte, notice

    Date

    1878

    Cote

    844W/45302/57

    • Contexte : Atlas de l'arrondissement de Bayeux
    • Atlas de l'arrondissement de Bayeux par ordre alphabétique…
    • Subles. Carte, notice
  24. Résultat n°24
    Subles. Plan des chemins

    2 lots 2 medias

    Subles. Plan des chemins

    Date

    1877

    Cote

    844W/45302/56

    • Contexte : Atlas de l'arrondissement de Bayeux
    • Atlas de l'arrondissement de Bayeux par ordre alphabétique…
    • Subles. Plan des chemins
  25. Résultat n°25

    Bulletin paroissial de Arromanches

    Date

    1996-2015

    Cote

    14T/31/773

    • Contexte : Bulletins paroissiaux du Calvados
    • Bulletins paroissiaux (14T/31/)
    • Bulletin paroissial de Arromanches
  26. Résultat n°26

    Bulletin paroissial de Agy

    Date

    1927-1940

    Cote

    14T/31/570

    • Contexte : Bulletins paroissiaux du Calvados
    • Bulletins paroissiaux (14T/31/)
    • Bulletin paroissial de Agy
  27. Résultat n°27

    Bulletin paroissial de Campigny

    Date

    1927-1936

    Cote

    14T/31/136

    • Contexte : Bulletins paroissiaux du Calvados
    • Bulletins paroissiaux (14T/31/)
    • Bulletin paroissial de Campigny
  28. Résultat n°28

    Communauté de communes de Bayeux (Bayeux Intercom)

    Date

    1997-2026

    Cote

    14T/16/114

    • Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux
    • Communauté de communes de Bayeux (Bayeux Intercom)
  29. Résultat n°29

    Divers (voir présentation du contenu)

    Date

    1829-1842

    Cote

    S/290

    • Contexte : Sous-série 2S - Routes, transports, automobiles (inventaire…
    • Routes
    • Routes nationales
    • Route nationale n°172, Granville-Bayeux
    • Divers (voir présentation du contenu)
  30. Résultat n°30

    Subles

    Date

    1802-1809

    Cote

    3P/7959, 1504W/4/221 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-série 3P Cadastre et remembrement
    • Cartes, atlas et plans particuliers
    • Plans géométriques cadastraux antérieurs à 1807
    • Subles
  31. Résultat n°31
    matrice cadastrale des propriétés bâties

    29 medias

    matrice cadastrale des propriétés bâties

    Date

    1911-1936

    Cote

    3P/7092

    • Contexte : Cadastre (communes de S à V)
    • Subles
    • matrice cadastrale
    • matrice cadastrale des propriétés bâties
  32. Résultat n°32
    matrice cadastrale des propriétés bâties

    30 medias

    matrice cadastrale des propriétés bâties

    Date

    1881-1911

    Cote

    3P/7091

    • Contexte : Cadastre (communes de S à V)
    • Subles
    • matrice cadastrale
    • matrice cadastrale des propriétés bâties
  33. Résultat n°33
    matrice cadastrale des propriétés non bâties

    66 medias

    matrice cadastrale des propriétés non bâties

    Date

    1913-1936

    Cote

    3P/7090

    • Contexte : Cadastre (communes de S à V)
    • Subles
    • matrice cadastrale
    • matrice cadastrale des propriétés non bâties
  34. Résultat n°34
    matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties et non bâties)

    24 medias

    matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties et non bâties)

    Date

    1822-1913

    Cote

    3P/7089

    • Contexte : Cadastre (communes de S à V)
    • Subles
    • matrice cadastrale
    • matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties…
  35. Résultat n°35
    matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties et non bâties)

    88 medias

    matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties et non bâties)

    Date

    1822-1913

    Cote

    3P/7088

    • Contexte : Cadastre (communes de S à V)
    • Subles
    • matrice cadastrale
    • matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties…
  36. Résultat n°36
    état de section (1823)

    26 medias

    état de section (1823)

    Date

    1823

    Cote

    3P/7087

    • Contexte : Cadastre (communes de S à V)
    • Subles
    • matrice cadastrale
    • état de section (1823)
  37. Résultat n°37
    état de section (1815)

    43 medias

    état de section (1815)

    Date

    1815

    Cote

    3P/7086

    • Contexte : Cadastre (communes de S à V)
    • Subles
    • matrice cadastrale
    • état de section (1815)
  38. Résultat n°38
    Procès-verbal de délimitation du territoire

    20 medias

    Procès-verbal de délimitation du territoire

    Date

    1818

    Cote

    3P/7085

    • Contexte : Cadastre (communes de S à V)
    • Subles
    • matrice cadastrale
    • Procès-verbal de délimitation du territoire
  39. Résultat n°39
    Tableau d'assemblage

    1 media

    Tableau d'assemblage

    Date

    1812

    Cote

    3P/1923

    • Contexte : Cadastre (communes de S à V)
    • Subles
    • plan cadastral
    • Tableau d'assemblage
  40. Résultat n°40
    Section B de la Motte

    1 media

    Section B de la Motte

    Date

    1812

    Cote

    3P/1923

    • Contexte : Cadastre (communes de S à V)
    • Subles
    • plan cadastral
    • Section B de la Motte