Communauté de communes du Val de Seulles
Date
2003-2005
Cote
14T/16/334
-
Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux
- Communauté de communes du Val de Seulles
2003-2005
14T/16/334
2001
126FI/12
2731W/19
Archives de l'ancien Service d'exploitation des routes et des transports (SERT), de la Direction départementale de l'équipement.
1980-1995
14T/16/431
1993
2810W/44 - 2810W/45
1993
2810W/41 - 2810W/43
1993
2810W/46 - 2810W/49
1993
3170W/63
1961 - 1992
3248W/157
Direction départementales des finances publiques, services du cadastre
Vers 1970-1989
14FI/37
Services chargés de la Conservation des Antiquités et Objets d'Art (CAOA).
1989
1989
1961-1988
611EDT/32
Mairie de Tessel.
1973-1982
4E/18381
1074W/715
Direction départementale de l'équipement (DDE) ; Préfecture
1961-1974
611EDT/33
Mairie de Tessel.
1963-1972
1963-1972
4E/18686
1952-1969
611EDT/34
Mairie de Tessel.
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