192 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    B2

    1 media

    B2

    Date

    1932

    Cote

    3248W/156

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : T
    • Tilly-la-Campagne
    • Plans-minutes du cadastre rénové
    • B2

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  2. Résultat n°2
    AB

    1 media

    AB

    Date

    Non daté

    Cote

    3248W/156

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : T
    • Tilly-la-Campagne
    • Plans-minutes du cadastre rénové
    • AB

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  3. Résultat n°3
    Z

    1 media

    Z

    Date

    Non daté

    Cote

    3248W/156

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : T
    • Tilly-la-Campagne
    • Plans-minutes du cadastre rénové
    • Z

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  4. Résultat n°4
    Y

    1 media

    Y

    Date

    Non daté

    Cote

    3248W/156

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : T
    • Tilly-la-Campagne
    • Plans-minutes du cadastre rénové
    • Y

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  5. Résultat n°5
    ZA

    1 media

    ZA

    Date

    2008

    Cote

    3248W/156

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : T
    • Tilly-la-Campagne
    • Plans-minutes du cadastre remembré
    • ZA

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  6. Résultat n°6
    A

    1 media

    A

    Date

    1932

    Cote

    3248W/156

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : T
    • Tilly-la-Campagne
    • Plans-minutes du cadastre rénové
    • A

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  7. Résultat n°7
    B1

    1 media

    B1

    Date

    1932

    Cote

    3248W/156

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : T
    • Tilly-la-Campagne
    • Plans-minutes du cadastre rénové
    • B1

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  8. Résultat n°8
    ZB

    1 media

    ZB

    Date

    2008

    Cote

    3248W/156

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : T
    • Tilly-la-Campagne
    • Plans-minutes du cadastre remembré
    • ZB

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  9. Résultat n°9
    ZC

    1 media

    ZC

    Date

    2008

    Cote

    3248W/156

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : T
    • Tilly-la-Campagne
    • Plans-minutes du cadastre remembré
    • ZC

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  10. Résultat n°10
    Tableau d'assemblage

    1 media

    Tableau d'assemblage

    Date

    1932

    Cote

    3248W/156

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : T
    • Tilly-la-Campagne
    • Plans-minutes du cadastre rénové
    • Tableau d'assemblage

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  11. Résultat n°11
    C

    1 media

    C

    Date

    1932

    Cote

    3248W/156

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : T
    • Tilly-la-Campagne
    • Plans-minutes du cadastre rénové
    • C

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  12. Résultat n°12

    1974-1980

    Date

    1974-1980

    Cote

    2829W/1489

    • Contexte : Matrices cadastrales (1930-2006)
    • Matrices sur support papier (1930-1979)
    • Registres de la matrice cadastrale par commune
    • Tilly-la-Campagne
    • Propriétés bâties et non bâties
    • 1974-1980

    Producteur :

    Direction départementale des services fiscaux du Calvados.

  13. Résultat n°13

    État de section

    Date

    1974-1980

    Cote

    2829W/911

    • Contexte : Matrices cadastrales (1930-2006)
    • Matrices sur support papier (1930-1979)
    • Registres de la matrice cadastrale par commune
    • Tilly-la-Campagne
    • État de section

    Producteur :

    Direction départementale des services fiscaux du Calvados.

  14. Résultat n°14

    1932-1974

    Date

    1932-1974

    Cote

    2829W/765

    • Contexte : Matrices cadastrales (1930-2006)
    • Matrices sur support papier (1930-1979)
    • Registres de la matrice cadastrale par commune
    • Tilly-la-Campagne
    • Propriétés bâties et non bâties
    • 1932-1974

    Producteur :

    Direction départementale des services fiscaux du Calvados.

  15. Résultat n°15

    AB

    Date

    1958

    Cote

    2803W/2739

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : T
    • Tilly-la-Campagne
    • Cadastre rénové
    • AB

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  16. Résultat n°16

    Z

    Date

    1955

    Cote

    2803W/2738

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : T
    • Tilly-la-Campagne
    • Cadastre remembré
    • Z

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  17. Résultat n°17

    Y

    Date

    1955

    Cote

    2803W/2737

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : T
    • Tilly-la-Campagne
    • Cadastre rénové
    • Y

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  18. Résultat n°18

    Tableau d'assemblage

    Date

    1932

    Cote

    2803W/2736

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : T
    • Tilly-la-Campagne
    • Cadastre rénové
    • Tableau d'assemblage

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  19. Résultat n°19

    n° 229 à 230

    Date

    1891-1897

    Cote

    2753W/53

    • Contexte : 2753W. Direction départementale de l'équipement, plans...
    • n° 229 à 230

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement, ponts et chaussées

  20. Résultat n°20
    Canton de Bourguébus

    2 lots 47 medias

    Canton de Bourguébus

    Cote

    2731W/3

    • Contexte : 2731W - Direction départementale de l'Equipement (DDE),...
    • Voies communales
    • Canton de Bourguébus

    Producteur :

    Archives de l'ancien Service d'exploitation des routes et des transports (SERT), de la Direction départementale de l'équipement.