382 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Communauté de communes de Bayeux (Bayeux Intercom)

    Date

    1997-2026

    Cote

    14T/16/114

    • Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux
    • Communauté de communes de Bayeux (Bayeux Intercom)
  2. Résultat n°2

    Bulletin paroissial de Arromanches

    Date

    1996-2015

    Cote

    14T/31/773

    • Contexte : Bulletins paroissiaux du Calvados
    • Bulletins paroissiaux (14T/31/)
    • Bulletin paroissial de Arromanches
  3. Résultat n°3

    Subles

    Date

    2001

    Cote

    126FI/12

    • Contexte : 126Fi - Fonds Daniel Delattre
    • Communes commençant par les lettres Q à S
    • Subles
  4. Résultat n°4
    Canton de Bayeux

    2 lots 40 medias

    Canton de Bayeux

    Cote

    2731W/2

    • Contexte : 2731W - Direction départementale de l'Equipement (DDE),…
    • Voies communales
    • Canton de Bayeux

    Producteur :

    Archives de l'ancien Service d'exploitation des routes et des transports (SERT), de la Direction départementale de l'équipement.

  5. Résultat n°5

    Sans date

    Date

    s.d

    Cote

    3413W/19

    • Contexte : Plans d'alignement : inventaire méthodique
    • Subles
    • Route nationale n°172
    • Sans date

    Producteur :

    Aministration des Ponts et Chaussés

  6. Résultat n°6

    Sans date

    Date

    s.d.

    Cote

    3381W/334

    • Contexte : Plans d'alignement : inventaire méthodique
    • Subles
    • Route nationale n°172
    • Sans date

    Producteur :

    Aministration des Ponts et Chaussés

  7. Résultat n°7

    AE

    Date

    1990

    Cote

    2802W/1016

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : S
    • Subles
    • Cadastre rénové
    • AE

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  8. Résultat n°8

    AB

    Date

    1990

    Cote

    2802W/1015

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : S
    • Subles
    • Cadastre rénové
    • AB

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  9. Résultat n°9

    Tableau d'assemblage

    Date

    1990

    Cote

    2802W/1014

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : S
    • Subles
    • Cadastre rénové
    • Tableau d'assemblage

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  10. Résultat n°10
    Bayeux et ses environs (1)

    3 medias

    Bayeux et ses environs (1)

    Date

    1989

    Cote

    1Fi/1512

    • Contexte : Cartes et plans de villes du Calvados
    • Plans des villes du Calvados
    • Bayeux
    • Bayeux et ses environs (1)
  11. Résultat n°11

    Tableau d'assemblage

    Date

    1937-1986

    Cote

    2802W/1013

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : S
    • Subles
    • Cadastre rénové
    • Tableau d'assemblage

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  12. Résultat n°12
    1975-1986

    157 medias

    1975-1986

    Date

    1975-1986

    • Contexte : Délibérations (communes de S à V)
    • Subles
    • 1975-1986
  13. Résultat n°13

    1973-1982

    Date

    1973-1982

    Cote

    4E/18378

    • Contexte : Etat civil (communes de S à V)
    • Subles
    • Naissances, Mariages, Décès
    • 1973-1982
  14. Résultat n°14

    1973-1982

    Date

    1973-1982

    Cote

    4E/18378

    • Contexte : Etat civil (communes de S à V)
    • Subles
    • Tables décennales
    • 1973-1982
  15. Résultat n°15

    1974-1979

    Date

    1974-1979

    Cote

    1854W/418

    • Contexte : Matrices cadastrales (1930-2006)
    • Matrices sur support papier (1930-1979)
    • Registres de la matrice cadastrale par commune
    • Subles
    • Propriétés bâties et non bâties
    • 1974-1979

    Producteur :

    Direction départementale des services fiscaux du Calvados.

  16. Résultat n°16

    1974-1978

    Date

    1974-1978

    Cote

    1854W/420

    • Contexte : Matrices cadastrales (1930-2006)
    • Matrices sur support papier (1930-1979)
    • Registres de la matrice cadastrale par commune
    • Subles
    • Propriétés bâties et non bâties
    • 1974-1978

    Producteur :

    Direction départementale des services fiscaux du Calvados.

