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101 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Etats de sections

    Cote

    540EDT/28/3

    • Contexte : Archives communales de Cheffreville-Tonnencourt

    • Tonnencourt
    • Cadastre
    • Etats de sections

    Producteur :

    Mairie de Cheffreville-Tonnencourt.

  2. Résultat n°2

    1647-1729

    Date

    1647-1729

    Cote

    540EDT/23/1

    • Contexte : Archives communales de Cheffreville-Tonnencourt

    • Tonnencourt
    • Etat civil
    • Registres paroissiaux (Baptêmes, mariages, sépultures)
    • 1647-1729

    Producteur :

    Mairie de Cheffreville-Tonnencourt.

  3. Résultat n°3
    1647-1792

    381 medias

    1647-1792

    Date

    1647-1792

    • Contexte : Etat civil (communes de A à D)

    • Cheffreville-Tonnencourt
    • Tonnencourt
    • Baptêmes, Mariages, Sépultures
    • 1647-1792
  4. Résultat n°4

    Droits d'amortissement et francs-fiefs

    Date

    1691-1741

    Cote

    540EDT/27/8

    • Contexte : Archives communales de Cheffreville-Tonnencourt

    • Tonnencourt
    • Contributions
    • Droits d'amortissement et francs-fiefs

    Producteur :

    Mairie de Cheffreville-Tonnencourt.

  5. Résultat n°5

    1730-1751

    Date

    1730-1751

    Cote

    540EDT/23/2

    • Contexte : Archives communales de Cheffreville-Tonnencourt

    • Tonnencourt
    • Etat civil
    • Registres paroissiaux (Baptêmes, mariages, sépultures)
    • 1730-1751

    Producteur :

    Mairie de Cheffreville-Tonnencourt.

  6. Résultat n°6

    Publications de bans

    Date

    1736-1742

    Cote

    540EDT/27/2

    • Contexte : Archives communales de Cheffreville-Tonnencourt

    • Tonnencourt
    • Etat civil
    • Publications de bans

    Producteur :

    Mairie de Cheffreville-Tonnencourt.

  7. Résultat n°7

    Thiberville (1748-1790), Ticheville (1748-1789), Le Tilleul (1748-1790), Tonnencourt (1748-1788), Tordouet (1749-1790), Touquettes (1748-1788), La Trinité-des-Laitiers (1748-1787), Les Vaux (1748-1790), La Vespière (1748-1790), Villers-en-Ouche (1748-1790) ; tableaux divers à identifier

    Date

    1748-1790

    Cote

    2C/2755

    • Contexte : 2C - Elections (tailles, aides...)

    • Election de Lisieux
    • Election
    • Taille
    • Tableaux des paroisses pour la nomination des syndics...
    • Thiberville (1748-1790), Ticheville (1748-1789), Le...
  8. Résultat n°8

    1752-1788, 1790-1792

    Date

    1752-1792

    Cote

    540EDT/24/1

    • Contexte : Archives communales de Cheffreville-Tonnencourt

    • Tonnencourt
    • Etat civil
    • Registres paroissiaux (Baptêmes, mariages, sépultures)
    • 1752-1788, 1790-1792

    Producteur :

    Mairie de Cheffreville-Tonnencourt.

  9. Résultat n°9
    Tonnencourt

    2 lots 33 medias

    Tonnencourt

    Date

    1760-1790

    Cote

    C/7283

    • Contexte : Intendance d'Alençon et subdélégations

    • Impositions et affaires financières
    • Vingtièmes
    • Election de Lisieux
    • Tonnencourt
  10. Résultat n°10

    Etats de sections

    Date

    1791

    Cote

    540EDT/27/9

    • Contexte : Archives communales de Cheffreville-Tonnencourt

    • Tonnencourt
    • Cadastre
    • Etats de sections

    Producteur :

    Mairie de Cheffreville-Tonnencourt.

  11. Résultat n°11
    1792-1862

    36 medias

    1792-1862

    Date

    1792-1862

    • Contexte : Etat civil (communes de A à D)

    • Cheffreville-Tonnencourt
    • Tonnencourt
    • Tables décennales
    • 1792-1862
  12. Résultat n°12
    1793-1851

    606 medias

    1793-1851

    Date

    1793-1851

    • Contexte : Etat civil (communes de A à D)

    • Cheffreville-Tonnencourt
    • Tonnencourt
    • Naissances, Mariages, Décès
    • 1793-1851
  13. Résultat n°13

    1793-an IV

    Date

    1793-1796

    Cote

    540EDT/24/2

    • Contexte : Archives communales de Cheffreville-Tonnencourt

    • Tonnencourt
    • Etat civil
    • Registre d'état civil (Naissances, mariages, décès)
    • 1793-an IV

    Producteur :

    Mairie de Cheffreville-Tonnencourt.

