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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Communauté de communes de Bayeux (Bayeux Intercom)

    Date

    1997-2026

    Cote

    14T/16/114

    • Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux
    • Communauté de communes de Bayeux (Bayeux Intercom)
  2. Résultat n°2

    Bulletin paroissial de Arromanches

    Date

    1996-2015

    Cote

    14T/31/773

    • Contexte : Bulletins paroissiaux du Calvados
    • Bulletins paroissiaux (14T/31/)
    • Bulletin paroissial de Arromanches
  3. Résultat n°3

    Subles

    Date

    2001

    Cote

    126FI/12

    • Contexte : 126Fi - Fonds Daniel Delattre
    • Communes commençant par les lettres Q à S
    • Subles
  4. Résultat n°4
    Canton de Bayeux

    2 lots 40 medias

    Canton de Bayeux

    Cote

    2731W/2

    • Contexte : 2731W - Direction départementale de l'Equipement (DDE),…
    • Voies communales
    • Canton de Bayeux

    Producteur :

    Archives de l'ancien Service d'exploitation des routes et des transports (SERT), de la Direction départementale de l'équipement.

  5. Résultat n°5

    Sans date

    Date

    s.d

    Cote

    3413W/19

    • Contexte : Plans d'alignement : inventaire méthodique
    • Subles
    • Route nationale n°172
    • Sans date

    Producteur :

    Aministration des Ponts et Chaussés

  6. Résultat n°6

    Sans date

    Date

    s.d.

    Cote

    3381W/334

    • Contexte : Plans d'alignement : inventaire méthodique
    • Subles
    • Route nationale n°172
    • Sans date

    Producteur :

    Aministration des Ponts et Chaussés

  7. Résultat n°7

    AE

    Date

    1990

    Cote

    2802W/1016

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : S
    • Subles
    • Cadastre rénové
    • AE

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  8. Résultat n°8

    AB

    Date

    1990

    Cote

    2802W/1015

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : S
    • Subles
    • Cadastre rénové
    • AB

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  9. Résultat n°9

    Tableau d'assemblage

    Date

    1990

    Cote

    2802W/1014

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : S
    • Subles
    • Cadastre rénové
    • Tableau d'assemblage

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  10. Résultat n°10
    Bayeux et ses environs (1)

    3 medias

    Bayeux et ses environs (1)

    Date

    1989

    Cote

    1Fi/1512

    • Contexte : Cartes et plans de villes du Calvados
    • Plans des villes du Calvados
    • Bayeux
    • Bayeux et ses environs (1)
  11. Résultat n°11

    Tableau d'assemblage

    Date

    1937-1986

    Cote

    2802W/1013

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : S
    • Subles
    • Cadastre rénové
    • Tableau d'assemblage

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  12. Résultat n°12
    1975-1986

    157 medias

    1975-1986

    Date

    1975-1986

    • Contexte : Délibérations (communes de S à V)
    • Subles
    • 1975-1986
  13. Résultat n°13

    1973-1982

    Date

    1973-1982

    Cote

    4E/18378

    • Contexte : Etat civil (communes de S à V)
    • Subles
    • Naissances, Mariages, Décès
    • 1973-1982
  14. Résultat n°14

    1973-1982

    Date

    1973-1982

    Cote

    4E/18378

    • Contexte : Etat civil (communes de S à V)
    • Subles
    • Tables décennales
    • 1973-1982
  15. Résultat n°15

    1974-1979

    Date

    1974-1979

    Cote

    1854W/418

    • Contexte : Matrices cadastrales (1930-2006)
    • Matrices sur support papier (1930-1979)
    • Registres de la matrice cadastrale par commune
    • Subles
    • Propriétés bâties et non bâties
    • 1974-1979

    Producteur :

    Direction départementale des services fiscaux du Calvados.

  16. Résultat n°16

    1974-1978

    Date

    1974-1978

    Cote

    1854W/420

    • Contexte : Matrices cadastrales (1930-2006)
    • Matrices sur support papier (1930-1979)
    • Registres de la matrice cadastrale par commune
    • Subles
    • Propriétés bâties et non bâties
    • 1974-1978

    Producteur :

    Direction départementale des services fiscaux du Calvados.

  17. Résultat n°17
    1956-1975

    170 medias

    1956-1975

    Date

    1956-1975

    • Contexte : Délibérations (communes de S à V)
    • Subles
    • 1956-1975
  18. Résultat n°18

    1937-1974

    Date

    1937-1974

    Cote

    1854W/228

    • Contexte : Matrices cadastrales (1930-2006)
    • Matrices sur support papier (1930-1979)
    • Registres de la matrice cadastrale par commune
    • Subles
    • Propriétés bâties et non bâties
    • 1937-1974

    Producteur :

    Direction départementale des services fiscaux du Calvados.

  19. Résultat n°19

    Tableaux de rectification

    Date

    1856-1974

    Cote

    725EDT/10/1

    • Contexte : Archives communales de Subles
    • Elections-personnel municipal
    • Tableaux de rectification
  20. Résultat n°20

    Cours d'eau. Curage

    Date

    1903-1973

    Cote

    725EDT/15/5

    • Contexte : Archives communales de Subles
    • Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime…
    • Cours d'eau. Curage