  17. Résultat n°17
    1956-1975

    170 medias

    1956-1975

    Date

    1956-1975

    • Contexte : Délibérations (communes de S à V)
    • Subles
    • 1956-1975
  18. Résultat n°18

    1937-1974

    Date

    1937-1974

    Cote

    1854W/228

    • Contexte : Matrices cadastrales (1930-2006)
    • Matrices sur support papier (1930-1979)
    • Registres de la matrice cadastrale par commune
    • Subles
    • Propriétés bâties et non bâties
    • 1937-1974

    Producteur :

    Direction départementale des services fiscaux du Calvados.

  19. Résultat n°19

    Tableaux de rectification

    Date

    1856-1974

    Cote

    725EDT/10/1

    • Contexte : Archives communales de Subles
    • Elections-personnel municipal
    • Tableaux de rectification
  20. Résultat n°20

    Cours d'eau. Curage

    Date

    1903-1973

    Cote

    725EDT/15/5

    • Contexte : Archives communales de Subles
    • Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime…
    • Cours d'eau. Curage
  21. Résultat n°21

    1963-1972

    Date

    1963-1972

    Cote

    4E/18686

    • Contexte : Etat civil (communes de S à V)
    • Subles
    • Tables décennales
    • 1963-1972
  22. Résultat n°22

    1963-1972

    Date

    1963-1972

    • Contexte : Etat civil (communes de S à V)
    • Subles
    • Naissances, Mariages, Décès
    • 1963-1972
  23. Résultat n°23
    Subles, Vauville

    19 medias

    Subles, Vauville

    Date

    1960-1971

    Cote

    162J/407

    • Contexte : 162J - Paul et Yves Leroy, architectes
    • Yves Leroy
    • Dossiers clients
    • Particuliers
    • Calvados
    • Subles, Vauville

    Producteur :

    Leroy, Paul (1894-1972) ; Leroy, Yves (1927-2022).

  24. Résultat n°24

    Soumont-Saint-Quentin à Trois-Monts

    Date

    1898-1969

    Cote

    98J/65

    • Contexte : 98J - Cabinet d'architectes Auvray
    • Dossiers clients
    • Calvados
    • Soumont-Saint-Quentin à Trois-Monts

    Producteur :

    Cabinet d'architecture Auvray.

  25. Résultat n°25

    1968

    Date

    1968

    • Contexte : Recensements de population
    • Subles
    • 1968

    Producteur :

    Sous-série 6M : archives préfectorales
    763W : versements de l'INSEE
    Série EDT : dépôt des archives communales

  26. Résultat n°26

    Listes électorales

    Date

    1855-1965

    Cote

    725EDT/9/7

    • Contexte : Archives communales de Subles
    • Elections-personnel municipal
    • Listes électorales
  27. Résultat n°27

    Présidentielles (1965)

    Date

    1965

    Cote

    725EDT/11/1

    • Contexte : Archives communales de Subles
    • Elections-personnel municipal
    • Elections : procès-verbaux
    • Présidentielles (1965)
  28. Résultat n°28

    Municipalité. Nomination, élection des maires, adjoints et conseillers municipaux

    Date

    1860-1965

    Cote

    725EDT/11/5

    • Contexte : Archives communales de Subles
    • Elections-personnel municipal
    • Municipalité. Nomination, élection des maires, adjoints…
  29. Résultat n°29

    Arrêtés du maire

    Date

    1882-1963

    Cote

    725EDT/2/2

    • Contexte : Archives communales de Subles
    • Administration générale de la commune
    • Arrêtés du maire
  30. Résultat n°30

    Registres de comptabilité

    Date

    1950-1962

    Cote

    725EDT/13/4

    • Contexte : Archives communales de Subles
    • Finances de la commune
    • Registres de comptabilité
  31. Résultat n°31

    1962

    Date

    1962

    • Contexte : Recensements de population
    • Subles
    • 1962

    Producteur :

    Sous-série 6M : archives préfectorales
    763W : versements de l'INSEE
    Série EDT : dépôt des archives communales

  32. Résultat n°32

    1953-1962

    Date

    1953-1962

    Cote

    4E/10088

    • Contexte : Etat civil (communes de S à V)
    • Subles
    • Tables décennales
    • 1953-1962
  33. Résultat n°33

    Etats du montant des rôles

    Date

    1881-1962

    Cote

    725EDT/7/4

    • Contexte : Archives communales de Subles
    • Contributions
    • Etats du montant des rôles
  34. Résultat n°34