  14. Résultat n°14

    Tonnencourt : délibérations

    Date

    an II

    Cote

    1L/2264, 1L/2244 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • Comités de surveillance
    • Tonnencourt : délibérations
  15. Résultat n°15

    an V-an X

    Date

    1796-1802

    Cote

    540EDT/24/3

    • Contexte : Archives communales de Cheffreville-Tonnencourt

    • Tonnencourt
    • Etat civil
    • Registre d'état civil (Naissances, mariages, décès)
    • an V-an X

    Producteur :

    Mairie de Cheffreville-Tonnencourt.

  16. Résultat n°16

    Budgets primitifs

    Date

    1800-1883

    Cote

    540EDT/32/1

    • Contexte : Archives communales de Cheffreville-Tonnencourt

    • Tonnencourt
    • Finances de la commune
    • Budgets primitifs

    Producteur :

    Mairie de Cheffreville-Tonnencourt.

  17. Résultat n°17

    Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres

    Date

    1801-1818

    Cote

    540EDT/29/1

    • Contexte : Archives communales de Cheffreville-Tonnencourt

    • Tonnencourt
    • Contributions
    • Contributions foncière, personnelle et mobilière, des...

    Producteur :

    Mairie de Cheffreville-Tonnencourt.

  18. Résultat n°18

    Naissances

    Date

    1802-1822

    Cote

    540EDT/24/4

    • Contexte : Archives communales de Cheffreville-Tonnencourt

    • Tonnencourt
    • Etat civil
    • Registre d'état civil (Naissances, mariages, décès)
    • an XI-1822
    • Naissances

    Producteur :

    Mairie de Cheffreville-Tonnencourt.

  19. Résultat n°19

    Mariages

    Date

    1802-1822

    Cote

    540EDT/24/5

    • Contexte : Archives communales de Cheffreville-Tonnencourt

    • Tonnencourt
    • Etat civil
    • Registre d'état civil (Naissances, mariages, décès)
    • an XI-1822
    • Mariages

    Producteur :

    Mairie de Cheffreville-Tonnencourt.

  20. Résultat n°20

    Décès

    Date

    1802-1822

    Cote

    540EDT/25/1

    • Contexte : Archives communales de Cheffreville-Tonnencourt

    • Tonnencourt
    • Etat civil
    • Registre d'état civil (Naissances, mariages, décès)
    • an XI-1822
    • Décès

    Producteur :

    Mairie de Cheffreville-Tonnencourt.

  21. Résultat n°21

    Comptes de gestion

    Date

    1802-1883

    Cote

    540EDT/32/5

    • Contexte : Archives communales de Cheffreville-Tonnencourt

    • Tonnencourt
    • Finances de la commune
    • Comptes de gestion

    Producteur :

    Mairie de Cheffreville-Tonnencourt.

  22. Résultat n°22

    Patentes : matrices

    Date

    1805-1870

    Cote

    540EDT/28/6

    • Contexte : Archives communales de Cheffreville-Tonnencourt

    • Tonnencourt
    • Contributions
    • Patentes : matrices

    Producteur :

    Mairie de Cheffreville-Tonnencourt.

  23. Résultat n°23
    Tonnencourt 1806-1882

    193 medias

    Tonnencourt 1806-1882

    Date

    1806-1882

    • Contexte : Délibérations (communes de A à D)

    • Cheffreville-Tonnencourt
    • Tonnencourt 1806-1882
  24. Résultat n°24

    27 avril 1806-10 juin 1874

    Date

    1806-1874

    Cote

    540EDT/22/1

    • Contexte : Archives communales de Cheffreville-Tonnencourt

    • Tonnencourt
    • Administration générale de la commune
    • Délibérations du conseil municipal
    • 27 avril 1806-10 juin 1874

    Producteur :

    Mairie de Cheffreville-Tonnencourt.

  25. Résultat n°25

    Chemins. Classement

    Date

    1808-1871

    Cote

    540EDT/33/5

    • Contexte : Archives communales de Cheffreville-Tonnencourt

    • Tonnencourt
    • Voirie, chemin de fer, régime des eaux
    • Chemins. Classement

    Producteur :

    Mairie de Cheffreville-Tonnencourt.

  26. Résultat n°26

    Matrice générale des contributions

    Date

    1818-1881

    Cote

    540EDT/29/2

    • Contexte : Archives communales de Cheffreville-Tonnencourt

    • Tonnencourt
    • Contributions
    • Matrice générale des contributions

    Producteur :

    Mairie de Cheffreville-Tonnencourt.

  27. Résultat n°27

    Chemin de l’Eglise de Tonnencourt à Sainte-Marguerite-des-Loges. Contentieux entre la commune et Monsieur Gigon Laberterie

    Date

    1819-1831

    Cote

    540EDT/33/9

    • Contexte : Archives communales de Cheffreville-Tonnencourt

    • Tonnencourt
    • Voirie, chemin de fer, régime des eaux
    • Chemin de l’Eglise de Tonnencourt à Sainte-Marguerite-des-Loges....

