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101 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    matrice cadastrale des propriétés bâties

    16 medias

    matrice cadastrale des propriétés bâties

    Date

    1881-1883

    Cote

    3P/3237

    • Contexte : Cadastre (communes de A à D)

    • Cheffreville-Tonnencourt
    • matrice cadastrale
    • Tonnencourt
    • matrice cadastrale des propriétés bâties
  2. Résultat n°2
    matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties et non bâties)

    65 medias

    matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties et non bâties)

    Date

    1835-1881

    Cote

    3P/3233

    • Contexte : Cadastre (communes de A à D)

    • Cheffreville-Tonnencourt
    • matrice cadastrale
    • Tonnencourt
    • matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties...
  3. Résultat n°3
    état de section

    25 medias

    état de section

    Date

    1835

    Cote

    3P/3231

    • Contexte : Cadastre (communes de A à D)

    • Cheffreville-Tonnencourt
    • matrice cadastrale
    • Tonnencourt
    • état de section
  4. Résultat n°4
    Procès-verbal de délimitation du territoire

    9 medias

    Procès-verbal de délimitation du territoire

    Date

    1829

    Cote

    3P/3229

    • Contexte : Cadastre (communes de A à D)

    • Cheffreville-Tonnencourt
    • matrice cadastrale
    • Tonnencourt
    • Procès-verbal de délimitation du territoire
  5. Résultat n°5
    Tableau d'assemblage

    1 media

    Tableau d'assemblage

    Date

    1834

    Cote

    3P/1956

    • Contexte : Cadastre (communes de A à D)

    • Cheffreville-Tonnencourt
    • plan cadastral
    • Tonnencourt
    • Tableau d'assemblage
  6. Résultat n°6
    Section Section unique de l'Eglise

    1 media

    Section Section unique de l'Eglise

    Date

    1834

    Cote

    3P/1956

    • Contexte : Cadastre (communes de A à D)

    • Cheffreville-Tonnencourt
    • plan cadastral
    • Tonnencourt
    • Section Section unique de l'Eglise
  7. Résultat n°7
    Section Section unique de l'Eglise

    1 media

    Section Section unique de l'Eglise

    Date

    1834

    Cote

    3P/1956

    • Contexte : Cadastre (communes de A à D)

    • Cheffreville-Tonnencourt
    • plan cadastral
    • Tonnencourt
    • Section Section unique de l'Eglise
  8. Résultat n°8

    Tonnencourt : délibérations

    Date

    an II

    Cote

    1L/2264, 1L/2244 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • Comités de surveillance
    • Tonnencourt : délibérations
  9. Résultat n°9

    Papiers privés. inventaires après décès

    Date

    1861-1864

    Cote

    540EDT/33/19

    • Contexte : Archives communales de Cheffreville-Tonnencourt

    • Tonnencourt
    • Papiers privés. inventaires après décès

    Producteur :

    Mairie de Cheffreville-Tonnencourt.

  10. Résultat n°10

    Elèves admis gratuitement : listes

    Date

    1852-1874

    Cote

    540EDT/33/18

    • Contexte : Archives communales de Cheffreville-Tonnencourt

    • Tonnencourt
    • Instruction publique
    • Elèves admis gratuitement : listes

    Producteur :

    Mairie de Cheffreville-Tonnencourt.

  11. Résultat n°11

    Instruction primaire. Dépenses

    Date

    1878-1879

    Cote

    540EDT/33/17

    • Contexte : Archives communales de Cheffreville-Tonnencourt

    • Tonnencourt
    • Instruction publique
    • Instruction primaire. Dépenses

    Producteur :

    Mairie de Cheffreville-Tonnencourt.

  12. Résultat n°12

    Correspondance

    Date

    1877-1882

    Cote

    540EDT/33/16

    • Contexte : Archives communales de Cheffreville-Tonnencourt

    • Tonnencourt
    • Instruction publique
    • Correspondance

    Producteur :

    Mairie de Cheffreville-Tonnencourt.

  13. Résultat n°13

    Registre des maires (1880)

    Date

    1880

    Cote

    540EDT/33/15

    • Contexte : Archives communales de Cheffreville-Tonnencourt

    • Tonnencourt
    • Assistance. Protection des enfants du premier âge
    • Registre des maires (1880)

    Producteur :

    Mairie de Cheffreville-Tonnencourt.

  14. Résultat n°14

    Statistiques de la mortalité (1878)

    Date

    1878

    Cote

    540EDT/33/14

    • Contexte : Archives communales de Cheffreville-Tonnencourt

    • Tonnencourt
    • Assistance. Protection des enfants du premier âge
    • Statistiques de la mortalité (1878)

    Producteur :

    Mairie de Cheffreville-Tonnencourt.