    1953-1962

    Date

    1953-1962

    • Contexte : Etat civil (communes de S à V)
    • Subles
    • Naissances, Mariages, Décès
    • 1953-1962
  35. Résultat n°35

    Référendums (1945-1961)

    Date

    1945-1961

    Cote

    725EDT/10/4

    • Contexte : Archives communales de Subles
    • Elections-personnel municipal
    • Elections : procès-verbaux
    • Référendums (1945-1961)
  36. Résultat n°36

    Sommervieu, Subles

    Date

    1956-1961

    Cote

    92J/336

    • Contexte : 92J - Cabinet d'architectes Georges et Gilbert Hallier
    • Dossiers clients
    • Normandie
    • Calvados
    • Sommervieu, Subles

    Producteur :

    Hallier, Georges (1897-1972) ; 
    Hallier, Gilbert (1923- 2010)
     

  37. Résultat n°37

    Débits de boissons. Ouverture, fermeture

    Date

    1874-1960

    Cote

    725EDT/9/5

    • Contexte : Archives communales de Subles
    • Police-justice-hygiène publique
    • Débits de boissons. Ouverture, fermeture
  38. Résultat n°38

    Tribunaux paritaires de baux ruraux : liste de vote

    Date

    1946-1959

    Cote

    725EDT/12/3

    • Contexte : Archives communales de Subles
    • Elections-personnel municipal
    • Tribunaux paritaires de baux ruraux : liste de vote
  39. Résultat n°39

    Alimentation en eau potable

    Date

    1946-1959

    Cote

    725EDT/15/2

    • Contexte : Archives communales de Subles
    • Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime…
    • Alimentation en eau potable
  40. Résultat n°40

    Comptabilité : pièces diverses

    Date

    1854-1959

    Cote

    725EDT/14/2

    • Contexte : Archives communales de Subles
    • Finances de la commune
    • Comptabilité : pièces diverses
  41. Résultat n°41

    Délibérations du conseil municipal : extraits

    Date

    1923-1959

    Cote

    725EDT/1/7

    • Contexte : Archives communales de Subles
    • Administration générale de la commune
    • Délibérations du conseil municipal : extraits
  42. Résultat n°42

    Chemins. Construction, entretien

    Date

    1861-1959

    Cote

    725EDT/14/12

    • Contexte : Archives communales de Subles
    • Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime…
    • Chemins. Construction, entretien
  43. Résultat n°43

    Nomination des membres (1883-1958)

    Date

    1883-1958

    Cote

    725EDT/15/10

    • Contexte : Archives communales de Subles
    • Assistance et prévoyance
    • Bureau de bienfaisance puis bureau d'aide sociale
    • Nomination des membres (1883-1958)
  44. Résultat n°44

    Electrification

    Date

    1926-1958

    Cote

    725EDT/15/4

    • Contexte : Archives communales de Subles
    • Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime…
    • Electrification
  45. Résultat n°45

    Budgets (1879-1957)

    Date

    1879-1957

    Cote

    725EDT/15/11

    • Contexte : Archives communales de Subles
    • Assistance et prévoyance
    • Bureau de bienfaisance puis bureau d'aide sociale
    • Budgets (1879-1957)
  46. Résultat n°46

    Fièvre aphteuse : déclarations

    Date

    1933-1957

    Cote

    725EDT/9/6

    • Contexte : Archives communales de Subles
    • Police-justice-hygiène publique
    • Fièvre aphteuse : déclarations
  47. Résultat n°47

    Tableaux de recensement

    Date

    1818-1956

    Cote

    725EDT/8/1

    • Contexte : Archives communales de Subles
    • Affaires militaires
    • Tableaux de recensement
  48. Résultat n°48

    Chambre de commerce : listes électorales

    Date

    1908-1956

    Cote

    725EDT/11/7

    • Contexte : Archives communales de Subles
    • Elections-personnel municipal
    • Chambre de commerce : listes électorales
  49. Résultat n°49

    Législatives (1863-1956)

    Date

    1863-1956

    Cote

    725EDT/11/3

    • Contexte : Archives communales de Subles
    • Elections-personnel municipal
    • Elections : procès-verbaux
    • Législatives (1863-1956)
  50. Résultat n°50

    Tribunaux de commerce : listes électorales

    Date

    1872-1956

    Cote

    725EDT/11/6

    • Contexte : Archives communales de Subles
    • Elections-personnel municipal
    • Tribunaux de commerce : listes électorales
  51. Résultat n°51

    Matrices générales des contributions

    Date

    1850-1956

    Cote

    725EDT/7/3

    • Contexte : Archives communales de Subles
    • Contributions
    • Matrices générales des contributions
  52. Résultat n°52

    Comptes administratifs

    Date

    1892-1955

    Cote

    725EDT/13/1

    • Contexte : Archives communales de Subles
    • Finances de la commune
    • Comptes administratifs
  53. Résultat n°53
    1924-1955

    152 medias

    1924-1955

    Date

    1924-1955

    • Contexte : Délibérations (communes de S à V)
    • Subles
    • 1924-1955
  54. Résultat n°54

    Subles

    Cote

    868W/263

    • Contexte : 868W - Réquisitions alliées
    • Dossiers d'indemnisation des réquisitions alliées
    • Subles

    Producteur :

    Ce fonds provient du dépôt de l'intendance de Crouelle (Puy-de-Dôme) qui, jusqu'en 1977, conservait les archives relatives aux réquisitions de guerre produites par les services de l'armée. Suite à la note AD6794/4223 du 28 avril 1976 de la Direction des Archives de France, ces archives ont été transférées dans les services départementaux d'archives concernés. Ce fut le cas le 1er juin 1977 pour le département du Calvados. 

  55. Résultat n°55

    Presbytère. Travaux

    Date

    1875-1955

    Cote

    725EDT/14/7

    • Contexte : Archives communales de Subles
    • Bâtiments et biens communaux
    • Presbytère. Travaux
  56. Résultat n°56

    Conseil d'arrondissement, conseil général (1867-1955)

    Date

    1867-1955

    Cote

    725EDT/11/4

    • Contexte : Archives communales de Subles
    • Elections-personnel municipal
    • Elections : procès-verbaux
    • Conseil d'arrondissement, conseil général (1867-1955)
  57. Résultat n°57

    Registres d'inscription des titres de recettes et des mandats communaux

    Date

    1953-1955

    Cote

    725EDT/13/3

    • Contexte : Archives communales de Subles
    • Finances de la commune
    • Registres d'inscription des titres de recettes et…
  58. Résultat n°58

    Sénatoriales (1876-1955)

    Date

    1876-1955

    Cote

    725EDT/11/2

    • Contexte : Archives communales de Subles
    • Elections-personnel municipal
    • Elections : procès-verbaux
    • Sénatoriales (1876-1955)
  59. Résultat n°59

    Budgets primitifs

    Date

    1849-1954

    Cote

    725EDT/12/8

    • Contexte : Archives communales de Subles
    • Finances de la commune
    • Budgets primitifs
  60. Résultat n°60

    Etats et bulletins communaux (1941-1954)

    Date

    1941-1954

    Cote

    725EDT/5/7

    • Contexte : Archives communales de Subles
    • Population-économie-statistique
    • Statistique agricole
    • Etats et bulletins communaux (1941-1954)
  61. Résultat n°61

    Chapitres additionnels, budgets supplémentaires

    Date

    1849-1954

    Cote

    725EDT/12/9

    • Contexte : Archives communales de Subles
    • Finances de la commune
    • Chapitres additionnels, budgets supplémentaires
  62. Résultat n°62

    Répartiteurs. Nominations

    Date

    1948-1953

    Cote

    725EDT/7/2

    • Contexte : Archives communales de Subles
    • Contributions
    • Répartiteurs. Nominations
  63. Résultat n°63

    Registres de cultures et d'animaux (1902-1953)

    Date

    1902-1953

    Cote

    725EDT/5/9

    • Contexte : Archives communales de Subles
    • Population-économie-statistique
    • Statistique agricole
    • Registres de cultures et d'animaux (1902-1953)
  64. Résultat n°64

    Listes de vote

    Date

    1884-1953

    Cote

    725EDT/10/2

    • Contexte : Archives communales de Subles
    • Elections-personnel municipal
    • Listes de vote
  65. Résultat n°65

    1943-1952

    Date

    1943-1952

    Cote

    4E/10085

    • Contexte : Etat civil (communes de S à V)
    • Subles
    • Tables décennales
    • 1943-1952
  66. Résultat n°66