    Producteur :

    Mairie de Cheffreville-Tonnencourt.

  28. Résultat n°28

    Livre des mutations de propriétés

    Date

    1820-1833

    Cote

    540EDT/28/1

    • Contexte : Archives communales de Cheffreville-Tonnencourt

    • Tonnencourt
    • Cadastre
    • Livre des mutations de propriétés

    Producteur :

    Mairie de Cheffreville-Tonnencourt.

  29. Résultat n°29

    1823-1843

    Date

    1823-1843

    Cote

    540EDT/25/2

    • Contexte : Archives communales de Cheffreville-Tonnencourt

    • Tonnencourt
    • Etat civil
    • Registre d'état civil (Naissances, mariages, décès)
    • 1823-1843

    Producteur :

    Mairie de Cheffreville-Tonnencourt.

  30. Résultat n°30

    Prestations vicinales

    Date

    1828-1882

    Cote

    540EDT/30/1

    • Contexte : Archives communales de Cheffreville-Tonnencourt

    • Tonnencourt
    • Contributions
    • Prestations vicinales

    Producteur :

    Mairie de Cheffreville-Tonnencourt.

  31. Résultat n°31
    Procès-verbal de délimitation du territoire

    9 medias

    Procès-verbal de délimitation du territoire

    Date

    1829

    Cote

    3P/3229

    • Contexte : Cadastre (communes de A à D)

    • Cheffreville-Tonnencourt
    • matrice cadastrale
    • Tonnencourt
    • Procès-verbal de délimitation du territoire
  32. Résultat n°32

    Répertoire des actes soumis à l’enregistrement

    Date

    1830-1877

    Cote

    540EDT/22/3

    • Contexte : Archives communales de Cheffreville-Tonnencourt

    • Tonnencourt
    • Administration générale de la commune
    • Répertoire des actes soumis à l’enregistrement

    Producteur :

    Mairie de Cheffreville-Tonnencourt.

  33. Résultat n°33

    Municipalité. Nomination, élection et installation des membres du conseil, élection des maires et adjoints

    Date

    1834-1881

    Cote

    540EDT/31/6

    • Contexte : Archives communales de Cheffreville-Tonnencourt

    • Tonnencourt
    • Elections politiques
    • Procès-verbaux
    • Municipalité. Nomination, élection et installation...

    Producteur :

    Mairie de Cheffreville-Tonnencourt.

  34. Résultat n°34
    Tableau d'assemblage

    1 media

    Tableau d'assemblage

    Date

    1834

    Cote

    3P/1956

    • Contexte : Cadastre (communes de A à D)

    • Cheffreville-Tonnencourt
    • plan cadastral
    • Tonnencourt
    • Tableau d'assemblage
  35. Résultat n°35

    Listes des répartiteurs et classificateurs

    Date

    1834-1883

    Cote

    540EDT/29/3

    • Contexte : Archives communales de Cheffreville-Tonnencourt

    • Tonnencourt
    • Contributions
    • Listes des répartiteurs et classificateurs

    Producteur :

    Mairie de Cheffreville-Tonnencourt.

  36. Résultat n°36
    Section Section unique de l'Eglise

    1 media

    Section Section unique de l'Eglise

    Date

    1834

    Cote

    3P/1956

    • Contexte : Cadastre (communes de A à D)

    • Cheffreville-Tonnencourt
    • plan cadastral
    • Tonnencourt
    • Section Section unique de l'Eglise
  37. Résultat n°37
    Section Section unique de l'Eglise

    1 media

    Section Section unique de l'Eglise

    Date

    1834

    Cote

    3P/1956

    • Contexte : Cadastre (communes de A à D)

    • Cheffreville-Tonnencourt
    • plan cadastral
    • Tonnencourt
    • Section Section unique de l'Eglise
  38. Résultat n°38

    Atlas cadastral

    Date

    1834

    Cote

    540EDT/28/2

    • Contexte : Archives communales de Cheffreville-Tonnencourt

    • Tonnencourt
    • Cadastre
    • Atlas cadastral

    Producteur :

    Mairie de Cheffreville-Tonnencourt.

  39. Résultat n°39

    Matrice cadastrale des propriétés foncières

    Date

    1835-1882

    Cote

    540EDT/28/4

    • Contexte : Archives communales de Cheffreville-Tonnencourt

    • Tonnencourt
    • Cadastre
    • Matrice cadastrale des propriétés foncières

    Producteur :

    Mairie de Cheffreville-Tonnencourt.

  40. Résultat n°40
    matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties et non bâties)

    65 medias

    matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties et non bâties)

    Date

    1835-1881

    Cote

    3P/3233

    • Contexte : Cadastre (communes de A à D)

    • Cheffreville-Tonnencourt
    • matrice cadastrale
    • Tonnencourt
    • matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties...