382 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Sans date

    Date

    s.d

    Cote

    3413W/19

    • Contexte : Plans d'alignement : inventaire méthodique
    • Subles
    • Route nationale n°172
    • Sans date

    Producteur :

    Aministration des Ponts et Chaussés

  2. Résultat n°2

    Sans date

    Date

    s.d.

    Cote

    3381W/334

    • Contexte : Plans d'alignement : inventaire méthodique
    • Subles
    • Route nationale n°172
    • Sans date

    Producteur :

    Aministration des Ponts et Chaussés

  3. Résultat n°3
    Tableau d'assemblage

    1 media

    Tableau d'assemblage

    Date

    1937

    Cote

    3248W/18

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : S
    • Subles
    • Plans-minutes (version de travail) du cadastre rénové
    • Tableau d'assemblage

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  4. Résultat n°4
    B

    1 media

    B

    Date

    1937

    Cote

    3248W/18

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : S
    • Subles
    • Plans-minutes (version de travail) du cadastre rénové
    • B

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  5. Résultat n°5
    A

    1 media

    A

    Date

    1937

    Cote

    3248W/18

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : S
    • Subles
    • Plans-minutes (version de travail) du cadastre rénové
    • A

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  6. Résultat n°6
    AC

    1 media

    AC

    Date

    1937

    Cote

    3248W/18

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : S
    • Subles
    • Plans-minutes (version de travail) du cadastre rénové
    • AC

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  7. Résultat n°7
    AD

    1 media

    AD

    Date

    1937

    Cote

    3248W/18

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : S
    • Subles
    • Plans-minutes (version de travail) du cadastre rénové
    • AD

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  8. Résultat n°8
    AB

    1 media

    AB

    Date

    1937

    Cote

    3248W/18

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : S
    • Subles
    • Plans-minutes (version de travail) du cadastre rénové
    • AB

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  9. Résultat n°9
    AE

    1 media

    AE

    Date

    1937

    Cote

    3248W/18

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : S
    • Subles
    • Plans-minutes (version de travail) du cadastre rénové
    • AE

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  10. Résultat n°10

    AE

    Date

    1990

    Cote

    2802W/1016

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : S
    • Subles
    • Cadastre rénové
    • AE

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  11. Résultat n°11

    AB

    Date

    1990

    Cote

    2802W/1015

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : S
    • Subles
    • Cadastre rénové
    • AB

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  12. Résultat n°12

    Tableau d'assemblage

    Date

    1990

    Cote

    2802W/1014

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : S
    • Subles
    • Cadastre rénové
    • Tableau d'assemblage

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  13. Résultat n°13

    Tableau d'assemblage

    Date

    1937-1986

    Cote

    2802W/1013

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : S
    • Subles
    • Cadastre rénové
    • Tableau d'assemblage

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  14. Résultat n°14
    Canton de Bayeux

    2 lots 40 medias

    Canton de Bayeux

    Cote

    2731W/2

    • Contexte : 2731W - Direction départementale de l'Equipement (DDE),…
    • Voies communales
    • Canton de Bayeux

    Producteur :

    Archives de l'ancien Service d'exploitation des routes et des transports (SERT), de la Direction départementale de l'équipement.

  15. Résultat n°15

    Subles

    Cote

    1963W/24

    • Contexte : Editions ultérieures du cadastre napoléonien - Série…
    • Commune : S
    • Subles

    Producteur :

    Direction départementale des Services Fiscaux

  16. Résultat n°16

    1974-1978

    Date

    1974-1978

    Cote

    1854W/420

    • Contexte : Matrices cadastrales (1930-2006)
    • Matrices sur support papier (1930-1979)
    • Registres de la matrice cadastrale par commune
    • Subles
    • Propriétés bâties et non bâties
    • 1974-1978

    Producteur :

    Direction départementale des services fiscaux du Calvados.

  17. Résultat n°17

    1974-1979

    Date

    1974-1979

    Cote

    1854W/418

    • Contexte : Matrices cadastrales (1930-2006)
    • Matrices sur support papier (1930-1979)
    • Registres de la matrice cadastrale par commune
    • Subles
    • Propriétés bâties et non bâties
    • 1974-1979

    Producteur :

    Direction départementale des services fiscaux du Calvados.

  18. Résultat n°18

    1937-1974

    Date

    1937-1974

    Cote

    1854W/228

    • Contexte : Matrices cadastrales (1930-2006)
    • Matrices sur support papier (1930-1979)
    • Registres de la matrice cadastrale par commune
    • Subles
    • Propriétés bâties et non bâties
    • 1937-1974

    Producteur :

    Direction départementale des services fiscaux du Calvados.

  19. Résultat n°19

    Sermentot à Surrain

    Cote

    1573W/108

    • Contexte : "Feuillets brique" : enquête de 1941 réalisée sur…
    • Communes : S
    • Sermentot à Surrain

    Producteur :

    Direction départementale des finances publiques du Calvados, Centre des impôts fonciers de Caen (2826W)
    Direction départementale des finances publiques du Calvados, Centre des impôts fonciers de Bayeux (1854W)
    Direction départementale des finances publiques du Calvados, Services du cadastre (1573W)
     

  20. Résultat n°20

    Dossiers 567BP, 5415BP

    Cote

    926W/553

    • Contexte : 926W-928W - Dommages de guerre des bâtiments publics
    • Subles
    • Dossiers 567BP, 5415BP