    Livre de détail des recettes et des dépenses

    Date

    1931-1952

    Cote

    725EDT/14/1

    • Contexte : Archives communales de Subles
    • Finances de la commune
    • Livre de détail des recettes et des dépenses
  67. Résultat n°67

    1925-1952

    Date

    1925-1952

    • Contexte : Etat civil (communes de S à V)
    • Subles
    • Naissances, Mariages, Décès
    • 1925-1952
  68. Résultat n°68

    Chambre d'agriculture : listes électorales, procès-verbaux

    Date

    1920-1951

    Cote

    725EDT/12/2

    • Contexte : Archives communales de Subles
    • Elections-personnel municipal
    • Chambre d'agriculture : listes électorales, procès-verbaux
  69. Résultat n°69

    Cimetière. Creusement des fosses, concessions : tarifs

    Date

    1889-1948

    Cote

    725EDT/14/10

    • Contexte : Archives communales de Subles
    • Bâtiments et biens communaux
    • Cimetière. Creusement des fosses, concessions : tarifs
  70. Résultat n°70

    Délibérations

    Date

    1878-1947

    Cote

    725EDT/16

    • Contexte : Archives communales de Subles
    • Assistance et prévoyance
    • Bureau de bienfaisance puis bureau d'aide sociale
    • Délibérations
  71. Résultat n°71

    Conseil d'administration de la caisse d'allocations familiales et de la caisse primaire de sécurité sociale : procès-verbaux

    Date

    1947

    Cote

    725EDT/12/4

    • Contexte : Archives communales de Subles
    • Elections-personnel municipal
    • Conseil d'administration de la caisse d'allocations…
  72. Résultat n°72

    Guerre 1939-1945. Réquisitions, ravitaillement&

    Date

    1940-1946

    Cote

    725EDT/9/4

    • Contexte : Archives communales de Subles
    • Affaires militaires
    • Guerre 1939-1945. Réquisitions, ravitaillement&
  73. Résultat n°73

    Cantonniers. Nomination, traitement

    Date

    1945-1946

    Cote

    725EDT/12/7

    • Contexte : Archives communales de Subles
    • Elections-personnel municipal
    • Cantonniers. Nomination, traitement
  74. Résultat n°74
    1921-1946

    2 lots 36 medias

    1921-1946

    Date

    1921-1946

    • Contexte : Recensements de population
    • Subles
    • 1921-1946

    Producteur :

    Sous-série 6M : archives préfectorales
    763W : versements de l'INSEE
    Série EDT : dépôt des archives communales

  75. Résultat n°75

    Bulletins de déclarations (1941-1945)

    Date

    1941-1945

    Cote

    725EDT/5/8

    • Contexte : Archives communales de Subles
    • Population-économie-statistique
    • Statistique agricole
    • Bulletins de déclarations (1941-1945)
  76. Résultat n°76

    Piéton afficheur. Nomination

    Date

    1945

    Cote

    725EDT/12/5

    • Contexte : Archives communales de Subles
    • Elections-personnel municipal
    • Piéton afficheur. Nomination
  77. Résultat n°77
    Subles sous la neige

    3 medias

    Subles sous la neige

    Date

    janvier 1945

    Cote

    108FI/21

    • Contexte : 108Fi - Photographies de la collecte "Clichés normands"
    • Subles sous la neige
  78. Résultat n°78

    Secrétaire de mairie. Nomination

    Date

    1930-1944

    Cote

    725EDT/12/6

    • Contexte : Archives communales de Subles
    • Elections-personnel municipal
    • Secrétaire de mairie. Nomination
  79. Résultat n°79

    Sermentot à Surrain

    Cote

    1573W/108

    • Contexte : "Feuillets brique" : enquête de 1941 réalisée sur…
    • Communes : S
    • Sermentot à Surrain

    Producteur :

    Direction départementale des finances publiques du Calvados, Centre des impôts fonciers de Caen (2826W)
    Direction départementale des finances publiques du Calvados, Centre des impôts fonciers de Bayeux (1854W)
    Direction départementale des finances publiques du Calvados, Services du cadastre (1573W)
     

  80. Résultat n°80

    Coupes de bois. Adjudication

    Date

    1930-1942

    Cote

    725EDT/14/9

    • Contexte : Archives communales de Subles
    • Bâtiments et biens communaux
    • Coupes de bois. Adjudication