Sans date
Date
s.d
Cote
3413W/19
-
Contexte : Plans d'alignement : inventaire méthodique
- Subles
- Route nationale n°172
- Sans date
Producteur :
Aministration des Ponts et Chaussés
s.d
3413W/19
Aministration des Ponts et Chaussés
s.d.
3381W/334
Aministration des Ponts et Chaussés
1937
3248W/18
Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.
1937
3248W/18
Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.
1937
3248W/18
Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.
1937
3248W/18
Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.
1937
3248W/18
Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.
1937
3248W/18
Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.
1937
3248W/18
Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.
1990
2802W/1016
Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.
1990
2802W/1015
Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.
1990
2802W/1014
Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.
1937-1986
2802W/1013
Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.
2731W/2
Archives de l'ancien Service d'exploitation des routes et des transports (SERT), de la Direction départementale de l'équipement.
1963W/24
Direction départementale des Services Fiscaux
1974-1978
1854W/420
Direction départementale des services fiscaux du Calvados.
1974-1979
1854W/418
Direction départementale des services fiscaux du Calvados.
1937-1974
1854W/228
Direction départementale des services fiscaux du Calvados.
1573W/108
Direction départementale des finances publiques du Calvados, Centre des impôts fonciers de Caen (2826W)
Direction départementale des finances publiques du Calvados, Centre des impôts fonciers de Bayeux (1854W)
Direction départementale des finances publiques du Calvados, Services du cadastre (1573W)
926W/553
922W/141
868W/263
Ce fonds provient du dépôt de l'intendance de Crouelle (Puy-de-Dôme) qui, jusqu'en 1977, conservait les archives relatives aux réquisitions de guerre produites par les services de l'armée. Suite à la note AD6794/4223 du 28 avril 1976 de la Direction des Archives de France, ces archives ont été transférées dans les services départementaux d'archives concernés. Ce fut le cas le 1er juin 1977 pour le département du Calvados.
1878
844W/45302/57
1877
844W/45302/56
1996-2015
14T/31/773
1927-1940
14T/31/570
1927-1936
14T/31/136
1997-2026
14T/16/114
1829-1842
S/290
1802-1809
3P/7959, 1504W/4/221 (Ancienne cote)
1911-1936
3P/7092
1881-1911
3P/7091
1913-1936
3P/7090
1822-1913
3P/7089
1822-1913
3P/7088
1823
3P/7087
1815
3P/7086
1818
3P/7085
1812
3P/1923
1812
3P/1923
1812
3P/1923
1960-1971
162J/407
Leroy, Paul (1894-1972) ; Leroy, Yves (1927-2022).
1728-1901
117J/3
1898-1969
98J/65
Cabinet d'architecture Auvray.
1956-1961
92J/336
Hallier, Georges (1897-1972) ;
Hallier, Gilbert (1923- 2010)
1837-1858
4J/242
1867-1876
4J/241
1806-1852
4J/ 240
1844-1852
4J/239
1825-1841
4J/238
1806-1824
4J/237
1843
1J/491
2001
126FI/12
janvier 1945
108FI/21
18FI/74
1989
1Fi/1512
83F/980
1878-1947
725EDT/16
1887-1888
725EDT/15/29
1863-1887
725EDT/15/28
1921-1927
725EDT/15/27
1873-1886
725EDT/15/26
1896-1941
725EDT/15/25
1883-1897
725EDT/15/24
1929-1931
725EDT/15/23
1926-1936
725EDT/15/22
1922-1932
725EDT/15/21
1878-1933
725EDT/15/20
1907-1934
725EDT/15/19
1910-1928
725EDT/15/18
1863-1930
725EDT/15/17
1923
725EDT/15/16
1931-1934
725EDT/15/15
1928-1931
725EDT/15/14
1895-1935
725EDT/15/13
1878-1935
725EDT/15/12
1879-1957
725EDT/15/11
1883-1958
725EDT/15/10
1878
725EDT/15/9
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