Répertoire des actes soumis à l'enregistrement
Date
1858-1904
Cote
449EDT/6
-
Contexte : Archives communales de Thiéville
- Administration générale
- Répertoire des actes soumis à l'enregistrement
Producteur :
Mairie de Thiéville.
1858-1904
449EDT/6
Mairie de Thiéville.
1943-1955
449EDT/60
Mairie de Thiéville.
1933
2545W/888
Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.
1969
2804W/1048
Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.
1907
1879
1817-1904
449EDT/31
Mairie de Thiéville.
1907
1913
3381W/29
Aministration des Ponts et Chaussés
1906
1905
1834
3P/1968
1910-1918
1891
1947-1972
449EDT/38
Mairie de Thiéville.
1871
1808-1884
449EDT/17
Mairie de Thiéville.
1903
1915
1894
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