  15. Résultat n°15

    Bureau de bienfaisance. Création

    Date

    1851

    Cote

    540EDT/33/13

    • Contexte : Archives communales de Cheffreville-Tonnencourt

    • Tonnencourt
    • Bureau de bienfaisance. Création

    Producteur :

    Mairie de Cheffreville-Tonnencourt.

  16. Résultat n°16

    Cultes. Indemnité de logement du desservant

    Date

    1857

    Cote

    540EDT/33/12

    • Contexte : Archives communales de Cheffreville-Tonnencourt

    • Tonnencourt
    • Cultes. Indemnité de logement du desservant

    Producteur :

    Mairie de Cheffreville-Tonnencourt.

  17. Résultat n°17

    Cours d’eau

    Date

    1875-1881

    Cote

    540EDT/33/11

    • Contexte : Archives communales de Cheffreville-Tonnencourt

    • Tonnencourt
    • Voirie, chemin de fer, régime des eaux
    • Cours d’eau

    Producteur :

    Mairie de Cheffreville-Tonnencourt.

  18. Résultat n°18

    Chemin de fer. Projet

    Date

    1874

    Cote

    540EDT/33/10

    • Contexte : Archives communales de Cheffreville-Tonnencourt

    • Tonnencourt
    • Voirie, chemin de fer, régime des eaux
    • Chemin de fer. Projet

    Producteur :

    Mairie de Cheffreville-Tonnencourt.

  19. Résultat n°19

    Chemin de l’Eglise de Tonnencourt à Sainte-Marguerite-des-Loges. Contentieux entre la commune et Monsieur Gigon Laberterie

    Date

    1819-1831

    Cote

    540EDT/33/9

    • Contexte : Archives communales de Cheffreville-Tonnencourt

    • Tonnencourt
    • Voirie, chemin de fer, régime des eaux
    • Chemin de l’Eglise de Tonnencourt à Sainte-Marguerite-des-Loges....

    Producteur :

    Mairie de Cheffreville-Tonnencourt.

  20. Résultat n°20

    Chemins vicinaux. Bornage, aliénations

    Date

    1851-1880

    Cote

    540EDT/33/8

    • Contexte : Archives communales de Cheffreville-Tonnencourt

    • Tonnencourt
    • Voirie, chemin de fer, régime des eaux
    • Chemins vicinaux. Bornage, aliénations

    Producteur :

    Mairie de Cheffreville-Tonnencourt.

  21. Résultat n°21

    Service vicinal : budgets

    Date

    1872-1882

    Cote

    540EDT/33/7

    • Contexte : Archives communales de Cheffreville-Tonnencourt

    • Tonnencourt
    • Voirie, chemin de fer, régime des eaux
    • Service vicinal : budgets

    Producteur :

    Mairie de Cheffreville-Tonnencourt.

  22. Résultat n°22

    Chemins. Entretien

    Date

    1850-1882

    Cote

    540EDT/33/6

    • Contexte : Archives communales de Cheffreville-Tonnencourt

    • Tonnencourt
    • Voirie, chemin de fer, régime des eaux
    • Chemins. Entretien

    Producteur :

    Mairie de Cheffreville-Tonnencourt.

  23. Résultat n°23

    Chemins. Classement

    Date

    1808-1871

    Cote

    540EDT/33/5

    • Contexte : Archives communales de Cheffreville-Tonnencourt

    • Tonnencourt
    • Voirie, chemin de fer, régime des eaux
    • Chemins. Classement

    Producteur :

    Mairie de Cheffreville-Tonnencourt.

  24. Résultat n°24

    Cimetière. Entretien

    Date

    1839-1844

    Cote

    540EDT/33/4

    • Contexte : Archives communales de Cheffreville-Tonnencourt

    • Tonnencourt
    • Bâtiments communaux
    • Cimetière. Entretien

    Producteur :

    Mairie de Cheffreville-Tonnencourt.

  25. Résultat n°25

    Presbytère de Cheffreville. Construction

    Date

    1836

    Cote

    540EDT/33/3

    • Contexte : Archives communales de Cheffreville-Tonnencourt

    • Tonnencourt
    • Bâtiments communaux
    • Presbytère de Cheffreville. Construction

    Producteur :

    Mairie de Cheffreville-Tonnencourt.

  26. Résultat n°26

    Eglise de Cheffreville. Secours accordé

    Date

    1877

    Cote

    540EDT/33/2

    • Contexte : Archives communales de Cheffreville-Tonnencourt

    • Tonnencourt
    • Bâtiments communaux
    • Eglise de Cheffreville. Secours accordé

    Producteur :

    Mairie de Cheffreville-Tonnencourt.

  27. Résultat n°27

    Eglise et clocher. Réparations

    Date

    1840-1870

    Cote

    540EDT/33/1

    • Contexte : Archives communales de Cheffreville-Tonnencourt

    • Tonnencourt
    • Bâtiments communaux
    • Eglise et clocher. Réparations

    Producteur :

    Mairie de Cheffreville-Tonnencourt.

