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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Canton de Saint-Pierre-sur-Dives

    20 medias

    Canton de Saint-Pierre-sur-Dives

    Cote

    2731W/17

    • Contexte : 2731W - Direction départementale de l'Equipement (DDE),...

    • Voies communales
    • Canton de Saint-Pierre-sur-Dives

    Producteur :

    Archives de l'ancien Service d'exploitation des routes et des transports (SERT), de la Direction départementale de l'équipement.

  2. Résultat n°2

    1983-1992

    Date

    1983-1992

    Cote

    4E/18716

    • Contexte : Etat civil (communes de Le Mo à R)

    • L'Oudon
    • Tôtes
    • Tables décennales
    • 1983-1992
  3. Résultat n°3

    Procès-verbaux

    Date

    1803-1988

    Cote

    853 EDT/57

    • Contexte : Archives communales de L'Oudon (Tôtes)

    • Elections politiques
    • Procès-verbaux

    Producteur :

    Mairie de Tôtes

  4. Résultat n°4

    1973-1982

    Date

    1973-1982

    Cote

    4E/18712

    • Contexte : Etat civil (communes de Le Mo à R)

    • L'Oudon
    • Tôtes
    • Tables décennales
    • 1973-1982
  5. Résultat n°5

    Elections socio-professionnelles

    Date

    1851-1981

    Cote

    853 EDT/59

    • Contexte : Archives communales de L'Oudon (Tôtes)

    • Elections socio-professionnelles

    Producteur :

    Mairie de Tôtes

  6. Résultat n°6

    Pièces comptables et divers

    Date

    1802-1978

    Cote

    853 EDT/64

    • Contexte : Archives communales de L'Oudon (Tôtes)

    • Finances de la commune
    • Pièces comptables et divers

    Producteur :

    Mairie de Tôtes

  7. Résultat n°7

    Municipalité (conseillers municipaux, maire, adjoint). Nomination, élection, installation : procès-verbaux, tableaux nominatifs.

    Date

    1799-1977

    Cote

    853 EDT/58

    • Contexte : Archives communales de L'Oudon (Tôtes)

    • Elections politiques
    • Municipalité (conseillers municipaux, maire, adjoint)....

    Producteur :

    Mairie de Tôtes

  8. Résultat n°8

    1814-1977

    Date

    1814-1977

    Cote

    853 EDT/39

    • Contexte : Archives communales de L'Oudon (Tôtes)

    • Contributions
    • 1814-1977

    Producteur :

    Mairie de Tôtes

  9. Résultat n°9

    1906-1976

    Date

    1906-1976

    Cote

    853 EDT/56

    • Contexte : Archives communales de L'Oudon (Tôtes)

    • Elections politiques
    • Listes électorales, tableaux de rectification, listes...
    • 1906-1976

    Producteur :

    Mairie de Tôtes

  10. Résultat n°10

    Police, justice, hygiène publique

    Date

    1799-1975

    Cote

    853 EDT/54

    • Contexte : Archives communales de L'Oudon (Tôtes)

    • Police, justice, hygiène publique

    Producteur :

    Mairie de Tôtes

  11. Résultat n°11

    1876-1974

    Date

    1876-1974

    Cote

    853EDT/45

    • Contexte : Archives communales de L'Oudon (Tôtes)

    • Affaires militaires
    • Recrutement
    • Tableaux de recensement des jeunes gens
    • 1876-1974

    Producteur :

    Mairie de Tôtes

  12. Résultat n°12

    Bâtiments et biens communaux

    Date

    1803-1974

    Cote

    853EDT/65

    • Contexte : Archives communales de L'Oudon (Tôtes)

    • Bâtiments et biens communaux

    Producteur :

    Mairie de Tôtes

  13. Résultat n°13

    Propriétés bâties et non bâties

    Date

    1954-1974

    Cote

    853 EDT/38

    • Contexte : Archives communales de L'Oudon (Tôtes)

    • Cadastre
    • Matrices cadastrales
    • Propriétés bâties et non bâties

    Producteur :

    Mairie de Tôtes

  14. Résultat n°14

    Voirie, régime des eaux

    Date

    1797-1973

    Cote

    853EDT/66

    • Contexte : Archives communales de L'Oudon (Tôtes)

    • Voirie, régime des eaux

    Producteur :

    Mairie de Tôtes

  15. Résultat n°15

    Extraits

    Date

    1842-1973

    Cote

    853EDT/7

    • Contexte : Archives communales de L'Oudon (Tôtes)

    • Administration générale
    • Délibérations du conseil municipal
    • Extraits

    Producteur :

    Mairie de Tôtes

  16. Résultat n°16

    Ferme du Mesnil, entretien : aménagement de la voie de circulation, construction d'un pavillon, achats de fourniture, travaux d'entretien et d'installation

    Date

    1961-1973

    Cote

    867W/34, 867W/48960 (Ancienne cote)

    • Contexte : Bâtiments départementaux : gestion du patrimoine de...

    • Entretien et gestion des bâtiments
    • Tôtes
    • Ferme du Mesnil, entretien : aménagement de la voie...
  17. Résultat n°17

    Autres documents administratifs

    Date

    1800-1973

    Cote

    853 EDT/7

    • Contexte : Archives communales de L'Oudon (Tôtes)

    • Administration générale
    • Autres documents administratifs

    Producteur :

    Mairie de Tôtes

  18. Résultat n°18
    1940-1973

    86 medias

    1940-1973

    Date

    1940-1973

    • Contexte : Délibérations (communes de Le Mo à R)

    • L'Oudon
    • Tôtes
    • 1940-1973
  19. Résultat n°19

    12 août 1940-9 septembre 1973

    Date

    1940-1973

    Cote

    853 EDT/6

    • Contexte : Archives communales de L'Oudon (Tôtes)

    • Administration générale
    • Délibérations du conseil municipal
    • 12 août 1940-9 septembre 1973

    Producteur :

    Mairie de Tôtes

  20. Résultat n°20

    1963-1972

    Date

    1963-1972

    Cote

    4E/18708

    • Contexte : Etat civil (communes de Le Mo à R)

    • L'Oudon
    • Tôtes
    • Tables décennales
    • 1963-1972