  28. Résultat n°28

    Arrêtés du conseil de préfecture sur les comptes

    Date

    1840-1882

    Cote

    540EDT/32/6

    • Contexte : Archives communales de Cheffreville-Tonnencourt

    • Tonnencourt
    • Finances de la commune
    • Arrêtés du conseil de préfecture sur les comptes

    Producteur :

    Mairie de Cheffreville-Tonnencourt.

  29. Résultat n°29

    Comptes de gestion

    Date

    1802-1883

    Cote

    540EDT/32/5

    • Contexte : Archives communales de Cheffreville-Tonnencourt

    • Tonnencourt
    • Finances de la commune
    • Comptes de gestion

    Producteur :

    Mairie de Cheffreville-Tonnencourt.

  30. Résultat n°30

    Délibération relative au règlement définitif des recettes et des dépenses

    Date

    1843-1882

    Cote

    540EDT/32/4

    • Contexte : Archives communales de Cheffreville-Tonnencourt

    • Tonnencourt
    • Finances de la commune
    • Délibération relative au règlement définitif des recettes...

    Producteur :

    Mairie de Cheffreville-Tonnencourt.

  31. Résultat n°31

    Compte administratif

    Date

    1843

    Cote

    540EDT/32/3

    • Contexte : Archives communales de Cheffreville-Tonnencourt

    • Tonnencourt
    • Finances de la commune
    • Compte administratif

    Producteur :

    Mairie de Cheffreville-Tonnencourt.

  32. Résultat n°32

    Chapitres additionnels

    Date

    1837-1882

    Cote

    540EDT/32/2

    • Contexte : Archives communales de Cheffreville-Tonnencourt

    • Tonnencourt
    • Finances de la commune
    • Chapitres additionnels

    Producteur :

    Mairie de Cheffreville-Tonnencourt.

  33. Résultat n°33

    Budgets primitifs

    Date

    1800-1883

    Cote

    540EDT/32/1

    • Contexte : Archives communales de Cheffreville-Tonnencourt

    • Tonnencourt
    • Finances de la commune
    • Budgets primitifs

    Producteur :

    Mairie de Cheffreville-Tonnencourt.

  34. Résultat n°34

    Election socio-professionnelles. Conseil des prud'hommes

    Date

    1871

    Cote

    540EDT/31/7

    • Contexte : Archives communales de Cheffreville-Tonnencourt

    • Tonnencourt
    • Election socio-professionnelles. Conseil des prud'hommes

    Producteur :

    Mairie de Cheffreville-Tonnencourt.

  35. Résultat n°35

    Municipalité. Nomination, élection et installation des membres du conseil, élection des maires et adjoints

    Date

    1834-1881

    Cote

    540EDT/31/6

    • Contexte : Archives communales de Cheffreville-Tonnencourt

    • Tonnencourt
    • Elections politiques
    • Procès-verbaux
    • Municipalité. Nomination, élection et installation...

    Producteur :

    Mairie de Cheffreville-Tonnencourt.

  36. Résultat n°36

    Cantonales et d'arrondissement

    Date

    1852-1877

    Cote

    540EDT/31/5

    • Contexte : Archives communales de Cheffreville-Tonnencourt

    • Tonnencourt
    • Elections politiques
    • Procès-verbaux
    • Cantonales et d'arrondissement

    Producteur :

    Mairie de Cheffreville-Tonnencourt.

  37. Résultat n°37

    Législatives

    Date

    1852-1881

    Cote

    540EDT/31/4

    • Contexte : Archives communales de Cheffreville-Tonnencourt

    • Tonnencourt
    • Elections politiques
    • Procès-verbaux
    • Législatives

    Producteur :

    Mairie de Cheffreville-Tonnencourt.

  38. Résultat n°38

    Sénatoriales

    Date

    1876

    Cote

    540EDT/31/3

    • Contexte : Archives communales de Cheffreville-Tonnencourt

    • Tonnencourt
    • Elections politiques
    • Procès-verbaux
    • Sénatoriales

    Producteur :

    Mairie de Cheffreville-Tonnencourt.

  39. Résultat n°39

    Plébiscites

    Date

    1851-1870

    Cote

    540EDT/31/2

    • Contexte : Archives communales de Cheffreville-Tonnencourt

    • Tonnencourt
    • Elections politiques
    • Procès-verbaux
    • Plébiscites

    Producteur :

    Mairie de Cheffreville-Tonnencourt.

  40. Résultat n°40

    Tableaux de rectification, listes de vote

    Date

    1854-1882

    Cote

    540EDT/31/1

    • Contexte : Archives communales de Cheffreville-Tonnencourt

    • Tonnencourt
    • Elections politiques
    • Tableaux de rectification, listes de vote

    Producteur :

    Mairie de Cheffreville-Tonnencourt.